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937 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    4 juin 1968-30 octobre 1968

    Date

    4 juin 1968-30 octobre 1968

    Cote

    2027W169 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Bordereaux des actes déposés - 1968
    • 4 juin 1968-30 octobre 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    2 janvier 1968-30 mai 1968

    Date

    2 janvier 1968-30 mai 1968

    Cote

    2027W168 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Bordereaux des actes déposés - 1968
    • 2 janvier 1968-30 mai 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    Registre de séquestres – 1930-1968

    Date

    1930-1968

    Cote

    1294W739 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Autres catégories de registres
    • Registre de séquestres – 1930-1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1948-1949

    Date

    1948-1949

    Cote

    1294W738 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1948-1949

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1940-1947

    Date

    1940-1947

    Cote

    1294W737 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous seing privé, originaux des actes déposés
    • 1940-1947

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Date

    3 novembre 1969-30 décembre 1969

    Cote

    1294W654 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine : 7

    Date

    11 septembre 1969-30 octobre 1969

    Cote

    1294W653 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine : 6

    Date

    1er juillet 1969-10 septembre 1969

    Cote

    1294W652 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5

    Date

    2 mai 1969-27 juin 1969

    Cote

    1294W651 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4

    Date

    3 mars 1969-22 avril 1969

    Cote

    1294W650 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3

    Date

    1er janvier 1969-27 février 1969

    Cote

    1294W649 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2

    Date

    4 novembre 1968-30 décembre 1968

    Cote

    1294W648 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1

    Date

    1er juillet 1968-30 octobre 1968

    Cote

    1294W647 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Tours
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
    • 1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    1943-1945 – N° d'origine : 9

    Date

    1943-1945

    Cote

    1294W89 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès extérieurs
    • 1943-1945 – N° d'origine : 9

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1937-1943 – N° d'origine : 8

    Date

    1937-1943

    Cote

    1294W88 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès extérieurs
    • 1937-1943 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    28 août 1967-juin 1968

    Date

    28 août 1967-juin 1968

    Cote

    1294W87 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 28 août 1967-juin 1968

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    16 août 1966-22 août 1967 – N° d'origine : 130

    Date

    16 août 1966-22 août 1967

    Cote

    1294W86 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 16 août 1966-22 août 1967 – N° d'origine : 130

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    7 janvier 1966-12 août 1966 – N° d'origine : 129

    Date

    7 janvier 1966-12 août 1966

    Cote

    1294W85 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 7 janvier 1966-12 août 1966 – N° d'origine : 129

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    2 avril 1965-30 décembre 1965 – N° d'origine : 128

    Date

    2 avril 1965-30 décembre 1965

    Cote

    1294W84 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 2 avril 1965-30 décembre 1965 – N° d'origine : 128

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    10 juin 1964-2 avril 1965 – N° d'origine : 127

    Date

    10 juin 1964-2 avril 1965

    Cote

    1294W83 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 10 juin 1964-2 avril 1965 – N° d'origine : 127

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    21 juin 1963-10 juin 1964 – N° d'origine : 126

    Date

    21 juin 1963-10 juin 1964

    Cote

    1294W82 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 21 juin 1963-10 juin 1964 – N° d'origine : 126

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    13 août 1962-19 juin 1963 – N° d'origine : 125

    Date

    13 août 1962-19 juin 1963

    Cote

    1294W81 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 13 août 1962-19 juin 1963 – N° d'origine : 125

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    31 octobre 1961-10 août 1962 – N° d'origine : 124

    Date

    31 octobre 1961-10 août 1962

    Cote

    1294W80 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 31 octobre 1961-10 août 1962 – N° d'origine : 124

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    1er janvier-23 octobre 1961 – N° d'origine : 123

    Date

    1er janvier 1961-23 octobre 1961

    Cote

    1294W79 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier-23 octobre 1961 – N° d'origine : 123

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    4 mars-31 décembre 1960 – N° d'origine : 122

    Date

    4 mars 1960-31 décembre 1960

    Cote

    1294W78 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 4 mars-31 décembre 1960 – N° d'origine : 122

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    1er janvier 1959-4 mars 1960 – N° d'origine : 121

    Date

    1er janvier 1959-4 mars 1960

    Cote

    1294W77 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier 1959-4 mars 1960 – N° d'origine : 121

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    1er janvier 1959-30 juin 1960 – N° d'origine : 120 bis

    Date

    1er janvier 1959-30 juin 1960

    Cote

    1294W76 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier 1959-30 juin 1960 – N° d'origine : 120...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    1958 – N° d'origine : 120

    Date

    1958

    Cote

    1294W75 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1958 – N° d'origine : 120

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    1er mai 1957-31 décembre 1957 – N° d'origine : 119

    Date

    1er mai 1957-31 décembre 1957

    Cote

    1294W74 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er mai 1957-31 décembre 1957 – N° d'origine : 119

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    1er janvier 1957-30 avril 1957 – N° d'origine : 118

    Date

    1er janvier 1957-30 avril 1957

    Cote

    1294W73 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier 1957-30 avril 1957 – N° d'origine : 118

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    1956 – N° d'origine : 117

    Date

    1956

    Cote

    1294W72 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1956 – N° d'origine : 117

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    1955 – N° d'origine : 116

    Date

    1955

    Cote

    1294W71 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1955 – N° d'origine : 116

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    1954 – N° d'origine : 115

    Date

    1954

    Cote

    1294W70 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1954 – N° d'origine : 115

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    1953 – N° d'origine : 114

    Date

    1953

    Cote

    1294W69 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1953 – N° d'origine : 114

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    19 juin 1952-29 décembre 1952 – N° d'origine : 113

    Date

    19 juin 1952-29 décembre 1952

    Cote

    1294W68 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 19 juin 1952-29 décembre 1952 – N° d'origine : 113

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    1er janvier 1952-19 juin 1952 – N° d'origine : 112

    Date

    1er janvier 1952-19 juin 1952

    Cote

    1294W67 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier 1952-19 juin 1952 – N° d'origine : 112

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    1er juin 1951-31 décembre 1951 – N° d'origine : 111

    Date

    1er juin 1951-31 décembre 1951

    Cote

    1294W66 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er juin 1951-31 décembre 1951 – N° d'origine : 111

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    1er janvier 1951-31 mai 1951 – N° d'origine : 110

    Date

    1er janvier 1951-31 mai 1951

    Cote

    1294W65 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • 1er janvier 1951-31 mai 1951 – N° d'origine : 110

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    juillet-décembre 1950 – N° d'origine : 109

    Date

    juillet-décembre 1950

    Cote

    1294W64 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • juillet-décembre 1950 – N° d'origine : 109

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    janvier-juin 1950 – N° d'origine : 108

    Date

    janvier-juin 1950

    Cote

    1294W63 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Montbazon
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1790-1968
    • janvier-juin 1950 – N° d'origine : 108

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre