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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3Q12975 (Cote)
Date
26 septembre 190-26 décembre 1900
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 26 septembre 190-26 décembre 1900 – N° d'origine :...
Résultat n°2
Cote
3Q13053 (Cote)
Date
1er janvier 193-30 juin 1938
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 1er janvier 193-30 juin 1938 – N° d'origine : 85
Résultat n°3
Cote
3Q5486 (Cote)
Date
1785-an III
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des vendeurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des vendeurs et précédents possesseurs, 1785-1865
  • 1785-an III – N° d'origine : 2
Résultat n°4
Cote
3Q5454 (Cote)
Date
1790-an XI
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des successions acquittées
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Tables de décès et successions
  • Tables des successions acquittées – 1790-1824
  • 1790-an XI – N° d'origine : 2
Résultat n°5
Cote
3Q5460 (Cote)
Date
1790-1793
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des sépultures ou décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Tables de décès et successions
  • Tables des sépultures ou décès – 1790-1824
  • 1790-1793 – N° d'origine : 1
Résultat n°6
Cote
3Q5830 (Cote)
Date
1er mars 1790-6 germinal an VI
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – 1790-1968
  • 1er mars 1790-6 germinal an VI – N° d'origine : 33
Résultat n°7
Cote
3Q9974 (Cote)
Date
1er janvier 1791-19 août 1791
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er janvier 1791-19 août 1791 – N° d'origine : 1
Résultat n°8
Cote
3Q5566 (Cote)
Date
8 mai 1791-26 avril 1792
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
  • 8 mai 1791-26 avril 1792 – N° d'origine : 64
Résultat n°9
Cote
3Q9975 (Cote)
Date
20 août 1791-28 septembre 1791
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 20 août 1791-28 septembre 1791 – N° d'origine : 2
Résultat n°10
Cote
3Q9976 (Cote)
Date
29 septembre 1791-10 décembre 1791
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 29 septembre 1791-10 décembre 1791 – N° d'origine :...
Résultat n°11
Cote
3Q9977 (Cote)
Date
1er janvier 1792-31 décembre 1792
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er janvier 1792-31 décembre 1792 – N° d'origine :...
Résultat n°12
Cote
3Q5567 (Cote)
Date
27 avril 1792-18 avril 1793
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
  • 27 avril 1792-18 avril 1793 – N° d'origine : 65
Résultat n°13
Cote
3Q9978 (Cote)
Date
1er janvier 1793-11 nivôse an II
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton), Vouvray (Indre-et-Loire, France ; canton), Neuvy-le-Roi (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des insinuations des donations entre vifs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Tours
  • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an XI
  • 1er janvier 1793-11 nivôse an II
Résultat n°14
Cote
3Q5461 (Cote)
Date
1793-an IX
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des sépultures ou décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Tables de décès et successions
  • Tables des sépultures ou décès – 1790-1824
  • 1793-an IX – N° d'origine : 2
Résultat n°15
Cote
3Q5568 (Cote)
Date
19 avril 1793-8 pluviôse an II
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes des notaires et sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires et sous signature privée, 1791-1949
  • 19 avril 1793-8 pluviôse an II – N° d'origine : 66
Résultat n°16
Cote
3Q5475 (Cote)
Date
an II-an XII
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des partages
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Tables de partages
  • Tables des partages, an II-1824
  • an II-an XII – N° d'origine : 2
Résultat n°17
Cote
3Q5478 (Cote)
Date
an II-an XII
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des copartageants
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Tables de partages
  • Tables des copartageants, an II-1824
  • an II-an XII – N° d'origine : 2
Résultat n°18
Cote
3Q5447 (Cote)
Date
an II-1813
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des donations et autres dispositions éventuelles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Tables de testaments et dispositions éventuelles
  • Tables des donations et autres dispositions éventuelles...
  • an II-1813 – N° d'origine : 2
Résultat n°19
Cote
3Q5444 (Cote)
Date
an II-1824
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des testaments enregistrés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Tables de testaments et dispositions éventuelles
  • Tables des testaments enregistrés – an II-1828
  • an II-1824 – N° d'origine : 2
Résultat n°20
Cote
3Q5480 (Cote)
Date
an II-1813
Lieu
Montbazon (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des contrats de mariage
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Montbazon
  • Tables des contrats de mariage, an II-1865
  • an II-1813 N° d'origine : 2