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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Conseil d'école : procès-verbal de réunions (lacunes), règlement intérieur, correspondance.

    Date

    1986-2020

    Cote

    3018W1 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire (Parçay-Meslay, Indre-et-Loire),...

    • Administration
    • Conseil d'école : procès-verbal de réunions (lacunes),...

    Producteur :

    W - Ecole élémentaire (Parçay-Meslay, Indre-et-Loire)

  2. Résultat n°2
    Parçay-Meslay

    3 medias

    Parçay-Meslay

    Date

    2019

    • Contexte : Grand débat national de 2019

    • Parçay-Meslay

    Producteur :

    Communes d'Indre-et-Loire

  3. Résultat n°3

    Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2010, projet de pré rapport d'audit sur les opérations de dissolution, dossier de la liquidation.

    Date

    2010-2014

    Cote

    2437W2 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Grange de Meslay.

    Cote

    2806W12 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages grand format
    • Boîte 11
    • Grange de Meslay.

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  5. Résultat n°5

    Grange de Meslay.

    Cote

    2806W3 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Tirages photographiques
    • Tirages format moyen
    • Boîte 2
    • Grange de Meslay.

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Aéroport de Tours.

    Cote

    2806W17 (Cote)

    • Contexte : 2806W - Chambre de commerce et d'industrie de Touraine...

    • Négatifs photographiques
    • Classeur 2
    • Aéroport de Tours.

    Producteur :

    Chambre de commerce et industrie (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chançay, Noizay, Parçay-Meslay, Reugny, Rochecorbon, Tours, Vernou-sur-Brenne, Vouvray. AOC Montlouis-sur-Loire et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Lussault-sur-Loire, Montlouis-sur-Loire, Saint-Martin-le-Beau.

    Date

    2006-2011

    Cote

    2867W38 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Indre-et-Loire
    • AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation, "dépôt...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  8. Résultat n°8

    2000-2010

    Date

    2000-2010

    Cote

    2437W40 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Services commerciaux
    • 2000-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Evaluation des risques : dossiers par service, par type de risque et par type de matériel (1999-2010). Norme ISO 14001 : supports de formation (2007).

    Date

    1999 -2010

    Cote

    2841W23 (Cote)

    • Contexte : 2841W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Comité...

    • Prévention des risques
    • Dossiers par site
    • Laboratoire de Touraine
    • Evaluation des risques : dossiers par service, par...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des ressources humaines

  10. Résultat n°10

    Registre de présence.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2437W8 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • Registre de présence.

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    2004-2010

    Date

    2004-2010

    Cote

    2437W6 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Conseil d'administration
    • 2004-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    2004-2010

    Date

    2004-2010

    Cote

    2437W10 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Assemblée générale
    • 2004-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  14. Résultat n°14

    2002-2010

    Date

    2002-2010

    Cote

    2437W34 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Finances
    • Subventions
    • 2002-2010

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15
  16. Résultat n°16

    Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce et feuilles de présence.

    Date

    1993-2010

    Cote

    2437W11 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Assemblée générale
    • Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17
  18. Résultat n°18

    Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes au greffe du tribunal de commerce de Tours, ouverture d'un compte bancaire d'une personne morale, fiches individuelles des représentants au conseil d'Administration, copie des mises à jour des statuts, délibérations des collectivités représentées.

    Date

    1992-2010

    Cote

    2437W12 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Constitution et liquidation de la Société d'économie...
    • Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    Enquête de la direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques du ministère de l'économie et des finances, DARES, sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d''uvre.

    Date

    2008-2010

    Cote

    2437W37 (Cote)

    • Contexte : 2437W - Aéroport de Tours (1955-2014)

    • Personnel
    • Enquête de la direction de l'animation, de la recherche,...

    Producteur :

    Société d'économie mixte de gestion de l'aéroport de Tours (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Evaluation des risques : études de poste.

    Date

    1997 - 2010

    Cote

    2841W22 (Cote)

    • Contexte : 2841W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Comité...

    • Prévention des risques
    • Dossiers par site
    • Laboratoire de Touraine
    • Evaluation des risques : études de poste.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Direction des ressources humaines