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  1. Résultat n°1

    AOVDQS vins de l'Orléanais : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Saint-Ay, Saint-Denis-de-l'Hôtel, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Braye, Tavers ; « tableaux d'assemblages vierges » de Fleury-les-Aubrais, Ingré, Messas, Orléans, Saran, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Semoy.

    Date

    1987

    Cote

    2914W5 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Loiret
    • AOVDQS vins de l'Orléanais : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  2. Résultat n°2

    AOC Orléans et AOC Orléans-Cléry : plans de délimitation, "dépôt définitif", communes de Baule, Beaugency, Chécy, Cléry-Saint-André, Mardié, Mareau-aux-Prés, Meung-sur-Loire, Mézières-lez-Cléry, Olivet, Orléans, Saint-Ay, Saint-Hilaire-Saint-Mesmin, Saint-Jean-de-Braye (2001). Rapports de délimitation : AOVDQS vins de l'Orléanais (1983 et 1987), AOC Orléans / Orléans-Cléry (1998 et 2001).

    Date

    1983-2001

    Cote

    2914W2 (Cote)

    • Contexte : W - Institut national de l'origine et de la qualité...

    • Viticulture, gestion des appellations d'origine contrôlée...
    • Loiret
    • AOC Orléans et AOC Orléans-Cléry : plans de délimitation,...

    Producteur :

    Institut national de l'origine et de la qualité, site de Tours (Indre-et-Loire).

  3. Résultat n°3

    Armature urbaine en région Centre

    Date

    2000

    Cote

    2738W445 (Cote)

    • Contexte : W - Université de Tours (1958-2013)

    • Facultés / Composantes
    • Ecoles d'ingénieurs
    • Centre d'études supérieures d'aménagement (CESA)
    • Mémoires des étudiants
    • Armature urbaine en région Centre

    Producteur :

    Université de Tours (Indre-et-Loire)

  4. Résultat n°4

    Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret : correspondance.

    Date

    1827-1869

    Cote

    7M473 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipation, contestation et droit de propriété
    • Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret...
  5. Résultat n°5

    Dossier de suivi des projets financés dans le cadre du CRICA (classement par nom des responsables).

    Date

    1995-2007

    Cote

    277J33 (Cote)

    • Contexte : 277J - Fonds de l'Association en région Centre pour...

    • Contrat régional d'initiative culturelle et artistique...
    • Dossier de suivi des projets financés dans le cadre...

    Producteur :

    Association en région Centre pour l'histoire et l'archéologie (ARCHEA)

  6. Résultat n°6

    Pie (abbé E.), Eloge de Jeanne d'Arc prononcé dans l'église cathédrale d'Orléans le 8 mai 1844, Orléans, imp. Jacob, 1844, 41 p. [dédicace de l'auteur à De Metz].

    Date

    1844

    Cote

    114J684 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Documentation
    • Documentation imprimée
    • Pie (abbé E.), Eloge de Jeanne d'Arc prononcé dans...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Pelletier (abbé), Sermon de charité en faveur de la colonie agricole de Mettray prêché dans l'église cathédrale d'Orléans le 25 mars 1841, Tours, imp. Pornin, 1841, 24 p.

    Date

    1841

    Cote

    114J681 (Cote)

    • Contexte : 114J - Fonds de l'Association La Paternelle - Colonie...

    • Société Paternelle : Colonie agricole et pénitentiaire...
    • Documentation
    • Documentation imprimée
    • Pelletier (abbé), Sermon de charité en faveur de la...

    Producteur :

    Association La Paternelle (Indre-et-Loire)

  8. Résultat n°8

    Société mutuelle d'assurance sur la vie du bâtiment et des travaux publics (SMA). - Déclaration, cotisation : bulletins nominatifs, décompte de cotisation.

    Date

    1960-1990

    Cote

    88J973 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Société mutuelle d'assurance sur la vie du bâtiment...

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  9. Résultat n°9

    Régime supplémentaire de retraites des cadres et assimilés (RESURCA). - Affiliation, cotisation : contrat, avis d'échéance, relevé nominatif.

    Date

    1962-1989

    Cote

    88J972 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Régime supplémentaire de retraites des cadres et assimilés...

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  10. Résultat n°10

    Caisse nationale de prévoyance du bâtiment, des travaux publics et des industries connexes (ingénieurs, cadres et assimilés) (CNPBTP). - Cotisation, déclaration : bulletins individuels, relevé nominatif.

    Date

    1972-1990

    Cote

    88J971 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Caisse nationale de prévoyance du bâtiment, des travaux...

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Caisse nationale de prévoyance des ouvriers du bâtiment et des travaux publics (CNRO). - Cotisation, déclaration : relevés.

    Date

    1977-1989

    Cote

    88J970 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Caisse nationale de prévoyance des ouvriers du bâtiment...

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    1984-1995.

    Date

    1984-1995

    Cote

    88J969 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Imposition sur les salaires
    • 1984-1995.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    1970-1983.

    Date

    1970-1983

    Cote

    88J968 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Imposition sur les salaires
    • 1970-1983.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (URSSAF). - Cotisation : bordereau récapitulatif, relevé de compte.

    Date

    1981-1989

    Cote

    88J967 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité...

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    1990-1991.

    Date

    1990-1991

    Cote

    88J966 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Congés payés
    • 1990-1991.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    1981-1989.

    Date

    1981-1989

    Cote

    88J965 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Congés payés
    • 1981-1989.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    1973-1980.

    Date

    1973-1980

    Cote

    88J964 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Congés payés
    • 1973-1980.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    Convention collective : textes officiels.

    Date

    1951-1976

    Cote

    88J963 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Convention collective : textes officiels.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    1982-1983.

    Date

    1982-1983

    Cote

    88J962 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Duplicata des feuilles de paie
    • 1982-1983.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    1980-1981.

    Date

    1980-1981

    Cote

    88J961 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Duplicata des feuilles de paie
    • 1980-1981.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  21. Résultat n°21

    1979.

    Date

    1979

    Cote

    88J960 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Duplicata des feuilles de paie
    • 1979.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  22. Résultat n°22

    1976-1978.

    Date

    1976-1978

    Cote

    88J959 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Duplicata des feuilles de paie
    • 1976-1978.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  23. Résultat n°23

    1970-1988.

    Date

    1970-1988

    Cote

    88J958 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1970-1988.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  24. Résultat n°24

    1969.

    Date

    1969

    Cote

    88J957 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1969.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  25. Résultat n°25

    1968.

    Date

    1968

    Cote

    88J956 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1968.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  26. Résultat n°26

    1966-1967.

    Date

    1966-1967

    Cote

    88J955 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1966-1967.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  27. Résultat n°27

    1964-1965.

    Date

    1964-1965

    Cote

    88J954 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1964-1965.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  28. Résultat n°28

    1962-1963.

    Date

    1962-1963

    Cote

    88J953 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1962-1963.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  29. Résultat n°29

    1959-1961.

    Date

    1959-1961

    Cote

    88J952 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1959-1961.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  30. Résultat n°30

    1956-1958.

    Date

    1956-1958

    Cote

    88J951 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1956-1958.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  31. Résultat n°31

    1953-1955.

    Date

    1953-1955

    Cote

    88J950 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1953-1955.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  32. Résultat n°32

    1948-1952.

    Date

    1948-1952

    Cote

    88J949 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1948-1952.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  33. Résultat n°33

    1940-1947.

    Date

    1940-1947

    Cote

    88J948 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1940-1947.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  34. Résultat n°34

    1939.

    Date

    1939

    Cote

    88J947 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1939
    • 1939.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  35. Résultat n°35

    1939.

    Date

    1939

    Cote

    88J946 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1939
    • 1939.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  36. Résultat n°36

    1938.

    Date

    1938

    Cote

    88J945 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1938
    • 1938.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  37. Résultat n°37

    1938.

    Date

    1938

    Cote

    88J944 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1938
    • 1938.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  38. Résultat n°38

    1937.

    Date

    1937

    Cote

    88J943 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1937
    • 1937.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  39. Résultat n°39

    1937.

    Date

    1937

    Cote

    88J942 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1937
    • 1937.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)

  40. Résultat n°40

    1936.

    Date

    1936

    Cote

    88J941 (Cote)

    • Contexte : 88J - Fonds de l'entreprise Novello (1925-1994)

    • Personnel
    • Salaires
    • 1936
    • 1936.

    Producteur :

    Novello, société industrielle (Indre-et-Loire)