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727 résultats

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Résultat n°1

Nouâtre. Projet de vente par l'Armée de la partie nord de l'Établissement de réserve générale de matériel électronique de Nouâtre (ERGN).

Date

1990-1991

Cote

2941W71 (Cote)

Résultat n°2

Nouâtre

Date

1981

Cote

2738W255 (Cote)

Résultat n°3

Propositions pour la relocalisation d'un centre commercial dans la commune de Nouâtre

Date

1977

Cote

2738W34 (Cote)

Résultat n°4

Nouâtre

Date

1933

Cote

2723W43 (Cote)

Résultat n°5

Nouâtre (29 plans)

Date

1933-1979

Cote

2722W52 (Cote)

Résultat n°6

2ème partie (périmètre complémentaire)

Date

1978

Cote

2694W23 (Cote)

Résultat n°7

1ère partie avec extension sur Maillé

Date

1978

Cote

2694W22 (Cote)

Résultat n°8

Nouâtre (15 plans)

Date

1982

Cote

2692W52 (Cote)

Résultat n°9

Neuil, Neuillé-Le-Lierre, Neuillé-Pont-Pierre, Neuilly-le-Brignon, Neuville-sur-Brenne, Neuvy-Le-Roi, Noizay, Notre-Dame-d'Oé, Nouans-les-Fontaines, Nouâtre, Nouzilly, Noyant-de-Touraine, Orbigny, Panzoult, Parçay-Meslay

Date

1980-2010

Cote

2659W12 (Cote)

Résultat n°10

Marçay. Opération 15.05.55 – Aménagement de la VC 7 à la Roberderie et de la VC 301 à Couesmé (2005). Nouâtre. Opération 15.05.262 – Etude d'aménagement du centre bourg (2005). Rilly-sur-Vienne. Opération 15.06.55 - Viabilisation du lotissement « Gryère » (2006). Saint-Benoît-la-Forêt. Opération 15.01.07 – Reconstruction du ponceau des Caves (2001). Saint-Patrice. Opération 15.02.21 – Aménagement de la rue de la Gare comprenant le carrefour de la route départementale n°35 et la placette de retournement devant la gare (2002). Thizay. Opération 96.03 – Aménagement du centre bourg (1996). Opération 98.05 – Aménagement d'une aire de pique-nique (bordures, mobilier, engazonnement) (1998). Opération 98.11 – Création d'un parking place du Lavoir (1998).

Date

1996-2006

Cote

2549W175 (Cote)

Résultat n°11

Dossiers d'information préventive sur les risques majeurs (DIPRM), par commune.

Date

2008

Cote

2549W167 (Cote)

Résultat n°12

Marigny-Marmande : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965-1994). Neuil : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, délibérations, correspondance, dossier d'aliénation, plans (1958-2005). Nouâtre : tableau de classement unique des voies communales, carte communale, plans (1965).

Date

1958-2005

Cote

2549W156 (Cote)

Résultat n°13

PC3717402A0002 – OPAC 37, construction de 3 logements locatifs. Rue Georges Brassens (2002). PC3717402A0003 – OPAC 37, construction de 4 logements locatifs. Rue Georges Brassens (2002). PC3717403A0008 – Etablissements de Génie de Tours, aménagement des ateliers. Rue Guillaume, détachement de la 14ème BSMAT (2003). PC3717404A0003 – OPAC 37, construction de 4 logements locatifs. Rue Mozart (2004).

Date

2002-2004

Cote

2549W83 (Cote)

Résultat n°14

Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

1959-2008

Cote

2428W16 (Cote)

Résultat n°15

Mouzay, Varennes, Ciran ; Mosnes ; Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-le-Roi (extension Beaumont-La-Ronce) ; Neuilly-le-Brignon, Noizay, Nouzilly, Nouans-Les-Fontaines Noyant-de-Touraine, Nouâtre.

Date

1959-2008

Cote

2428W16 (Cote)

Résultat n°16

Montrésor : collège Jean Lévêque (s.d.). Neuvy-le-Roi : collège Honoré Racan (2003-2004). Nouâtre : collège Patrick Baudry (1998, 2006). Richelieu (2004).

Date

2000-2007

Cote

2284W25 (Cote)

Résultat n°17

Association des parents d'élèves Marcilly-Nouâtre. - Fonctionnement : notes d'information sur les manifestations, bulletins d'adhésion, convocations aux réunions.

Date

1998-2000

Cote

2185W5 (Cote)

Résultat n°18

Aménagement du temps scolaire. - Mise en place de la semaine de quatre jours : dossiers préparatoires, notes de service, calendrier.

Date

1994-2006

Cote

2185W4 (Cote)

Résultat n°19

Élections des représentants des parents d'élèves : listes des candidats, bulletins de vote, procès-verbaux des scrutins.

Date

1989-1999

Cote

2185W3 (Cote)

Résultat n°20

Conseil d'école et conseil des maîtres. - Fonctionnement : procès-verbaux des séances, notes préparatoires, procès-verbaux des élections des représentants des parents d'élèves, règlement intérieur.

Date

2000-2005

Cote

2185W2 (Cote)

Résultat n°21

Projets d'école. - Mise en place : dossiers préparatoires, fiches-action, bilans, planning, bons de commande, notes de services.

Date

1991-2010

Cote

2185W1 (Cote)

Résultat n°22

Fiches de bâtiments ruraux.

Date

1933-1979

Cote

1792W493 (Cote)

Résultat n°23

Fiches supprimées suite à remembrement.

Date

1933-1979

Cote

1792W417 (Cote)

Résultat n°24

Fiches supprimées.

Date

1933-1979

Cote

1792W369 (Cote)

Résultat n°25

Fiches parcellaires : sections A à D et ZA à ZL.

Date

1933-1979

Cote

1792W196 (Cote)

Résultat n°26

Etablissement de réserve générale du matériel électronique (ERGME) de Nouâtre, construction d'un bâtiment atelier de niveau technique d'intervention 3 (NTI 3) électronique, pour l'établissement du Génie de Tours. Etablissement de réserve générale du matériel électronique (ERGME) de Nouâtre, construction de bâtiments de stockage, pour l'établissement du Génie de Tours.

Date

1993

Cote

1757W17 (Cote)

Résultat n°27

États de sections sur listes : toutes sections.

Date

1980-1989

Cote

1724W69 (Cote)

Résultat n°28

Nouâtre, procédure Plan d'occupation des sols (POS), élaboration 1973-1983.

Date

1973-1983

Cote

1600W3 (Cote)

Résultat n°29

Restructuration : plans, devis descriptifs.

Date

1984-1988

Cote

1535W40 (Cote)

Résultat n°30

Projet de construction d'un collège de 200 places : correspondance.

Date

1982-1985

Cote

1508W50 (Cote)

Résultat n°31

DDE / Subdivision de L'Ile-Bouchard - Permis de construire, autorisations de lotissement.

Date

1954-1995

Cote

1489W (Cote)

Résultat n°32

106 négatifs.

Date

1985-1986

Cote

1275W290 (Cote)

Résultat n°33

Comptes supprimés.

Date

1933-1974

Cote

1270W221 (Cote)

Résultat n°34

Comptes actifs Gu-W.

Date

1933-1974

Cote

1270W220 (Cote)

Résultat n°35

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-Go.

Date

1933-1974

Cote

1270W219 (Cote)

Résultat n°36

Nouâtre. - Terrain de sports.

Date

1965-1981

Cote

1039W45 (Cote)

Résultat n°37

Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

Date

1944-1974

Cote

1020W215 (Cote)

Résultat n°38

Nouans-les-Fontaines à Paulmy.

Date

1940-1980

Cote

1020W121 (Cote)

Résultat n°39

Nazelles, stade municipal, terrain de sports (1963-1972) ; Neuvy-le-Roi, terrain de sports (1965-1971) ; Nouans-les-Fontaines, piscine (1965-1969) ; Nouâtre, plateau d'éducation physique, baignade (1966-1972).

Date

1963-1972

Cote

953W156 (Cote)

Résultat n°40
Nouâtre

1 media

Nouâtre

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)