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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
1294W654 (Cote)
Date
3 novembre 1969-30 décembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 3 novembre 1969-30 décembre 1969 – N° d'origine : 8
Résultat n°2
Cote
1294W653 (Cote)
Date
11 septembre 1969-30 octobre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 11 septembre 1969-30 octobre 1969 – N° d'origine :...
Résultat n°3
Cote
1294W652 (Cote)
Date
1er juillet 1969-10 septembre 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 1er juillet 1969-10 septembre 1969 – N° d'origine :...
Résultat n°4
Cote
1294W651 (Cote)
Date
2 mai 1969-27 juin 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 2 mai 1969-27 juin 1969 – N° d'origine : 5
Résultat n°5
Cote
1294W650 (Cote)
Date
3 mars 1969-22 avril 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 3 mars 1969-22 avril 1969 – N° d'origine : 4
Résultat n°6
Cote
1294W649 (Cote)
Date
1er janvier 1969-27 février 1969
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 1er janvier 1969-27 février 1969 – N° d'origine : 3
Résultat n°7
Cote
1294W739 (Cote)
Date
1930-1968
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Autres catégories de registres
  • Registre de séquestres – 1930-1968
Résultat n°8
1963-1968 – N° d'origine : 25

188 medias

Cote
1294W39 (Cote)
Date
1963-1968
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des successions et absences
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences, 1825-1968
  • 1963-1968 – N° d'origine : 25
Résultat n°9
Cote
1294W648 (Cote)
Date
4 novembre 1968-30 décembre 1968
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 4 novembre 1968-30 décembre 1968 – N° d'origine : 2
Résultat n°10
Cote
1294W647 (Cote)
Date
1er juillet 1968-30 octobre 1968
Lieu
Tours (Indre-et-Loire, France ; canton ; 1790-1800), Tours-Centre (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Nord (Indre-et-Loire, France ; canton), Tours-Sud (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès dans les bureaux rattachés à Tours...
  • 1er juillet 1968-30 octobre 1968 – N° d'origine : 1
Résultat n°11
Cote
2027W169 (Cote)
Date
4 juin 1968-30 octobre 1968
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Bordereaux des actes déposés - 1968
  • 4 juin 1968-30 octobre 1968
Résultat n°12
Cote
1294W87 (Cote)
Date
28 août 1967-juin 1968
Lieu
Amboise (Indre-et-Loire, France ; canton), Sainte-Maure-de-Touraine (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 28 août 1967-juin 1968
Résultat n°13
Cote
2027W168 (Cote)
Date
2 janvier 1968-30 mai 1968
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bordereaux des actes deposés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Bordereaux des actes déposés - 1968
  • 2 janvier 1968-30 mai 1968
Résultat n°14
Cote
1294W86 (Cote)
Date
16 août 1966-22 août 1967
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 16 août 1966-22 août 1967 – N° d'origine : 130
Résultat n°15
Cote
1294W85 (Cote)
Date
7 janvier 1966-12 août 1966
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 7 janvier 1966-12 août 1966 – N° d'origine : 129
Résultat n°16
Cote
1294W84 (Cote)
Date
2 avril 1965-30 décembre 1965
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 2 avril 1965-30 décembre 1965 – N° d'origine : 128
Résultat n°17
Cote
1294W83 (Cote)
Date
10 juin 1964-2 avril 1965
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 10 juin 1964-2 avril 1965 – N° d'origine : 127
Résultat n°18
Cote
1294W82 (Cote)
Date
21 juin 1963-10 juin 1964
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 21 juin 1963-10 juin 1964 – N° d'origine : 126
Résultat n°19
Cote
1294W81 (Cote)
Date
13 août 1962-19 juin 1963
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 13 août 1962-19 juin 1963 – N° d'origine : 125
Résultat n°20
1956-1962 – N° d'origine : 24

203 medias

Cote
1294W38 (Cote)
Date
1956-1962
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des successions et absences
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences, 1825-1968
  • 1956-1962 – N° d'origine : 24
Résultat n°21
Cote
1294W80 (Cote)
Date
31 octobre 1961-10 août 1962
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 31 octobre 1961-10 août 1962 – N° d'origine : 124
Résultat n°22
Cote
1294W79 (Cote)
Date
1er janvier 1961-23 octobre 1961
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 1er janvier-23 octobre 1961 – N° d'origine : 123
Résultat n°23
Cote
1294W78 (Cote)
Date
4 mars 1960-31 décembre 1960
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 4 mars-31 décembre 1960 – N° d'origine : 122
Résultat n°24
Cote
1294W76 (Cote)
Date
1er janvier 1959-30 juin 1960
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 1er janvier 1959-30 juin 1960 – N° d'origine : 120...
Résultat n°25
Cote
1294W77 (Cote)
Date
1er janvier 1959-4 mars 1960
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 1er janvier 1959-4 mars 1960 – N° d'origine : 121
Résultat n°26
Cote
894W46 (Cote)
Date
15 septembre 1956-22 décembre 1959
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Première série – an VII-1959
  • 15 septembre 1956-22 décembre 1959 – N° d'origine :...
Résultat n°27
Cote
1294W75 (Cote)
Date
1958
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 1958 – N° d'origine : 120
Résultat n°28
Cote
1294W74 (Cote)
Date
1er mai 1957-31 décembre 1957
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 1er mai 1957-31 décembre 1957 – N° d'origine : 119
Résultat n°29
Cote
1294W73 (Cote)
Date
1er janvier 1957-30 avril 1957
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 1er janvier 1957-30 avril 1957 – N° d'origine : 118
Résultat n°30
Cote
1294W72 (Cote)
Date
1956
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 1956 – N° d'origine : 117
Résultat n°31
Cote
894W45 (Cote)
Date
28 juin 1954-15 septembre 1956
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Première série – an VII-1959
  • 28 juin 1954-15 septembre 1956 – N° d'origine : 404
Résultat n°32
Cote
1294W71 (Cote)
Date
1955
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 1955 – N° d'origine : 116
Résultat n°33
1940-1955 – N° d'origine : 23

200 medias

Cote
1294W37 (Cote)
Date
1940-1955
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des successions et absences
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions et absences, 1825-1968
  • 1940-1955 – N° d'origine : 23
Résultat n°34
Cote
894W69 (Cote)
Date
28 novembre 1950-28 avril 1955
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des baux d'immeubles sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce ou de clientèles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
  • 28 novembre 1950-28 avril 1955 – N° d'origine : 18
Résultat n°35
Cote
1294W70 (Cote)
Date
1954
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 1954 – N° d'origine : 115
Résultat n°36
Cote
894W44 (Cote)
Date
29 août 1952-27 juin 1954
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Première série – an VII-1959
  • 29 août 1952-27 juin 1954 – N° d'origine : 403
Résultat n°37
Cote
894W66 (Cote)
Date
1er septembre 1952-18 juin 1954
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Deuxième série – 1919-1954
  • 1er septembre 1952-18 juin 1954 – N° d'origine : 403...
Résultat n°38
Cote
1294W69 (Cote)
Date
1953
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 1953 – N° d'origine : 114
Résultat n°39
Cote
1294W43 (Cote)
Date
1948-1952
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire général
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 49
Résultat n°40
Cote
1294W68 (Cote)
Date
19 juin 1952-29 décembre 1952
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 19 juin 1952-29 décembre 1952 – N° d'origine : 113
Résultat n°41
Cote
894W65 (Cote)
Date
1er février 1952-29 août 1952
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Deuxième série – 1919-1954
  • 1er février 1952-29 août 1952 – N° d'origine : 402...
Résultat n°42
Cote
894W43 (Cote)
Date
29 janvier 1952-28 août 1952
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Première série – an VII-1959
  • 29 janvier 1952-28 août 1952 – N° d'origine : 402
Résultat n°43
Cote
1294W67 (Cote)
Date
1er janvier 1952-19 juin 1952
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 1er janvier 1952-19 juin 1952 – N° d'origine : 112
Résultat n°44
Cote
894W64 (Cote)
Date
11 juin 1951-1er février 1952
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Deuxième série – 1919-1954
  • 11 juin 1951-1er février 1952 – N° d'origine : 401...
Résultat n°45
Cote
894W42 (Cote)
Date
29 mai 1951-29 janvier 1952
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Première série – an VII-1959
  • 29 mai 1951-29 janvier 1952 – N° d'origine : 401
Résultat n°46
Cote
1294W66 (Cote)
Date
1er juin 1951-31 décembre 1951
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 1er juin 1951-31 décembre 1951 – N° d'origine : 111
Résultat n°47
Cote
894W63 (Cote)
Date
18 novembre 1950-11 juin 1951
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Deuxième série – 1919-1954
  • 18 novembre 1950-11 juin 1951 – N° d'origine : 400...
Résultat n°48
Cote
1294W65 (Cote)
Date
1er janvier 1951-31 mai 1951
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 1er janvier 1951-31 mai 1951 – N° d'origine : 110
Résultat n°49
Cote
894W41 (Cote)
Date
18 novembre 1950-29 mai 1951
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Première série – an VII-1959
  • 18 novembre 1950-29 mai 1951 – N° d'origine : 400
Résultat n°50
Cote
1294W64 (Cote)
Date
juillet-décembre 1950
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • juillet-décembre 1950 – N° d'origine : 109
Résultat n°51
Cote
894W68 (Cote)
Date
9 février 1946-28 novembre 1950
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des baux d'immeubles sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce ou de clientèles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
  • 9 février 1946-28 novembre 1950 – N° d'origine : 17
Résultat n°52
Cote
894W62 (Cote)
Date
9 mars 1950-18 novembre 1950
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Deuxième série – 1919-1954
  • 9 mars 1950-18 novembre 1950 – N° d'origine : 399 bis
Résultat n°53
Cote
894W40 (Cote)
Date
7 mars 1950-14 novembre 1950
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Première série – an VII-1959
  • 7 mars 1950-14 novembre 1950 – N° d'origine : 399
Résultat n°54
Cote
1294W63 (Cote)
Date
janvier-juin 1950
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • janvier-juin 1950 – N° d'origine : 108
Résultat n°55
Cote
894W61 (Cote)
Date
7 juin 1949-9 mars 1950
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Deuxième série – 1919-1954
  • 7 juin 1949-9 mars 1950 – N° d'origine : 398 bis
Résultat n°56
Cote
894W39 (Cote)
Date
3 juin 1949-28 février 1950
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Première série – an VII-1959
  • 3 juin 1949-28 février 1950 – N° d'origine : 398
Résultat n°57
Cote
1294W62 (Cote)
Date
juillet-décembre 1949
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • juillet-décembre 1949 – N° d'origine : 107
Résultat n°58
Cote
1294W738 (Cote)
Date
1948-1949
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1948-1949
Résultat n°59
Cote
1294W61 (Cote)
Date
janvier-juin 1949
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • janvier-juin 1949 – N° d'origine : 106
Résultat n°60
Cote
3Q12953 (Cote)
Date
25 septembre 1936-27 juin 1949
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
  • 25 septembre 1936-27 juin 1949 – N° d'origine : 38
Résultat n°61
Cote
894W60 (Cote)
Date
7 octobre 1948-7 juin 1949
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Deuxième série – 1919-1954
  • 7 octobre 1948-7 juin 1949 – N° d'origine : 397 bis
Résultat n°62
Cote
894W38 (Cote)
Date
6 octobre 1948-3 juin 1949
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Première série – an VII-1959
  • 6 octobre 1948-3 juin 1949 – N° d'origine : 397
Résultat n°63
Cote
1294W60 (Cote)
Date
juillet-décembre 1948
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • juillet-décembre 1948 – N° d'origine : 105
Résultat n°64
Cote
1294W42 (Cote)
Date
1947-1948
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire général
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 48
Résultat n°65
Cote
894W37 (Cote)
Date
2 mars 1948-6 octobre 1948
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Première série – an VII-1959
  • 2 mars 1948-6 octobre 1948 – N° d'origine : 396
Résultat n°66
Cote
894W59 (Cote)
Date
4 mars 1948-6 octobre 1948
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Deuxième série – 1919-1954
  • 4 mars 1948-6 octobre 1948 – N° d'origine : 396 bis
Résultat n°67
Cote
1294W59 (Cote)
Date
janvier-juin 1948
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • janvier-juin 1948 – N° d'origine : 104
Résultat n°68
Cote
894W36 (Cote)
Date
29 juillet 1947-2 mars 1948
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Première série – an VII-1959
  • 29 juillet 1947-2 mars 1948 – N° d'origine : 395
Résultat n°69
Cote
894W58 (Cote)
Date
21 juillet 1947-18 février 1948
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Deuxième série – 1919-1954
  • 21 juillet 1947-18 février 1948 – N° d'origine : 395...
Résultat n°70
Cote
1294W41 (Cote)
Date
1945-1947
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire général
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 47
Résultat n°71
Cote
1294W58 (Cote)
Date
juillet-décembre 1947
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • juillet-décembre 1947 – N° d'origine : 103
Résultat n°72
Cote
1294W737 (Cote)
Date
1940-1947
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
bail sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous seing privé, originaux des actes déposés
  • 1940-1947
Résultat n°73
Cote
894W35 (Cote)
Date
13 janvier 1947-26 juillet 1947
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Première série – an VII-1959
  • 13 janvier 1947-26 juillet 1947 – N° d'origine : 394
Résultat n°74
Cote
894W57 (Cote)
Date
13 janvier 1947-21 juillet 1947
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Deuxième série – 1919-1954
  • 13 janvier 1947-21 juillet 1947 – N° d'origine : 394...
Résultat n°75
Cote
1294W57 (Cote)
Date
janvier-juin 1947
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • janvier-juin 1947 – N° d'origine : 102
Résultat n°76
Cote
894W34 (Cote)
Date
2 juillet 1946-13 janvier 1947
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Première série – an VII-1959
  • 2 juillet 1946-13 janvier 1947 – N° d'origine : 393
Résultat n°77
Cote
894W56 (Cote)
Date
12 juillet 1946-10 janvier 1947
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Deuxième série – 1919-1954
  • 12 juillet 1946-10 janvier 1947 – N° d'origine : 393...
Résultat n°78
Cote
1294W56 (Cote)
Date
1946
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 1946 – N° d'origine : 101
Résultat n°79
Cote
894W55 (Cote)
Date
23 janvier 1946-12 juillet 1946
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document -
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Deuxième série – 1919-1954
  • 23 janvier 1946-12 juillet 1946 – N° d'origine : 392...
Résultat n°80
Cote
894W33 (Cote)
Date
24 janvier 1946-1er juillet 1946
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics, an VII-1959
  • Première série – an VII-1959
  • 24 janvier 1946-1er juillet 1946 – N° d'origine : 392