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528 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1773-1808 – N° d'origine : 1

    Date

    1773-1808

    Cote

    3Q6560 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées, 1773-1824
    • 1773-1808 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1790-an VII

    Date

    1790-an VII

    Cote

    3Q6563 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1790-1824
    • 1790-an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    16 janvier 1790-8 octobre 1791 – N° d'origine : 53

    Date

    16 janvier 1790-8 octobre 1791

    Cote

    3Q6625 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée 1790-an...
    • 16 janvier 1790-8 octobre 1791 – N° d'origine : 53

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    18 mars 1790-25 messidor an IV

    Date

    18 mars 1790-25 messidor an IV

    Cote

    3Q6807 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1945
    • 18 mars 1790-25 messidor an IV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1791-an VIII – N° d'origine : 9

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    3Q6591 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, 1791-1865
    • 1791-an VIII – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    25 juin 1791-31 décembre 1791

    Date

    25 juin 1791-31 décembre 1791

    Cote

    3Q9969 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • 25 juin 1791-31 décembre 1791

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    8 octobre 1791-22 mai 1793 – N° d'origine : 54

    Date

    8 octobre 1791-22 mai 1793

    Cote

    3Q6626 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée 1790-an...
    • 8 octobre 1791-22 mai 1793 – N° d'origine : 54

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1er mars 1792-31 décembre 1792

    Date

    1er mars 1792-31 décembre 1792

    Cote

    3Q9970 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • 1er mars 1792-31 décembre 1792

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    7 février 1793-23 nivôse an II

    Date

    7 février 1793-23 nivôse an II

    Cote

    3Q9971 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • 7 février 1793-23 nivôse an II

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    23 mai 1793-19 thermidor an II – N° d'origine : 55

    Date

    23 mai 1793-19 thermidor an II

    Cote

    3Q6627 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée 1790-an...
    • 23 mai 1793-19 thermidor an II – N° d'origine : 55

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    23 pluviôse an II-13 prairial an II

    Date

    23 pluviôse an II-13 prairial an II

    Cote

    3Q9972 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • 23 pluviôse an II-13 prairial an II

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    19 thermidor an II-11 fructidor an III – N° d'origine : 56

    Date

    19 thermidor an II-11 fructidor an III

    Cote

    3Q6628 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée 1790-an...
    • 19 thermidor an II-11 fructidor an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    23 vendémiaire an III-13 thermidor an III

    Date

    23 vendémiaire an III-13 thermidor an III

    Cote

    3Q9973 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • 23 vendémiaire an III-13 thermidor an III

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    12 fructidor an III-1er germinal an V – N° d'origine : 57

    Date

    12 fructidor an III-1er germinal an V

    Cote

    3Q6629 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée 1790-an...
    • 12 fructidor an III-1er germinal an V – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    an IV

    Date

    an IV

    Cote

    3Q10192 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • an IV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    26 messidor an IV-30 ventôse an VII

    Date

    26 messidor an IV-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q6808 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1945
    • 26 messidor an IV-30 ventôse an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1er germinal an V-24 ventôse an VI – N° d'origine : 58

    Date

    1er germinal an V-24 ventôse an VI

    Cote

    3Q6630 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée 1790-an...
    • 1er germinal an V-24 ventôse an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    24 ventôse an VI-7 ventôse an VII

    Date

    24 ventôse an VI-7 ventôse an VII

    Cote

    3Q6631 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée 1790-an...
    • 24 ventôse an VI-7 ventôse an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    an VII-1806

    Date

    an VII-1806

    Cote

    3Q6564 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1790-1824
    • an VII-1806

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    7 ventôse an VII-30 ventôse an VII

    Date

    7 ventôse an VII-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q6632 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée 1790-an...
    • 7 ventôse an VII-30 ventôse an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre