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468 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Conseil d'école : procès-verbal de réunions (lacunes), règlement intérieur, correspondance.

Date

1986-2020

Cote

3018W1 (Cote)

Résultat n°2
Parçay-Meslay

3 medias

Parçay-Meslay

Date

2019

Cote

-

Résultat n°3

Liquidation : procès-verbal de délibération de l'assemblée générale extraordinaire du 29 juin 2010, projet de pré rapport d'audit sur les opérations de dissolution, dossier de la liquidation.

Date

2010-2014

Cote

2437W2 (Cote)

Résultat n°4

Grange de Meslay.

Date

-

Cote

2806W12 (Cote)

Résultat n°5

Grange de Meslay.

Date

-

Cote

2806W3 (Cote)

Résultat n°6

Aéroport de Tours.

Date

-

Cote

2806W17 (Cote)

Résultat n°7

AOC Vouvray et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Chançay, Noizay, Parçay-Meslay, Reugny, Rochecorbon, Tours, Vernou-sur-Brenne, Vouvray. AOC Montlouis-sur-Loire et Touraine : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Lussault-sur-Loire, Montlouis-sur-Loire, Saint-Martin-le-Beau.

Date

2006-2011

Cote

2867W38 (Cote)

Résultat n°8

2000-2010

Date

2000-2010

Cote

2437W40 (Cote)

Résultat n°9

Evaluation des risques : dossiers par service, par type de risque et par type de matériel (1999-2010). Norme ISO 14001 : supports de formation (2007).

Date

1999 -2010

Cote

2841W23 (Cote)

Résultat n°10

Registre de présence.

Date

1992-2010

Cote

2437W8 (Cote)

Résultat n°11

2004-2010

Date

2004-2010

Cote

2437W6 (Cote)

Résultat n°12

2004-2010

Date

2004-2010

Cote

2437W10 (Cote)

Résultat n°13

Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

Date

1980-2010

Cote

2659W12 (Cote)

Résultat n°14

2002-2010

Date

2002-2010

Cote

2437W34 (Cote)

Résultat n°15

Elaboration du document unique d'évaluation des risques : fiches par unité de travail (2009-2010). Elaboration d'un manuel de transport (dans le cadre de l'accord européen relatif au transport international des marchandises dangereuses par route) : notes, documentation (2005-2007). Antenne de Bourges : compte rendu de visite (2007). Service encéphalopathies spongiformes bovines (ESB) et Service Indice Biologique Global Normalisé (IBGN) : fiche de poste, livret hygiène et sécurité, fiches de sécurité, documentation (2005).

Date

2005 - 2010

Cote

2841W24 (Cote)

Résultat n°16

Collection des procès-verbaux paraphés par le tribunal de commerce et feuilles de présence.

Date

1993-2010

Cote

2437W11 (Cote)

Résultat n°17

Ligne Tous-Londres : convention entre la chambre de commerce et d'industrie et Touraine Air Transport, TAT du 18 avril 1974. Avenant du 15 décembre 1978 modifiant le coût global de la ligne Poitiers-Londres, via Tours. Plan de développement lancé en 1997 dans le cadre des perspectives de rénovation du site aéroportuaire. Mise en place d'une ligne low cost : protocole d'accord avec l'aéroport de Southampton, enquête de clientèle par l'opérateur Buzz (2001), concours financiers des collectivités publiques, convention avec Ryanair en 2003 : contrats de service, étude de l'observatoire économique de Touraine, chrono de la correspondance (2004-2010)

Date

1974-2010

Cote

2437W41 (Cote)

Résultat n°18

Formalités administratives. Certificats de dépôt d'actes au greffe du tribunal de commerce de Tours, ouverture d'un compte bancaire d'une personne morale, fiches individuelles des représentants au conseil d'Administration, copie des mises à jour des statuts, délibérations des collectivités représentées.

Date

1992-2010

Cote

2437W12 (Cote)

Résultat n°19

Enquête de la direction de l'animation, de la recherche, des études et des statistiques du ministère de l'économie et des finances, DARES, sur l'activité et les conditions d'emploi de la main d''uvre.

Date

2008-2010

Cote

2437W37 (Cote)

Résultat n°20

Evaluation des risques : études de poste.

Date

1997 - 2010

Cote

2841W22 (Cote)