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937 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    26 septembre 190-26 décembre 1900 – N° d'origine : 7

    Date

    26 septembre 190-26 décembre 1900

    Cote

    3Q12975 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 26 septembre 190-26 décembre 1900 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1er janvier 193-30 juin 1938 – N° d'origine : 85

    Date

    1er janvier 193-30 juin 1938

    Cote

    3Q13053 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier 193-30 juin 1938 – N° d'origine : 85

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1785-an III – N° d'origine : 2

    Date

    1785-an III

    Cote

    3Q5486 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1785-1865
    • 1785-an III – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1790-an XI – N° d'origine : 2

    Date

    1790-an XI

    Cote

    3Q5454 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées – 1790-1824
    • 1790-an XI – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1790-1793 – N° d'origine : 1

    Date

    1790-1793

    Cote

    3Q5460 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – 1790-1824
    • 1790-1793 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1er mars 1790-6 germinal an VI – N° d'origine : 33

    Date

    1er mars 1790-6 germinal an VI

    Cote

    3Q5830 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er mars 1790-6 germinal an VI – N° d'origine : 33

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1er janvier 1791-19 août 1791 – N° d'origine : 1

    Date

    1er janvier 1791-19 août 1791

    Cote

    3Q9974 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er janvier 1791-19 août 1791 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    8 mai 1791-26 avril 1792 – N° d'origine : 64

    Date

    8 mai 1791-26 avril 1792

    Cote

    3Q5566 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
    • 8 mai 1791-26 avril 1792 – N° d'origine : 64

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    20 août 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine : 2

    Date

    20 août 1791-28 septembre 1791

    Cote

    3Q9975 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 20 août 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    29 septembre 1791-10 décembre 1791 – N° d'origine : 3

    Date

    29 septembre 1791-10 décembre 1791

    Cote

    3Q9976 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 29 septembre 1791-10 décembre 1791 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1er janvier 1792-31 décembre 1792 – N° d'origine : 4

    Date

    1er janvier 1792-31 décembre 1792

    Cote

    3Q9977 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er janvier 1792-31 décembre 1792 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    27 avril 1792-18 avril 1793 – N° d'origine : 65

    Date

    27 avril 1792-18 avril 1793

    Cote

    3Q5567 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
    • 27 avril 1792-18 avril 1793 – N° d'origine : 65

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Date

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Cote

    3Q9978 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1793-an IX – N° d'origine : 2

    Date

    1793-an IX

    Cote

    3Q5461 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – 1790-1824
    • 1793-an IX – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    19 avril 1793-8 pluviôse an II – N° d'origine : 66

    Date

    19 avril 1793-8 pluviôse an II

    Cote

    3Q5568 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
    • 19 avril 1793-8 pluviôse an II – N° d'origine : 66

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    an II-an XII – N° d'origine : 2

    Date

    an II-an XII

    Cote

    3Q5475 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de partages
    • Tables des partages, an II-1824
    • an II-an XII – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    an II-an XII – N° d'origine : 2

    Date

    an II-an XII

    Cote

    3Q5478 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de partages
    • Tables des copartageants, an II-1824
    • an II-an XII – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    an II-1813 – N° d'origine : 2

    Date

    an II-1813

    Cote

    3Q5447 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Tables des donations et autres dispositions éventuelles...
    • an II-1813 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    an II-1824 – N° d'origine : 2

    Date

    an II-1824

    Cote

    3Q5444 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Tables des testaments enregistrés – an II-1828
    • an II-1824 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    an II-1813 N° d'origine : 2

    Date

    an II-1813

    Cote

    3Q5480 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables des contrats de mariage, an II-1865
    • an II-1813 N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre