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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
2027W169 (Cote)
Date
4 juin 1968-30 octobre 1968
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Bordereaux des actes déposés - 1968
  • 4 juin 1968-30 octobre 1968
Résultat n°2
Cote
2027W168 (Cote)
Date
2 janvier 1968-30 mai 1968
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Bordereaux des actes déposés - 1968
  • 2 janvier 1968-30 mai 1968
Résultat n°3
Cote
1294W739 (Cote)
Date
1930-1968
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Autres catégories de registres
  • Registre de séquestres – 1930-1968
Résultat n°4
Cote
1294W738 (Cote)
Date
1948-1949
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1948-1949
Résultat n°5
Cote
1294W737 (Cote)
Date
1940-1947
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1940-1947
Résultat n°6
Cote
1294W654 (Cote)
Date
3 novembre 1969-30 décembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8
Résultat n°7
Cote
1294W653 (Cote)
Date
11 septembre 1969-30 octobre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine :...
Résultat n°8
Cote
1294W652 (Cote)
Date
1er juillet 1969-10 septembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine :...
Résultat n°9
Cote
1294W651 (Cote)
Date
2 mai 1969-27 juin 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5
Résultat n°10
Cote
1294W650 (Cote)
Date
3 mars 1969-22 avril 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4
Résultat n°11
Cote
1294W649 (Cote)
Date
1er janvier 1969-27 février 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3
Résultat n°12
Cote
1294W648 (Cote)
Date
4 novembre 1968-30 décembre 1968
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2
Résultat n°13
Cote
1294W647 (Cote)
Date
1er juillet 1968-30 octobre 1968
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1
Résultat n°14
Cote
1294W89 (Cote)
Date
1943-1945
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès exterieures
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès extérieurs
  • 1943-1945 – N° d'origine : 9
Résultat n°15
Cote
1294W88 (Cote)
Date
1937-1943
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès exterieures
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès extérieurs
  • 1937-1943 – N° d'origine : 8
Résultat n°16
Cote
1294W87 (Cote)
Date
28 août 1967-juin 1968
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 28 août 1967-juin 1968
Résultat n°17
Cote
1294W86 (Cote)
Date
16 août 1966-22 août 1967
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 16 août 1966-22 août 1967 – N° d'origine : 130
Résultat n°18
Cote
1294W85 (Cote)
Date
7 janvier 1966-12 août 1966
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 7 janvier 1966-12 août 1966 – N° d'origine : 129
Résultat n°19
Cote
1294W84 (Cote)
Date
2 avril 1965-30 décembre 1965
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 2 avril 1965-30 décembre 1965 – N° d'origine : 128
Résultat n°20
Cote
1294W83 (Cote)
Date
10 juin 1964-2 avril 1965
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 10 juin 1964-2 avril 1965 – N° d'origine : 127