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463 résultats

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  1. Résultat n°1

    11 juillet 1790-2 juillet 1792 – N° d'origine : 39

    Date

    11 juillet 1790-2 juillet 1792

    Cote

    3Q5992 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 11 juillet 1790-2 juillet 1792 – N° d'origine : 39

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    Table des donations et autres dispositions éventuelles – N° d'origine : 1

    Date

    1791-1822

    Cote

    3Q5928 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table des donations et autres dispositions éventuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1792-an X – N° d'origine : 2

    Date

    1792-an X

    Cote

    3Q5934 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1792-1824
    • 1792-an X – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    2 juillet 1792-23 frimaire an II – N° d'origine : 40

    Date

    2 juillet 1792-23 frimaire an II

    Cote

    3Q5993 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 2 juillet 1792-23 frimaire an II – N° d'origine : 40

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    23 frimaire an II-16 ventôse an III – N° d'origine : 41

    Date

    23 frimaire an II-16 ventôse an III

    Cote

    3Q5994 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 23 frimaire an II-16 ventôse an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    24 nivôse an III-30 ventôse an VII – N° d'origine : 31

    Date

    24 nivôse an III-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q6165 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an III-1934
    • 24 nivôse an III-30 ventôse an VII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    16 ventôse an III-10 messidor an IV – N° d'origine : 42

    Date

    16 ventôse an III-10 messidor an IV

    Cote

    3Q5995 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 16 ventôse an III-10 messidor an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    10 messidor an IV-16 ventôse an VI – N° d'origine : 43

    Date

    10 messidor an IV-16 ventôse an VI

    Cote

    3Q5996 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 10 messidor an IV-16 ventôse an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    16 ventôse an VI-20 frimaire an VII – N° d'origine : 44

    Date

    16 ventôse an VI-20 frimaire an VII

    Cote

    3Q5997 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 16 ventôse an VI-20 frimaire an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    21 frimaire an VII-30 ventôse an VII – N° d'origine : 45

    Date

    21 frimaire an VII-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q5998 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1790-an...
    • 21 frimaire an VII-30 ventôse an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1er germinal an VII-18 ventôse an VIII – N° d'origine : 32

    Date

    1er germinal an VII-18 ventôse an VIII

    Cote

    3Q6166 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an III-1934
    • 1er germinal an VII-18 ventôse an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    1er germinal an VII-19 floréal an IX – N° d'origine : 1

    Date

    1er germinal an VII-19 floréal an IX

    Cote

    3Q6137 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, an VII-1927
    • 1er germinal an VII-19 floréal an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1er germinal an VII-30 frimaire an VIII – N° d'origine : 46

    Date

    1er germinal an VII-30 frimaire an VIII

    Cote

    3Q5999 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 1er germinal an VII-30 frimaire an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    an VIII-an XIV – N° d'origine : 4

    Date

    an VIII-an XIV

    Cote

    3Q5960 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865
    • an VIII-an XIV – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    an VIII-an XIV – N° d'origine : 2

    Date

    an VIII-an XIV

    Cote

    3Q5952 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, an VIII-1865
    • an VIII-an XIV – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    Table des baux de toute nature – N° d'origine : 3

    Date

    an VIII-1812

    Cote

    3Q5949 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de baux
    • Table des baux de toute nature – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    Table alphabétique des assujettis à la patente – an VIII-an IX

    Date

    an VIII-an IX

    Cote

    3Q10003 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Autres catégories de registres
    • Table alphabétique des assujettis à la patente – an...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    an VIII-1824 – N° d'origine : 3

    Date

    an VIII-1824

    Cote

    3Q5944 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de partages
    • Tables des partages, an VIII-1825
    • an VIII-1824 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1er nivôse an VIII-2 pluviôse an VIII – N° d'origine : 46bis

    Date

    1er nivôse an VIII-2 pluviôse an VIII

    Cote

    3Q6000 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 1er nivôse an VIII-2 pluviôse an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    1er nivôse an VIII-20 brumaire an IX – N° d'origine : 47

    Date

    1er nivôse an VIII-20 brumaire an IX

    Cote

    3Q6001 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 1er nivôse an VIII-20 brumaire an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    19 ventôse an VIII-22 vendémiaire an XI – N° d'origine : 33

    Date

    19 ventôse an VIII-22 vendémiaire an XI

    Cote

    3Q6167 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an III-1934
    • 19 ventôse an VIII-22 vendémiaire an XI – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Date

    25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Cote

    3Q9965 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • 25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    an IX

    Date

    an IX

    Cote

    3Q9966 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    21 brumaire an IX-4 thermidor an IX – N° d'origine : 48

    Date

    21 brumaire an IX-4 thermidor an IX

    Cote

    3Q6002 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 21 brumaire an IX-4 thermidor an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    19 floréal an IX-29 thermidor an XI – N° d'origine : 2

    Date

    19 floréal an IX-29 thermidor an XI

    Cote

    3Q6138 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, an VII-1927
    • 19 floréal an IX-29 thermidor an XI – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    5 thermidor an IX-8 messidor an XI – N° d'origine : 49

    Date

    5 thermidor an IX-8 messidor an XI

    Cote

    3Q6003 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 5 thermidor an IX-8 messidor an XI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    Table des copartageants – N° d'origine : 1

    Date

    an X-1824

    Cote

    3Q5946 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de partages
    • Table des copartageants – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    an X-1812 – N° d'origine : 2

    Date

    an X-1812

    Cote

    3Q5931 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées, an X-1824
    • an X-1812 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    an X

    Date

    an X

    Cote

    3Q9967 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    an XI

    Date

    an XI

    Cote

    3Q9968 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an XI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    an XI-1807 – N° d'origine : 3

    Date

    an XI-1807

    Cote

    3Q5935 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès, 1792-1824
    • an XI-1807 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    22 vendémiaire an XI-15 septembre 1806 – N° d'origine : 34

    Date

    22 vendémiaire an XI-15 septembre 1806

    Cote

    3Q6168 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès, an III-1934
    • 22 vendémiaire an XI-15 septembre 1806 – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    8 messidor an XI-1er messidor an XII – N° d'origine : 50

    Date

    8 messidor an XI-1er messidor an XII

    Cote

    3Q6004 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 8 messidor an XI-1er messidor an XII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    30 thermidor an XI-31 mars 1811 – N° d'origine : 3

    Date

    30 thermidor an XI-31 mars 1811

    Cote

    3Q6139 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée, an VII-1927
    • 30 thermidor an XI-31 mars 1811 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

    Cote

    3M160 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  36. Résultat n°36

    1er messidor an XII-14 messidor an XIII – N° d'origine : 51

    Date

    1er messidor an XII-14 messidor an XIII

    Cote

    3Q6005 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 1er messidor an XII-14 messidor an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    14 messidor an XIII-20 mai 1806 – N° d'origine : 52

    Date

    14 messidor an XIII-20 mai 1806

    Cote

    3Q6006 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 14 messidor an XIII-20 mai 1806 – N° d'origine : 52

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    1806-1814 – N° d'origine : 6

    Date

    1806-1814

    Cote

    3Q5962 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an VIII-1865
    • 1806-1814 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    1806-1814 – N° d'origine : 3

    Date

    1806-1814

    Cote

    3Q5953 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, an VIII-1865
    • 1806-1814 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    20 mai 1806-8 mars 1807 – N° d'origine : 53

    Date

    20 mai 1806-8 mars 1807

    Cote

    3Q6007 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montrésor
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1934
    • 20 mai 1806-8 mars 1807 – N° d'origine : 53

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre