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463 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    11 juillet 1790-2 juillet 1792 – N° d'origine : 39

    Date

    11 juillet 1790-2 juillet 1792

    Cote

    3Q5992 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 11 juillet 1790-2 juillet 1792 – N° d'origine : 39

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    Table des donations et autres dispositions éventuelles – N° d'origine : 1

    Date

    1791-1822

    Cote

    3Q5928 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table des donations et autres dispositions éventuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1792-an X – N° d'origine : 2

    Date

    1792-an X

    Cote

    3Q5934 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1792-1824
    • 1792-an X – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    2 juillet 1792-23 frimaire an II – N° d'origine : 40

    Date

    2 juillet 1792-23 frimaire an II

    Cote

    3Q5993 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 2 juillet 1792-23 frimaire an II – N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    23 frimaire an II-16 ventôse an III – N° d'origine : 41

    Date

    23 frimaire an II-16 ventôse an III

    Cote

    3Q5994 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 23 frimaire an II-16 ventôse an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    24 nivôse an III-30 ventôse an VII – N° d'origine : 31

    Date

    24 nivôse an III-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q6165 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an III-1934
    • 24 nivôse an III-30 ventôse an VII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    16 ventôse an III-10 messidor an IV – N° d'origine : 42

    Date

    16 ventôse an III-10 messidor an IV

    Cote

    3Q5995 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 16 ventôse an III-10 messidor an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    10 messidor an IV-16 ventôse an VI – N° d'origine : 43

    Date

    10 messidor an IV-16 ventôse an VI

    Cote

    3Q5996 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 10 messidor an IV-16 ventôse an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    16 ventôse an VI-20 frimaire an VII – N° d'origine : 44

    Date

    16 ventôse an VI-20 frimaire an VII

    Cote

    3Q5997 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 16 ventôse an VI-20 frimaire an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    21 frimaire an VII-30 ventôse an VII – N° d'origine : 45

    Date

    21 frimaire an VII-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q5998 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 21 frimaire an VII-30 ventôse an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1er germinal an VII-18 ventôse an VIII – N° d'origine : 32

    Date

    1er germinal an VII-18 ventôse an VIII

    Cote

    3Q6166 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an III-1934
    • 1er germinal an VII-18 ventôse an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1er germinal an VII-19 floréal an IX – N° d'origine : 1

    Date

    1er germinal an VII-19 floréal an IX

    Cote

    3Q6137 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, an VII-1927
    • 1er germinal an VII-19 floréal an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1er germinal an VII-30 frimaire an VIII – N° d'origine : 46

    Date

    1er germinal an VII-30 frimaire an VIII

    Cote

    3Q5999 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 1er germinal an VII-30 frimaire an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    an VIII-an XIV – N° d'origine : 4

    Date

    an VIII-an XIV

    Cote

    3Q5960 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865
    • an VIII-an XIV – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    an VIII-an XIV – N° d'origine : 2

    Date

    an VIII-an XIV

    Cote

    3Q5952 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, an VIII-1865
    • an VIII-an XIV – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    Table des baux de toute nature – N° d'origine : 3

    Date

    an VIII-1812

    Cote

    3Q5949 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de baux
    • Table des baux de toute nature – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    Table alphabétique des assujettis à la patente – an VIII-an IX

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    3Q10003 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Autres catégories de registres
    • Table alphabétique des assujettis à la patente – an...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    an VIII-1824 – N° d'origine : 3

    Date

    an VIII-1824

    Cote

    3Q5944 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de partages
    • Tables des partages, an VIII-1825
    • an VIII-1824 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1er nivôse an VIII-2 pluviôse an VIII – N° d'origine : 46bis

    Date

    1er nivôse an VIII-2 pluviôse an VIII

    Cote

    3Q6000 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 1er nivôse an VIII-2 pluviôse an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1er nivôse an VIII-20 brumaire an IX – N° d'origine : 47

    Date

    1er nivôse an VIII-20 brumaire an IX

    Cote

    3Q6001 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 1er nivôse an VIII-20 brumaire an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre