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  1. Résultat n°1

    1er janvier 1968-30 juin 1968

    Date

    1er janvier 1968-30 juin 1968

    Cote

    2027W170 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Bordereau des actes déposés – 1968
    • 1er janvier 1968-30 juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1945-1949

    Date

    1945-1949

    Cote

    1294W741 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1945-1949

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1940-1944

    Date

    1940-1944

    Cote

    1294W740 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1940-1944

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Date

    3 novembre 1969-30 décembre 1969

    Cote

    1294W654 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 7

    Date

    11 septembre 1969-30 octobre 1969

    Cote

    1294W653 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine : 6

    Date

    1er juillet 1969-10 septembre 1969

    Cote

    1294W652 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5

    Date

    2 mai 1969-27 juin 1969

    Cote

    1294W651 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4

    Date

    3 mars 1969-22 avril 1969

    Cote

    1294W650 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3

    Date

    1er janvier 1969-27 février 1969

    Cote

    1294W649 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2

    Date

    4 novembre 1968-30 décembre 1968

    Cote

    1294W648 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1

    Date

    1er juillet 1968-30 octobre 1968

    Cote

    1294W647 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1950-1956 – [N° d'origine : 7]

    Date

    1950-1956

    Cote

    1294W139 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès extérieurs
    • 1950-1956 – [N° d'origine : 7]

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1940-1949 – [N° d'origine : 6]

    Date

    1940-1949

    Cote

    1294W138 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès extérieurs
    • 1940-1949 – [N° d'origine : 6]

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    janvier-juin 1968 – N° d'origine : 99

    Date

    janvier-juin 1968

    Cote

    1294W137 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • janvier-juin 1968 – N° d'origine : 99

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1967 – N° d'origine : 98

    Date

    1967

    Cote

    1294W136 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1967 – N° d'origine : 98

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1966 – N° d'origine : 97

    Date

    1966

    Cote

    1294W135 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1966 – N° d'origine : 97

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1965 – N° d'origine : 96

    Date

    1965

    Cote

    1294W134 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1965 – N° d'origine : 96

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    1963-1964 – N° d'origine : 95

    Date

    1963-1964

    Cote

    1294W133 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1963-1964 – N° d'origine : 95

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1962 – N° d'origine : 94

    Date

    1962

    Cote

    1294W132 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1962 – N° d'origine : 94

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1961 – N° d'origine : 93

    Date

    1961

    Cote

    1294W131 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1961 – N° d'origine : 93

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre