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461 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

    Date

    1980-2010

    Cote

    2659W12 (Cote)

    • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

    • Photothèque
    • Tirages photographiques
    • Classement par commune
    • Seconde série
    • Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation

  2. Résultat n°2

    Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 114 « La Treurie ». Année 1979 : permis de lotir n° 79 ES 10 « Les Bourdons ». Année 1991 : certificats d'urbanisme valant division n° 16, 20. Année 1992 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 24. Année 1993 : certificats d'urbanisme valant division n° 12, 20, 22. Année 1994 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1995 : certificats d'urbanisme valant division n° 1-2, 5, 7, 11 ; permis de lotir n°1 « Les Vignes des Croix ». Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 3, 5, 9, 10, 12. Année 1997 : certificats d'urbanisme valant division n° 6-7. Année 1998 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 8. Année 1999 : certificats d'urbanisme valant division n° 1, 3-4. Année 2008 : permis de construire n° 12, 14-15.

    Date

    1977-2008

    Cote

    2636W129 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Orbigny
    • Année 1977 : permis de lotir n° 77 ES 114 « La Treurie...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  3. Résultat n°3

    Photographies aériennes : 26 clichés.

    Date

    sans date

    Cote

    1740W29 (Cote)

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Orbigny
    • Photographies aériennes : 26 clichés.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  4. Résultat n°4

    Année 2007 : permis de construire n° 2, 4-8. Année 2008 : permis de construire n° 2, 4-7, 9-11.

    Date

    2007-2008

    Cote

    2636W128 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Orbigny
    • Année 2007 : permis de construire n° 2, 4-8. Année...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  5. Résultat n°5

    États de sections

    • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

    • Orbigny
    • États de sections

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques

  6. Résultat n°6

    Année 1994 : permis de construire n° 4-7. Année 1995 : permis de construire n° 1-3, 5-7 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-5, 7-8.

    Date

    1994-2006

    Cote

    2636W127 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Orbigny
    • Année 1994 : permis de construire n° 4-7. Année 1995...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  7. Résultat n°7

    Année 2005 : permis de construire n° 1-10 ; permis de démolir n°1-2 ; certificat d'installation et travaux divers n° 1 (réalisation d'une pièce d'eau, La Menollière).

    Date

    2005

    Cote

    2665W83 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 2005 : permis de construire n° 1-10 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  8. Résultat n°8

    DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

    Date

    1974-2005

    Cote

    2665W1-123 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  9. Résultat n°9

    Année 2004 : permis de construire n° 5, 7-10, 12-17.

    Date

    2004

    Cote

    2665W82 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 2004 : permis de construire n° 5, 7-10, 12-17.

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  10. Résultat n°10

    Année 2002 : permis de construire n° 8-9 ; permis de démolir n° 1. Année 2003 : permis de construire n° 1-6, 8, 10 ; permis de démolir n° 1. Année 2004 : permis de construire n° 1-4.

    Date

    2002-2004

    Cote

    2665W81 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 2002 : permis de construire n° 8-9 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  11. Résultat n°11

    Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de démolir n° 1-2. Année 2002 : permis de construire n° 1-4, 7.

    Date

    2001-2002

    Cote

    2665W80 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 2001 : permis de construire n° 1-9 ; permis de...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  12. Résultat n°12

    Appartenance, Saint-Avertin (1999-2001) ; Arroyas, Tours (1988-2001) ; Auberge de "la Tour d'ardoise", La Guerche (1997-1999) ; Auger, Orbigny (1992-1997), Autobox, Chambray-lès-Tours (1997-2001) ; Auto de Bournan, Bournan (1997-2001), SARL Bachelier construction (2000-2001) ; Braud, Esvres (1986-1999) ; SARL Mitig-le carroir des forges, Loché-sur-Indrois (1994-2001).

    Date

    1986-2001

    Cote

    1780W17 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Appartenance, Saint-Avertin (1999-2001) ; Arroyas,...
  13. Résultat n°13

    Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4-8, 10, 11 (Commune, ravalement partiel de l'Église, rue de la Tuillerie). Année 2000 : permis de construire n° 1-9.

    Date

    1999-2000

    Cote

    2665W79 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4-8, 10,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  14. Résultat n°14

    Année 1996 : permis de construire n° 7-12 ; permis de démolir n° 2. Année 1997 : permis de construire n° 1 : permis de démolir n° 1. Année 1998 : permis de construire n° 1, 3-4, 6-8, 10-11 ; permis de démolir n° 1 .

    Date

    1996-1998

    Cote

    2665W78 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 1996 : permis de construire n° 7-12 ; permis...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  15. Résultat n°15

    Bonin, Orbigny (1973-1998) ; Sodevi, Nouans-les-Fontaines (1978-1990) ; Confections de l'Ouvet (1980-1993) ; Egeri, Chambourg-sur-Indre (1989-1994).

    Date

    1973-1998

    Cote

    1815W14 (Cote)

    • Contexte : W - Inspection du travail : dossiers par entreprise...

    • Section d'inspection n°4
    • Etablissements fermés
    • Etablissements de moins de 50 salariés
    • Bonin, Orbigny (1973-1998) ; Sodevi, Nouans-les-Fontaines...
  16. Résultat n°16

    Année 1996 : permis de construire n° 2-6 .

    Date

    1996

    Cote

    2665W77 (Cote)

    • Contexte : 2665W - DDE - Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon...

    • Orbigny
    • Année 1996 : permis de construire n° 2-6 .

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  17. Résultat n°17

    Année 1992 : permis de construire n° 1-2, 5, 9, 17, 20. Année 1993 : permis de construire n° 2, 4-5, 7-8, 10, 14, 23, 25, 27, 30. Année 1994 : permis de construire n° 1-3.

    Date

    1992-1994

    Cote

    2636W126 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Orbigny
    • Année 1992 : permis de construire n° 1-2, 5, 9, 17,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  18. Résultat n°18

    Année 1989 : permis de construire n° 3, 5-6, 9-10, 13, 15, 18-20 ; permis de démolir 17. Année 1990 : permis de construire n° 2, 16, 18. Année 1991 : permis de construire n° 2, 15, 18.

    Date

    1989-1991

    Cote

    2636W125 (Cote)

    • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

    • Application du droit des sols
    • Orbigny
    • Année 1989 : permis de construire n° 3, 5-6, 9-10,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches

  19. Résultat n°19

    DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme, permis de construire (compétence Etat).

    Date

    1953-1990

    Cote

    1581W98-181 (Cote)

    • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

    • DDE / Subdivision de Loches - Certificats d'urbanisme,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement

  20. Résultat n°20

    Dossiers scolaires : spécimen.

    Date

    1960-1990

    Cote

    2520W6 (Cote)

    • Contexte : W - Ecole élémentaire d'Orbigny (Indre-et-Loire), 1845-1990

    • Elèves
    • Dossiers scolaires : spécimen.

    Producteur :

    Ecole élémentaire (Orbigny, Indre-et-Loire)