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463 résultats

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  1. Résultat n°1

    Election complémentaire du 16 novembre 1884, organisation de l'élection : circulaire, décret du Président de la République, imprimé électoral, correspondance ; résultat de l'élection : procès-verbal du recensement général des votes, notice individuelle du candidat élu.

    Date

    1884

    Cote

    3M537 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Troisième République
    • Elections
    • Elections au conseil général et aux conseils d'arrondissement
    • Election complémentaire du 16 novembre 1884, organisation...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  2. Résultat n°2

    Cantons de Loches, de Montrésor, de Preuilly-sur-Claise

    Cote

    7M109 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Agriculture
    • Fonds de la préfecture
    • Main d'oeuvre agricole
    • Main d'oeuvre militaire agricole, contrôle.
    • Notes et demandes d'enquête et de renseignements de...
    • ARRONDISSEMENT DE LOCHES
    • Cantons de Loches, de Montrésor, de Preuilly-sur-Claise
  3. Résultat n°3

    Table des testaments enregistrés – N° d'origine : 2

    Date

    1807-1823

    Cote

    3Q5927 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table des testaments enregistrés – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    Table des donations et autres dispositions éventuelles – N° d'origine : 1

    Date

    1791-1822

    Cote

    3Q5928 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table des donations et autres dispositions éventuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1826-1863 – N° d'origine : 3

    Date

    1826-1863

    Cote

    3Q5929 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table des testaments, donations et dispositions éventuelles,...
    • 1826-1863 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1863-1865 – N° d'origine : 4

    Date

    1863-1865

    Cote

    3Q5930 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table des testaments, donations et dispositions éventuelles,...
    • 1863-1865 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    an X-1812 – N° d'origine : 2

    Date

    an X-1812

    Cote

    3Q5931 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées, an X-1824
    • an X-1812 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1813-1824 – N° d'origine : 3

    Date

    1813-1824

    Cote

    3Q5932 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées, an X-1824
    • 1813-1824 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    1824 – N° d'origine : 4

    Date

    1824

    Cote

    3Q5933 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées, an X-1824
    • 1824 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1792-an X – N° d'origine : 2

    Date

    1792-an X

    Cote

    3Q5934 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1792-1824
    • 1792-an X – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    an XI-1807 – N° d'origine : 3

    Date

    an XI-1807

    Cote

    3Q5935 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1792-1824
    • an XI-1807 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1807-1812 – N° d'origine : 4

    Date

    1807-1812

    Cote

    3Q5936 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1792-1824
    • 1807-1812 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1813-1822 – N° d'origine : 5

    Date

    1813-1822

    Cote

    3Q5937 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1792-1824
    • 1813-1822 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1822-1824 – N° d'origine : 6

    Date

    1822-1824

    Cote

    3Q5938 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1792-1824
    • 1822-1824 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15
    1825-1838 – N° d'origine : 7

    128 medias

    1825-1838 – N° d'origine : 7

    Date

    1825-1838

    Cote

    3Q5939 (Cote), 6NUM3/015/001 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1959
    • 1825-1838 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16
    1838-1848 – N° d'origine : 8

    110 medias

    1838-1848 – N° d'origine : 8

    Date

    1838-1848

    Cote

    3Q5940 (Cote), 6NUM3/015/002 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1959
    • 1838-1848 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17
    1848-1860 – N° d'origine : 9

    139 medias

    1848-1860 – N° d'origine : 9

    Date

    1848-1860

    Cote

    3Q5941 (Cote), 6NUM3/015/003 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1959
    • 1848-1860 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18
    1860-1871 – N° d'origine : 10

    147 medias

    1860-1871 – N° d'origine : 10

    Date

    1860-1871

    Cote

    3Q5942 (Cote), 6NUM3/015/004 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1959
    • 1860-1871 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19
    1871-1892 – N° d'origine : 11

    178 medias

    1871-1892 – N° d'origine : 11

    Date

    1871-1892

    Cote

    3Q5943 (Cote), 6NUM3/015/005 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences, 1825-1959
    • 1871-1892 – N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    an VIII-1824 – N° d'origine : 3

    Date

    an VIII-1824

    Cote

    3Q5944 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de partages
    • Tables des partages, an VIII-1825
    • an VIII-1824 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    1824-1825 – N° d'origine : 4

    Date

    1824-1825

    Cote

    3Q5945 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de partages
    • Tables des partages, an VIII-1825
    • 1824-1825 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    Table des copartageants – N° d'origine : 1

    Date

    an X-1824

    Cote

    3Q5946 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de partages
    • Table des copartageants – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    1821-1863 N° d'origine : 2

    Date

    1821-1863

    Cote

    3Q5947 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables des contrats de mariage, 1821-1865
    • 1821-1863 N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    1863-1865 N° d'origine : 3

    Date

    1863-1865

    Cote

    3Q5948 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables des contrats de mariage, 1821-1865
    • 1863-1865 N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    Table des baux de toute nature – N° d'origine : 3

    Date

    an VIII-1812

    Cote

    3Q5949 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de baux
    • Table des baux de toute nature – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    1813-1824 – N° d'origine : 4

    Date

    1813-1824

    Cote

    3Q5950 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de baux
    • Tables des baux à ferme et à loyer, 1813-1861
    • 1813-1824 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    1824-1861 – N° d'origine : 5

    Date

    1824-1861

    Cote

    3Q5951 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de baux
    • Tables des baux à ferme et à loyer, 1813-1861
    • 1824-1861 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    an VIII-an XIV – N° d'origine : 2

    Date

    an VIII-an XIV

    Cote

    3Q5952 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, an VIII-1865
    • an VIII-an XIV – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    1806-1814 – N° d'origine : 3

    Date

    1806-1814

    Cote

    3Q5953 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, an VIII-1865
    • 1806-1814 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    1814-1820 – N° d'origine : 4

    Date

    1814-1820

    Cote

    3Q5954 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, an VIII-1865
    • 1814-1820 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    1820-1824 – N° d'origine : 5

    Date

    1820-1824

    Cote

    3Q5955 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, an VIII-1865
    • 1820-1824 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1824-1831 – N° d'origine : 6

    Date

    1824-1831

    Cote

    3Q5956 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, an VIII-1865
    • 1824-1831 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    1832-1843 – N° d'origine : 7

    Date

    1832-1843

    Cote

    3Q5957 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, an VIII-1865
    • 1832-1843 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    1843-1861 – N° d'origine : 8

    Date

    1843-1861

    Cote

    3Q5958 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, an VIII-1865
    • 1843-1861 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    1861-1865 – N° d'origine : 9

    Date

    1861-1865

    Cote

    3Q5959 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, an VIII-1865
    • 1861-1865 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    an VIII-an XIV – N° d'origine : 4

    Date

    an VIII-an XIV

    Cote

    3Q5960 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865
    • an VIII-an XIV – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    Table des acquéreurs classés par noms de lieux-dits – N° d'origine : 5

    Cote

    3Q5961 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865
    • Table des acquéreurs classés par noms de lieux-dits...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    1806-1814 – N° d'origine : 6

    Date

    1806-1814

    Cote

    3Q5962 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865
    • 1806-1814 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    1814-1820 – N° d'origine : 7

    Date

    1814-1820

    Cote

    3Q5963 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865
    • 1814-1820 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    1820-1824 – N° d'origine : 8

    Date

    1820-1824

    Cote

    3Q5964 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865
    • 1820-1824 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    1824-1831 – N° d'origine : 9

    Date

    1824-1831

    Cote

    3Q5965 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865
    • 1824-1831 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    1832-1838 – N° d'origine : 10

    Date

    1832-1838

    Cote

    3Q5966 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865
    • 1832-1838 – N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    1838-1842 – N° d'origine : 11

    Date

    1838-1842

    Cote

    3Q5967 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865
    • 1838-1842 – N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    1843-1850 – N° d'origine : 12

    Date

    1843-1850

    Cote

    3Q5968 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865
    • 1843-1850 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    1850-1855 – N° d'origine : 13

    Date

    1850-1855

    Cote

    3Q5969 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865
    • 1850-1855 – N° d'origine : 13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    1856-1861 – N° d'origine : 14

    Date

    1856-1861

    Cote

    3Q5970 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865
    • 1856-1861 – N° d'origine : 14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    1861-1865 – N° d'origine : 15

    Date

    1861-1865

    Cote

    3Q5971 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865
    • 1861-1865 – N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    N° d'origine : 1

    Cote

    3Q5972 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    N° d'origine : 2

    Cote

    3Q5973 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    N° d'origine : 3

    Cote

    3Q5974 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    N° d'origine : 4

    Cote

    3Q5975 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    N° d'origine : 5

    Cote

    3Q5976 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    N° d'origine : 6

    Cote

    3Q5977 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    N° d'origine : 7

    Cote

    3Q5978 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    N° d'origine : 8

    Cote

    3Q5979 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    N° d'origine : 9

    Cote

    3Q5980 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    N° d'origine : 10

    Cote

    3Q5981 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 10

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    N° d'origine : 11

    Cote

    3Q5982 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    N° d'origine : 12

    Cote

    3Q5983 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    N° d'origine : 13

    Cote

    3Q5984 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    N° d'origine : 14

    Cote

    3Q5985 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 14

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    N° d'origine : 15

    Cote

    3Q5986 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    N° d'origine : 16

    Cote

    3Q5987 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 16

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    N° d'origine : 17

    Cote

    3Q5988 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    N° d'origine : 18

    Cote

    3Q5989 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    N° d'origine : 19

    Cote

    3Q5990 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 19

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    N° d'origine : 20

    Cote

    3Q5991 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 20

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    11 juillet 1790-2 juillet 1792 – N° d'origine : 39

    Date

    11 juillet 1790-2 juillet 1792

    Cote

    3Q5992 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 11 juillet 1790-2 juillet 1792 – N° d'origine : 39

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    2 juillet 1792-23 frimaire an II – N° d'origine : 40

    Date

    2 juillet 1792-23 frimaire an II

    Cote

    3Q5993 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 2 juillet 1792-23 frimaire an II – N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    23 frimaire an II-16 ventôse an III – N° d'origine : 41

    Date

    23 frimaire an II-16 ventôse an III

    Cote

    3Q5994 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 23 frimaire an II-16 ventôse an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    16 ventôse an III-10 messidor an IV – N° d'origine : 42

    Date

    16 ventôse an III-10 messidor an IV

    Cote

    3Q5995 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 16 ventôse an III-10 messidor an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    10 messidor an IV-16 ventôse an VI – N° d'origine : 43

    Date

    10 messidor an IV-16 ventôse an VI

    Cote

    3Q5996 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 10 messidor an IV-16 ventôse an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    16 ventôse an VI-20 frimaire an VII – N° d'origine : 44

    Date

    16 ventôse an VI-20 frimaire an VII

    Cote

    3Q5997 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 16 ventôse an VI-20 frimaire an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    21 frimaire an VII-30 ventôse an VII – N° d'origine : 45

    Date

    21 frimaire an VII-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q5998 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 21 frimaire an VII-30 ventôse an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    1er germinal an VII-30 frimaire an VIII – N° d'origine : 46

    Date

    1er germinal an VII-30 frimaire an VIII

    Cote

    3Q5999 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 1er germinal an VII-30 frimaire an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    1er nivôse an VIII-2 pluviôse an VIII – N° d'origine : 46bis

    Date

    1er nivôse an VIII-2 pluviôse an VIII

    Cote

    3Q6000 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 1er nivôse an VIII-2 pluviôse an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    1er nivôse an VIII-20 brumaire an IX – N° d'origine : 47

    Date

    1er nivôse an VIII-20 brumaire an IX

    Cote

    3Q6001 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 1er nivôse an VIII-20 brumaire an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    21 brumaire an IX-4 thermidor an IX – N° d'origine : 48

    Date

    21 brumaire an IX-4 thermidor an IX

    Cote

    3Q6002 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 21 brumaire an IX-4 thermidor an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    5 thermidor an IX-8 messidor an XI – N° d'origine : 49

    Date

    5 thermidor an IX-8 messidor an XI

    Cote

    3Q6003 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 5 thermidor an IX-8 messidor an XI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80

    8 messidor an XI-1er messidor an XII – N° d'origine : 50

    Date

    8 messidor an XI-1er messidor an XII

    Cote

    3Q6004 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 8 messidor an XI-1er messidor an XII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre