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619 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° d'origine : 28

    Date

    1962-1969

    Cote

    1294W95 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 28

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Date

    3 novembre 1969-30 décembre 1969

    Cote

    1294W654 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 7

    Date

    11 septembre 1969-30 octobre 1969

    Cote

    1294W653 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine : 6

    Date

    1er juillet 1969-10 septembre 1969

    Cote

    1294W652 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5

    Date

    2 mai 1969-27 juin 1969

    Cote

    1294W651 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4

    Date

    3 mars 1969-22 avril 1969

    Cote

    1294W650 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3

    Date

    1er janvier 1969-27 février 1969

    Cote

    1294W649 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1965-1968

    Date

    1965-1968

    Cote

    1294W100 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1965-1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9
    1966-1968 – N° d'origine : 15

    82 medias

    1966-1968 – N° d'origine : 15

    Date

    1966-1968

    Cote

    1294W93 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1969
    • 1966-1968 – N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2

    Date

    4 novembre 1968-30 décembre 1968

    Cote

    1294W648 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1

    Date

    1er juillet 1968-30 octobre 1968

    Cote

    1294W647 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    janvier-juin 1968 – N° d'origine : 99

    Date

    janvier-juin 1968

    Cote

    1294W137 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • janvier-juin 1968 – N° d'origine : 99

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1er janvier 1968-30 juin 1968

    Date

    1er janvier 1968-30 juin 1968

    Cote

    2027W170 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Bordereau des actes déposés – 1968
    • 1er janvier 1968-30 juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14
    1956-1967 – N° d'origine : 14

    205 medias

    1956-1967 – N° d'origine : 14

    Date

    1956-1967

    Cote

    1294W92 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1969
    • 1956-1967 – N° d'origine : 14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1967 – N° d'origine : 98

    Date

    1967

    Cote

    1294W136 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1967 – N° d'origine : 98

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1966 – N° d'origine : 97

    Date

    1966

    Cote

    1294W135 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1966 – N° d'origine : 97

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1965 – N° d'origine : 96

    Date

    1965

    Cote

    1294W134 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1965 – N° d'origine : 96

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    1963-1964 – N° d'origine : 95

    Date

    1963-1964

    Cote

    1294W133 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1963-1964 – N° d'origine : 95

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1960-1964

    Date

    1960-1964

    Cote

    1294W99 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1960-1964

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    N° d'origine : 27

    Date

    1937-1962

    Cote

    1294W94 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    1962 – N° d'origine : 94

    Date

    1962

    Cote

    1294W132 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1962 – N° d'origine : 94

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    1961 – N° d'origine : 93

    Date

    1961

    Cote

    1294W131 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1961 – N° d'origine : 93

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    1960 – N° d'origine : 92

    Date

    1960

    Cote

    1294W130 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1960 – N° d'origine : 92

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24
    1947-1960 – N° d'origine : 13

    176 medias

    1947-1960 – N° d'origine : 13

    Date

    1947-1960

    Cote

    1294W91 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1969
    • 1947-1960 – N° d'origine : 13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    10 novembre 1955-18 octobre 1960 – N° d'origine : 308 bis

    Date

    10 novembre 1955-18 octobre 1960

    Cote

    894W110 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 10 novembre 1955-18 octobre 1960 – N° d'origine : 308...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    1956-1959

    Date

    1956-1959

    Cote

    1294W98 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1956-1959

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    1959 – N° d'origine : 91

    Date

    1959

    Cote

    1294W129 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1959 – N° d'origine : 91

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    1958 – N° d'origine : 90

    Date

    1958

    Cote

    1294W128 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1958 – N° d'origine : 90

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    1957 – N° d'origine : 89

    Date

    1957

    Cote

    1294W127 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1957 – N° d'origine : 89

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    5 février 1954-8 avril 1957 – N° d'origine : 307

    Date

    5 février 1954-8 avril 1957

    Cote

    894W89 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 5 février 1954-8 avril 1957 – N° d'origine : 307

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    1956 – N° d'origine : 88

    Date

    1956

    Cote

    1294W126 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1956 – N° d'origine : 88

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1950-1956 – [N° d'origine : 7]

    Date

    1950-1956

    Cote

    1294W139 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès extérieurs
    • 1950-1956 – [N° d'origine : 7]

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    1955 – N° d'origine : 87

    Date

    1955

    Cote

    1294W125 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1955 – N° d'origine : 87

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    1952-1955

    Date

    1952-1955

    Cote

    1294W97 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1952-1955

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    16 mai 1953-10 novembre 1955 – N° d'origine : 307 bis

    Date

    16 mai 1953-10 novembre 1955

    Cote

    894W109 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 16 mai 1953-10 novembre 1955 – N° d'origine : 307 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    1954 – N° d'origine : 86

    Date

    1954

    Cote

    1294W124 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1954 – N° d'origine : 86

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    10 juin 1952-5 février 1954 – N° d'origine : 306

    Date

    10 juin 1952-5 février 1954

    Cote

    894W88 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 10 juin 1952-5 février 1954 – N° d'origine : 306

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    1953 – N° d'origine : 85

    Date

    1953

    Cote

    1294W123 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1953 – N° d'origine : 85

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    12 juin 1952-16 mai 1953 – N° d'origine : 306 bis

    Date

    12 juin 1952-16 mai 1953

    Cote

    894W108 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 12 juin 1952-16 mai 1953 – N° d'origine : 306 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    juillet-décembre 1952 – N° d'origine : 84

    Date

    juillet-décembre 1952

    Cote

    1294W122 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • juillet-décembre 1952 – N° d'origine : 84

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    janvier-juin 1952 – N° d'origine : 83

    Date

    janvier-juin 1952

    Cote

    1294W121 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • janvier-juin 1952 – N° d'origine : 83

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    28 septembre 1951-11 juin 1952 – N° d'origine : 305 bis

    Date

    28 septembre 1951-11 juin 1952

    Cote

    894W107 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 28 septembre 1951-11 juin 1952 – N° d'origine : 305...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    28 septembre 1951-9 juin 1952 – N° d'origine : 305

    Date

    28 septembre 1951-9 juin 1952

    Cote

    894W87 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 28 septembre 1951-9 juin 1952 – N° d'origine : 305

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    1949-1951

    Date

    1949-1951

    Cote

    1294W96 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1949-1951

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    juillet-décembre 1951 – N° d'origine : 82

    Date

    juillet-décembre 1951

    Cote

    1294W120 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • juillet-décembre 1951 – N° d'origine : 82

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    27 janvier 1951-28 septembre 1951 – N° d'origine : 304

    Date

    27 janvier 1951-28 septembre 1951

    Cote

    894W86 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 27 janvier 1951-28 septembre 1951 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    29 janvier 1951-27 septembre 1951 – N° d'origine : 304 bis

    Date

    29 janvier 1951-27 septembre 1951

    Cote

    894W106 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 29 janvier 1951-27 septembre 1951 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    janvier-juin 1951 – N° d'origine : 81

    Date

    janvier-juin 1951

    Cote

    1294W119 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • janvier-juin 1951 – N° d'origine : 81

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    9 juin 1950-29 janvier 1951 – N° d'origine : 303 bis

    Date

    9 juin 1950-29 janvier 1951

    Cote

    894W105 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 9 juin 1950-29 janvier 1951 – N° d'origine : 303 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    9 juin 1950-26 janvier 1951 – N° d'origine : 303

    Date

    9 juin 1950-26 janvier 1951

    Cote

    894W85 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 9 juin 1950-26 janvier 1951 – N° d'origine : 303

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    juillet-décembre 1950 – N° d'origine : 80

    Date

    juillet-décembre 1950

    Cote

    1294W118 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • juillet-décembre 1950 – N° d'origine : 80

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    janvier-juin 1950 – N° d'origine : 79

    Date

    janvier-juin 1950

    Cote

    1294W117 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • janvier-juin 1950 – N° d'origine : 79

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    30 novembre 1949-9 juin 1950 – N° d'origine : 302 bis

    Date

    30 novembre 1949-9 juin 1950

    Cote

    894W104 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 30 novembre 1949-9 juin 1950 – N° d'origine : 302 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    1er décembre 1949-8 juin 1950 – N° d'origine : 302

    Date

    1er décembre 1949-8 juin 1950

    Cote

    894W84 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 1er décembre 1949-8 juin 1950 – N° d'origine : 302

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    7 avril 1949-31 décembre 1949 – N° d'origine : 78

    Date

    7 avril 1949-31 décembre 1949

    Cote

    1294W116 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 7 avril 1949-31 décembre 1949 – N° d'origine : 78

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56
    1937-1949 – N° d'origine : 12

    202 medias

    1937-1949 – N° d'origine : 12

    Date

    1937-1949

    Cote

    1294W90 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1969
    • 1937-1949 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    1945-1949

    Date

    1945-1949

    Cote

    1294W741 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1945-1949

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    1940-1949 – [N° d'origine : 6]

    Date

    1940-1949

    Cote

    1294W138 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès extérieurs
    • 1940-1949 – [N° d'origine : 6]

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    7 avril 1949-30 novembre 1949 – N° d'origine : 301 bis

    Date

    7 avril 1949-30 novembre 1949

    Cote

    894W103 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 7 avril 1949-30 novembre 1949 – N° d'origine : 301...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    30 mars 1949-30 novembre 1949 – N° d'origine : 301

    Date

    30 mars 1949-30 novembre 1949

    Cote

    894W83 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 30 mars 1949-30 novembre 1949 – N° d'origine : 301

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    10 septembre 1948-7 avril 1949 – N° d'origine : 300 bis

    Date

    10 septembre 1948-7 avril 1949

    Cote

    894W102 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 10 septembre 1948-7 avril 1949 – N° d'origine : 300...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    10 septembre 1948-30 mars 1949 – N° d'origine : 300

    Date

    10 septembre 1948-30 mars 1949

    Cote

    894W82 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 10 septembre 1948-30 mars 1949 – N° d'origine : 300

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    2 août 1948-30 mars 1949 – N° d'origine : 77

    Date

    2 août 1948-30 mars 1949

    Cote

    1294W115 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 2 août 1948-30 mars 1949 – N° d'origine : 77

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    31 janvier 1948-10 septembre 1948 – N° d'origine : 299 bis

    Date

    31 janvier 1948-10 septembre 1948

    Cote

    894W101 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 31 janvier 1948-10 septembre 1948 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    2 février 1948-9 septembre 1948 – N° d'origine : 299

    Date

    2 février 1948-9 septembre 1948

    Cote

    894W81 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 2 février 1948-9 septembre 1948 – N° d'origine : 299

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    2 janvier 1948-27 juillet 1948 – N° d'origine : 76

    Date

    2 janvier 1948-27 juillet 1948

    Cote

    1294W114 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 2 janvier 1948-27 juillet 1948 – N° d'origine : 76

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    10 juillet 1947-31 janvier 1948 – N° d'origine : 298 bis

    Date

    10 juillet 1947-31 janvier 1948

    Cote

    894W100 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 10 juillet 1947-31 janvier 1948 – N° d'origine : 298...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    10 juillet 1947-31 janvier 1948 – N° d'origine : 298

    Date

    10 juillet 1947-31 janvier 1948

    Cote

    894W80 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 10 juillet 1947-31 janvier 1948 – N° d'origine : 298

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    1937-1947 – N° d'origine : 6

    Date

    1937-1947

    Cote

    3Q13172 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Tables de baux
    • 1937-1947 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    2 mai 1947-30 décembre 1947 – N° d'origine : 75

    Date

    2 mai 1947-30 décembre 1947

    Cote

    1294W113 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 2 mai 1947-30 décembre 1947 – N° d'origine : 75

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    3 janvier 1947-10 juillet 1947 – N° d'origine : 297

    Date

    3 janvier 1947-10 juillet 1947

    Cote

    894W79 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 3 janvier 1947-10 juillet 1947 – N° d'origine : 297

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    7 janvier 1947-9 juillet 1947 – N° d'origine : 297 bis

    Date

    7 janvier 1947-9 juillet 1947

    Cote

    894W99 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 7 janvier 1947-9 juillet 1947 – N° d'origine : 297...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    2 octobre 1946-30 avril 1947 – N° d'origine : 74

    Date

    2 octobre 1946-30 avril 1947

    Cote

    1294W112 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 2 octobre 1946-30 avril 1947 – N° d'origine : 74

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    4 avril 1946-7 janvier 1947 – N° d'origine : 296 bis

    Date

    4 avril 1946-7 janvier 1947

    Cote

    894W98 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 4 avril 1946-7 janvier 1947 – N° d'origine : 296 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    6 avril 1946-3 janvier 1947 – N° d'origine : 296

    Date

    6 avril 1946-3 janvier 1947

    Cote

    894W78 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 6 avril 1946-3 janvier 1947 – N° d'origine : 296

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    1er octobre 1945-30 septembre 1946 – N° d'origine : 73

    Date

    1er octobre 1945-30 septembre 1946

    Cote

    1294W111 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, 1810-1939
    • 1er octobre 1945-30 septembre 1946 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    11 octobre 1945-6 avril 1946 – N° d'origine : 295

    Date

    11 octobre 1945-6 avril 1946

    Cote

    894W77 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 11 octobre 1945-6 avril 1946 – N° d'origine : 295

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    10 octobre 1945-4 avril 1946 – N° d'origine : 295 bis

    Date

    10 octobre 1945-4 avril 1946

    Cote

    894W97 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Deuxième série – 1926-1960
    • 10 octobre 1945-4 avril 1946 – N° d'origine : 295 bis

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    17 octobre 1931-1er janvier 1946 – N° d'origine : 26

    Date

    17 octobre 1931-1er janvier 1946

    Cote

    3Q13272 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, 1819-1946
    • 17 octobre 1931-1er janvier 1946 – N° d'origine : 26

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80

    18 février 1945-11 octobre 1945 – N° d'origine : 294

    Date

    18 février 1945-11 octobre 1945

    Cote

    894W76 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Neuillé-Pont-Pierre
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – 1812-1960
    • Première série – 1812-1957
    • 18 février 1945-11 octobre 1945 – N° d'origine : 294

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre