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937 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    26 septembre 190-26 décembre 1900 – N° d'origine : 7

    Date

    26 septembre 190-26 décembre 1900

    Cote

    3Q12975 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 26 septembre 190-26 décembre 1900 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1er janvier 193-30 juin 1938 – N° d'origine : 85

    Date

    1er janvier 193-30 juin 1938

    Cote

    3Q13053 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier 193-30 juin 1938 – N° d'origine : 85

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1785-an III – N° d'origine : 2

    Date

    1785-an III

    Cote

    3Q5486 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1785-1865
    • 1785-an III – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1790-an XI – N° d'origine : 2

    Date

    1790-an XI

    Cote

    3Q5454 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées – 1790-1824
    • 1790-an XI – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1790-1793 – N° d'origine : 1

    Date

    1790-1793

    Cote

    3Q5460 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – 1790-1824
    • 1790-1793 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    1er mars 1790-6 germinal an VI – N° d'origine : 33

    Date

    1er mars 1790-6 germinal an VI

    Cote

    3Q5830 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er mars 1790-6 germinal an VI – N° d'origine : 33

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    1er janvier 1791-19 août 1791 – N° d'origine : 1

    Date

    1er janvier 1791-19 août 1791

    Cote

    3Q9974 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er janvier 1791-19 août 1791 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    8 mai 1791-26 avril 1792 – N° d'origine : 64

    Date

    8 mai 1791-26 avril 1792

    Cote

    3Q5566 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
    • 8 mai 1791-26 avril 1792 – N° d'origine : 64

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    20 août 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine : 2

    Date

    20 août 1791-28 septembre 1791

    Cote

    3Q9975 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 20 août 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    29 septembre 1791-10 décembre 1791 – N° d'origine : 3

    Date

    29 septembre 1791-10 décembre 1791

    Cote

    3Q9976 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 29 septembre 1791-10 décembre 1791 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1er janvier 1792-31 décembre 1792 – N° d'origine : 4

    Date

    1er janvier 1792-31 décembre 1792

    Cote

    3Q9977 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er janvier 1792-31 décembre 1792 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    27 avril 1792-18 avril 1793 – N° d'origine : 65

    Date

    27 avril 1792-18 avril 1793

    Cote

    3Q5567 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
    • 27 avril 1792-18 avril 1793 – N° d'origine : 65

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Date

    1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Cote

    3Q9978 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er janvier 1793-11 nivôse an II

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1793-an IX – N° d'origine : 2

    Date

    1793-an IX

    Cote

    3Q5461 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – 1790-1824
    • 1793-an IX – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    19 avril 1793-8 pluviôse an II – N° d'origine : 66

    Date

    19 avril 1793-8 pluviôse an II

    Cote

    3Q5568 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
    • 19 avril 1793-8 pluviôse an II – N° d'origine : 66

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    an II-an XII – N° d'origine : 2

    Date

    an II-an XII

    Cote

    3Q5475 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de partages
    • Tables des partages, an II-1824
    • an II-an XII – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    an II-an XII – N° d'origine : 2

    Date

    an II-an XII

    Cote

    3Q5478 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de partages
    • Tables des copartageants, an II-1824
    • an II-an XII – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    an II-1813 – N° d'origine : 2

    Date

    an II-1813

    Cote

    3Q5447 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Tables des donations et autres dispositions éventuelles...
    • an II-1813 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    an II-1824 – N° d'origine : 2

    Date

    an II-1824

    Cote

    3Q5444 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Tables des testaments enregistrés – an II-1828
    • an II-1824 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    an II-1813 N° d'origine : 2

    Date

    an II-1813

    Cote

    3Q5480 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables des contrats de mariage, an II-1865
    • an II-1813 N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    8 pluviôse an II-3 brumaire an III – N° d'origine : 67

    Date

    8 pluviôse an II-3 brumaire an III

    Cote

    3Q5569 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
    • 8 pluviôse an II-3 brumaire an III – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    an III-an XI – N° d'origine : 2

    Date

    an III-an XI

    Cote

    3Q5505 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an III-1865
    • an III-an XI – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    an III-an XII N° d'origine : 2

    Date

    an III-an XII

    Cote

    3Q5483 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de baux
    • Tables des baux de toute nature, an III-1814
    • an III-an XII N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    1er vendémiaire an III-30 fructidor an III

    Date

    1er vendémiaire an III-30 fructidor an III

    Cote

    3Q9979 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an III-30 fructidor an III

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    an III-an XI – N° d'origine : 3

    Date

    an III-an XI

    Cote

    3Q5487 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1785-1865
    • an III-an XI – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    4 brumaire an III-14 messidor an III – N° d'origine : 68

    Date

    4 brumaire an III-14 messidor an III

    Cote

    3Q5570 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
    • 4 brumaire an III-14 messidor an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    14 messidor an III-4 messidor an IV – N° d'origine : 69

    Date

    14 messidor an III-4 messidor an IV

    Cote

    3Q5571 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
    • 14 messidor an III-4 messidor an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV

    Cote

    3Q9980 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an IV-16 ventôse an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    16 ventôse an IV-28 prairial an IV – N° d'origine : 2

    Date

    16 ventôse an IV-28 prairial an IV

    Cote

    3Q9981 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 16 ventôse an IV-28 prairial an IV – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV – N° d'origine : 3

    Date

    29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV

    Cote

    3Q9982 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 29 prairial an IV-5e jour complémentaire an IV – N°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    4 messidor an IV-17 floréal an V – N° d'origine : 70

    Date

    4 messidor an IV-17 floréal an V

    Cote

    3Q5572 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
    • 4 messidor an IV-17 floréal an V – N° d'origine : 70

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1er vendémiaire an V-7 nivôse an V – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an V-7 nivôse an V

    Cote

    3Q9983 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an V-7 nivôse an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    8 nivôse an V-1er ventôse an V – N° d'origine : 2

    Date

    8 nivôse an V-1er ventôse an V

    Cote

    3Q9984 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 8 nivôse an V-1er ventôse an V – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    1er ventôse an V-16 germinal an V – N° d'origine : 3

    Date

    1er ventôse an V-16 germinal an V

    Cote

    3Q9985 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er ventôse an V-16 germinal an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    16 germinal an V-14 prairial an V – N° d'origine : 4

    Date

    16 germinal an V-14 prairial an V

    Cote

    3Q9986 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 16 germinal an V-14 prairial an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    18 floréal an V-13 ventôse an VI – N° d'origine : 71

    Date

    18 floréal an V-13 ventôse an VI

    Cote

    3Q5573 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
    • 18 floréal an V-13 ventôse an VI – N° d'origine : 71

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    14 prairial an V-5e jour complémentaire an V – N° d'origine : 5

    Date

    14 prairial an V-5e jour complémentaire an V

    Cote

    3Q9987 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 14 prairial an V-5e jour complémentaire an V – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    1er vendémiaire an VI-24 frimaire an VI – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an VI-24 frimaire an VI

    Cote

    3Q9988 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an VI-24 frimaire an VI – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    24 frimaire an VI-17 floréal an VI – N° d'origine : 2

    Date

    24 frimaire an VI-17 floréal an VI

    Cote

    3Q9989 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 24 frimaire an VI-17 floréal an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    14 ventôse an VI-1er ventôse an VII – N° d'origine : 72

    Date

    14 ventôse an VI-1er ventôse an VII

    Cote

    3Q5574 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
    • 14 ventôse an VI-1er ventôse an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    6 germinal an VI-13 fructidor an VI – N° d'origine : 34

    Date

    6 germinal an VI-13 fructidor an VI

    Cote

    3Q5831 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 6 germinal an VI-13 fructidor an VI – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    17 floréal an VI-28 fructidor an VI – N° d'origine : 3

    Date

    17 floréal an VI-28 fructidor an VI

    Cote

    3Q9990 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 17 floréal an VI-28 fructidor an VI – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    13 fructidor an VI-30 ventôse an VII – N° d'origine : 35

    Date

    13 fructidor an VI-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q5832 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 13 fructidor an VI-30 ventôse an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    1er vendémiaire an VII-16 pluviôse an VII – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an VII-16 pluviôse an VII

    Cote

    3Q9991 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an VII-16 pluviôse an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    Table des inventaires après décès

    Date

    an VII-1810

    Cote

    3Q5453 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de décès et successions
    • Table des inventaires après décès

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46

    16 pluviôse an VII-20 prairial an VII – N° d'origine : 2

    Date

    16 pluviôse an VII-20 prairial an VII

    Cote

    3Q9992 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 16 pluviôse an VII-20 prairial an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    1er ventôse an VII-30 ventôse an VII – N° d'origine : 73

    Date

    1er ventôse an VII-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q5575 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
    • 1er ventôse an VII-30 ventôse an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48

    1er germinal an VII-3 ventôse an IX – N° d'origine : 1

    Date

    1er germinal an VII-3 ventôse an IX

    Cote

    3Q5799 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1955
    • 1er germinal an VII-3 ventôse an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    1er germinal an VII-8 messidor an VII – N° d'origine : 74

    Date

    1er germinal an VII-8 messidor an VII

    Cote

    3Q5576 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 1er germinal an VII-8 messidor an VII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    1er germinal an VII-27 frimaire an IX – N° d'origine : 36

    Date

    1er germinal an VII-27 frimaire an IX

    Cote

    3Q5833 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er germinal an VII-27 frimaire an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    19 prairial an VII-6e jour complémentaire an VII – N° d'origine : 3

    Date

    19 prairial an VII-6e jour complémentaire an VII

    Cote

    3Q9993 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 19 prairial an VII-6e jour complémentaire an VII –...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    9 messidor an VII-1er frimaire an VIII – N° d'origine : 75

    Date

    9 messidor an VII-1er frimaire an VIII

    Cote

    3Q5577 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 9 messidor an VII-1er frimaire an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    1er vendémiaire an VIII-15 messidor an VIII – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an VIII-15 messidor an VIII

    Cote

    3Q9994 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an VIII-15 messidor an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    1er frimaire an VIII-28 ventôse an VIII – N° d'origine : 76

    Date

    1er frimaire an VIII-28 ventôse an VIII

    Cote

    3Q5578 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 1er frimaire an VIII-28 ventôse an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    28 ventôse an VIII-1er brumaire an IX – N° d'origine : 77

    Date

    28 ventôse an VIII-1er brumaire an IX

    Cote

    3Q5579 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 28 ventôse an VIII-1er brumaire an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    15 messidor an VIII-2e jour complémentaire an VIII – N° d'origine : 2

    Date

    15 messidor an VIII-2e jour complémentaire an VIII

    Cote

    3Q9995 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 15 messidor an VIII-2e jour complémentaire an VIII...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    1er vendémiaire an IX-14 pluviôse an IX – N° d'origine : 1

    Date

    1er vendémiaire an IX-14 pluviôse an IX

    Cote

    3Q9996 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an IX-14 pluviôse an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    2 brumaire an IX-16 pluviôse an IX – N° d'origine : 78

    Date

    2 brumaire an IX-16 pluviôse an IX

    Cote

    3Q5580 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 2 brumaire an IX-16 pluviôse an IX – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59

    28 frimaire an IX-17 ventôse an X – N° d'origine : 37

    Date

    28 frimaire an IX-17 ventôse an X

    Cote

    3Q5834 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 28 frimaire an IX-17 ventôse an X – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    14 pluviôse an IX-11 thermidor an IX – N° d'origine : 2

    Date

    14 pluviôse an IX-11 thermidor an IX

    Cote

    3Q9997 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 14 pluviôse an IX-11 thermidor an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    17 pluviôse an IX-10 prairial an IX – N° d'origine : 79

    Date

    17 pluviôse an IX-10 prairial an IX

    Cote

    3Q5581 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 17 pluviôse an IX-10 prairial an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    4 ventôse an IX-21 germinal an XI – N° d'origine : 2

    Date

    4 ventôse an IX-21 germinal an XI

    Cote

    3Q5800 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1955
    • 4 ventôse an IX-21 germinal an XI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    10 prairial an IX-1er floréal an X – N° d'origine : 80

    Date

    10 prairial an IX-1er floréal an X

    Cote

    3Q5582 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 10 prairial an IX-1er floréal an X – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    11 thermidor an IX-5e jour complémentaire an IX – N° d'origine : 3

    Date

    11 thermidor an IX-5e jour complémentaire an IX

    Cote

    3Q9998 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 11 thermidor an IX-5e jour complémentaire an IX – N°...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    an X-1809 – N° d'origine : 3

    Date

    an X-1809

    Cote

    3Q5462 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – 1790-1824
    • an X-1809 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    Table des testaments non enregistrés – N° d'origine : 1

    Date

    an X-1824

    Cote

    3Q5446 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table des testaments non enregistrés – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    1er vendémiaire an X-23 prairial an X

    Date

    1er vendémiaire an X-23 prairial an X

    Cote

    3Q9999 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an X-23 prairial an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    18 ventôse an X-5 nivôse an XII – N° d'origine : 38

    Date

    18 ventôse an X-5 nivôse an XII

    Cote

    3Q5835 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 18 ventôse an X-5 nivôse an XII – N° d'origine : 38

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    1er floréal an X-1er ventôse an XI – N° d'origine : 81

    Date

    1er floréal an X-1er ventôse an XI

    Cote

    3Q5583 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 1er floréal an X-1er ventôse an XI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    an XI-an XII – N° d'origine : 3

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    3Q5506 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs, an III-1865
    • an XI-an XII – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    an XI-an XIII – N° d'origine : 3

    Date

    an XI-an XIII

    Cote

    3Q5455 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées – 1790-1824
    • an XI-an XIII – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    1er vendémiaire an XI-9 thermidor an XI

    Date

    1er vendémiaire an XI-9 thermidor an XI

    Cote

    3Q10000 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
    • 1er vendémiaire an XI-9 thermidor an XI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    an XI-an XII – N° d'origine : 4

    Date

    an XI-an XII

    Cote

    3Q5488 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1785-1865
    • an XI-an XII – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    1er ventôse an XI-12 messidor an XI – N° d'origine : 82

    Date

    1er ventôse an XI-12 messidor an XI

    Cote

    3Q5584 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 1er ventôse an XI-12 messidor an XI – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    22 germinal an XI-19 décembre 1806 – N° d'origine : 3

    Date

    22 germinal an XI-19 décembre 1806

    Cote

    3Q5801 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1955
    • 22 germinal an XI-19 décembre 1806 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    12 messidor an XI-1er nivôse an XII – N° d'origine : 83

    Date

    12 messidor an XI-1er nivôse an XII

    Cote

    3Q5585 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 12 messidor an XI-1er nivôse an XII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre, Neuvy-la-Loi [La commune de Neuvy-le-Roi a porté le nom de Neuvy-la-Loi de 1793 à 1814 et durant les Cent-Jours], Preuilly-sur-Claise, Richelieu, Sainte-Maure-de-Touraine, Tours-Centre, Tours-Sud, Vouvray.

    Cote

    3M160 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Loches, Montbazon, Montrésor, Neuillé-Pont-Pierre,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  78. Résultat n°78

    an XII-1814 N° d'origine : 3

    Date

    an XII-1814

    Cote

    3Q5484 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Tables de baux
    • Tables des baux de toute nature, an III-1814
    • an XII-1814 N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    1er nivôse an XII-26 germinal an XII – N° d'origine : 84

    Date

    1er nivôse an XII-26 germinal an XII

    Cote

    3Q5586 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
    • Première série – an VII-1959
    • 1er nivôse an XII-26 germinal an XII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80

    6 nivôse an XII-16 prairial an XII – N° d'origine : 39

    Date

    6 nivôse an XII-16 prairial an XII

    Cote

    3Q5836 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 6 nivôse an XII-16 prairial an XII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre