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192 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Catalogues, diplômes et imprimés pouvant illustrer une exposition

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP174/S2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Catalogues, diplômes et imprimés pouvant illustrer...
  2. Résultat n°2

    Listes électorales : additions et radiations

    Date

    1870-1964

    Cote

    EDEP174/K1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Listes électorales : additions et radiations
  3. Résultat n°3

    Etats de sections

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP174/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Etats de sections
  4. Résultat n°4

    Délimitations viticoles : cadastre

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP174/F5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Délimitations viticoles : cadastre
  5. Résultat n°5

    Elections au Conseil général : résultats

    Date

    1945-1964

    Cote

    EDEP174/K5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections au Conseil général : résultats
  6. Résultat n°6

    Elections législatives : résultats

    Date

    1946-1962

    Cote

    EDEP174/K3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections législatives : résultats
  7. Résultat n°7

    Plébiscite et référendum : résultats

    Date

    1870-1962

    Cote

    EDEP174/K2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Plébiscite et référendum : résultats
  8. Résultat n°8

    Registre décennal de statistique agricole

    Date

    1951-1960

    Cote

    EDEP174/F4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registre décennal de statistique agricole
  9. Résultat n°9

    Désignation de délégués sénatoriaux : procès-verbal

    Date

    1959

    Cote

    EDEP174/K4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Désignation de délégués sénatoriaux : procès-verbal
  10. Résultat n°10

    Elections à la Chambre départementale d'agriculture : résultats

    Date

    1959

    Cote

    EDEP174/K9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections à la Chambre départementale d'agriculture...
  11. Résultat n°11

    Elections municipales : résultats

    Date

    1945-1959

    Cote

    EDEP174/K6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections municipales : résultats
  12. Résultat n°12

    Registres de déclarations de récoltes et bordereaux de production

    Date

    1928-1956

    Cote

    EDEP174/F6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Registres de déclarations de récoltes et bordereaux...
  13. Résultat n°13

    Elections à la Mutualité sociale agricole : résultats

    Date

    1949

    Cote

    EDEP174/K8 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections à la Mutualité sociale agricole : résultats
  14. Résultat n°14

    Electrification et distribution d'énergie électrique

    Date

    1930-1943

    Cote

    EDEP174/O5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Electrification et distribution d'énergie électrique
  15. Résultat n°15

    1918-1940

    Date

    1918-1940

    Cote

    2O/174/4 (Cote)

    • Contexte : 2O/174 - Commune de Nouâtre - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Budgets et comptes
    • 1918-1940

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  16. Résultat n°16

    1824-1940

    Date

    1824-1940

    Cote

    2O/174/5 (Cote)

    • Contexte : 2O/174 - Commune de Nouâtre - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Vie économique et sociale
    • 1824-1940

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  17. Résultat n°17

    Assurances

    Date

    1877-1940

    Cote

    2O/174/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/174 - Commune de Nouâtre - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Administration générale
    • Assurances

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  18. Résultat n°18

    1804-1940

    Date

    1804-1940

    Cote

    2O/174/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/174 - Commune de Nouâtre - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Personnel
    • 1804-1940

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  19. Résultat n°19

    La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière, commune de Léméré, par ordonnance royale du 2 décembre 1833 (1833). Le Grand-Pressigny, réunion de la commune de Saint-Martin-d'Étableau par ordonnance royale du 31 janvier 1821 (1820-1821). Loché, réunion de la commune d'Aubigny par ordonnance royale du 25 juin 1823 (1822-1823). Marigny-Marmande, réunion des communes de Nancré et de Pontçay par ordonnance du 27 avril 1832 (1831-1837). Monthodon, réunion de la commune du Sentier par ordonnance royale du 2 octobre 1822 (1894-1905). Nouâtre, réunion de la commune de Noyers par ordonnance royale du 8 avril 1832 (1831-1832)

    Cote

    1M170 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • La Tour-Saint-Gelin, rattachement du village de Barrière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  20. Résultat n°20

    1822-1939

    Date

    1822-1939

    Cote

    2O/174/11 (Cote)

    • Contexte : 2O/174 - Commune de Nouâtre - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Biens communaux non bâtis
    • 1822-1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  21. Résultat n°21

    1939

    Date

    1939

    Cote

    2O/174/6 (Cote)

    • Contexte : 2O/174 - Commune de Nouâtre - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Affaires militaires
    • 1939

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  22. Résultat n°22

    Service vicinal : arrêtés d'alignement

    Date

    1919-1939

    Cote

    EDEP174/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Service vicinal : arrêtés d'alignement
  23. Résultat n°23

    Délivrance de bons de pain

    Date

    1924-1939

    Cote

    EDEP174/F9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Délivrance de bons de pain
  24. Résultat n°24

    Bureau de bienfaisance, situation financière

    Date

    1916-1938

    Cote

    EDEP174/Q1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série Q : Assistance et prévoyance.
    • Bureau de bienfaisance, situation financière
  25. Résultat n°25

    Postes, télégraphes et téléphones (PTT)

    Date

    1905-1938

    Cote

    2O/174/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/174 - Commune de Nouâtre - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Travaux publics - équipement - assainissement
    • Postes, télégraphes et téléphones (PTT)

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  26. Résultat n°26

    Camp militaire : acte de vente et organisation interne

    Date

    1928-1937

    Cote

    EDEP174/H11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Camp militaire : acte de vente et organisation interne
  27. Résultat n°27

    Concessions

    Date

    1852-1936

    Cote

    2O/174/12 (Cote)

    • Contexte : 2O/174 - Commune de Nouâtre - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Cimetière
    • Concessions

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  28. Résultat n°28

    Lignes téléphoniques, installation : arrêtés, correspondance

    Date

    1929-1936

    Cote

    EDEP174/O4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Lignes téléphoniques, installation : arrêtés, correspondance
  29. Résultat n°29

    Sous-seings et actes notariés

    Date

    1829-1935

    Cote

    EDEP174/S1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série S : Pièces n'entrant pas dans les autres séries.
    • Sous-seings et actes notariés
  30. Résultat n°30

    Presbytère, achat du bâtiment et travaux à réaliser : plans, devis, dossier d'emprunt, correspondance

    Date

    1868-1935

    Cote

    EDEP174/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Presbytère, achat du bâtiment et travaux à réaliser...
  31. Résultat n°31

    Enseignement

    Date

    1910-1935

    Cote

    2O/174/12 (Cote)

    • Contexte : 2O/174 - Commune de Nouâtre - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Enseignement et affaires culturelles
    • Enseignement

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  32. Résultat n°32

    Ecole : 1 plan, construction de la salle de classe (1876) ; 5 plans : aménagement d'une école mixte avec construction de 3 classes, préau et WC (1933) ; 1 plan (1921).

    Date

    1876-1933

    Cote

    2O/174/8/PL (Cote)

    • Contexte : 2O/174 - Commune de Nouâtre - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Bâtiments monuments matériel et mobiliers communaux
    • Ecoles : constructions, réparations (1859-1935). Monument...
    • Ecole : 1 plan, construction de la salle de classe...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  33. Résultat n°33

    Elections à la Chambre de Commerce de Tours : résultats

    Date

    1933

    Cote

    EDEP174/K7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série K : Elections. Personnel.
    • Elections à la Chambre de Commerce de Tours : résultats
  34. Résultat n°34

    Plaintes, contentieux

    Date

    1839-1933

    Cote

    2O/174/1 (Cote)

    • Contexte : 2O/174 - Commune de Nouâtre - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Administration générale
    • Plaintes, contentieux

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  35. Résultat n°35

    Associations et syndicats agricoles : statuts

    Date

    1923-1933

    Cote

    EDEP174/I3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Associations et syndicats agricoles : statuts
  36. Résultat n°36

    Electrification

    Date

    1914-1931

    Cote

    2O/174/7 (Cote)

    • Contexte : 2O/174 - Commune de Nouâtre - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Travaux publics - équipement - assainissement
    • Electrification

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  37. Résultat n°37

    Eglise : réparations

    Date

    1806-1929

    Cote

    2O/174/10 (Cote)

    • Contexte : 2O/174 - Commune de Nouâtre - Contrôle de l'Etat (1800-1940)

    • Bâtiments monuments matériel et mobiliers communaux
    • Eglise : réparations

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  38. Résultat n°38

    Comptes de gestion du receveur

    Date

    1927-1928

    Cote

    EDEP174/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Comptes de gestion du receveur
  39. Résultat n°39

    Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets

    Date

    1913-1928

    Cote

    EDEP174/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Matrices des propriétés bâties
    • Contribution sur les voitures, chevaux, mules et mulets
  40. Résultat n°40

    Service de la vaccine : relevés récapitulatifs

    Date

    1910-1920

    Cote

    EDEP174/I5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 174 - Commune de Nouâtre - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Service de la vaccine : relevés récapitulatifs