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7 résultats

Résultats de la recherche

  • 1

    Mirebeau, feuille XII-21, 1912

    Cote

    7M681 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Iconographie
    • Cartes de la France dressées par ordre du Ministère...
    • Mirebeau, feuille XII-21, 1912
  • 2

    Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers au fermier de la seconde moitié des octrois : contrainte.

    Date

    1706, 1718

    Cote

    C 1269 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers...
  • 3

    Mirebeau : 1713, 1723, 1730, 1745, 1762 (2 rôles), 1765, 1778.

    Date

    1713-1778

    Cote

    C 1227 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Mirebeau : 1713, 1723, 1730, 1745, 1762 (2 rôles),...
  • 4

    Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception : procès-verbaux, provisions, pièces annexes.

    Date

    1727

    Cote

    C 1156 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception...
  • 5

    Sully (ou Seuilly, ou Sailly) : 1713, 1730, 1745, 1765, 1766, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1252 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Sully (ou Seuilly, ou Sailly) : 1713, 1730, 1745, 1765,...
  • 6

    Mirebeau, 1703-1775.

    Cote

    C 1267 (Cote)

    • Contexte : C - Administrations provinciales (supplément) : C 878-1361...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
    • Mirebeau, 1703-1775.
  • 7

    15J - Fonds de la seigneurie du Breuil, à Château-la-Vallière (15e-19e siècles)

    Date

    01/01/1401-31/12/1900

    Cote

    15J (Cote)

    • Contexte : 15J - Fonds de la seigneurie du Breuil, à Château-la-Vallière...

    Producteur :

    Cottignon de Chauvry, famille (Indre-et-Loire)
    Le Feron, famille (Indre-et-Loire)
    Milleville, famille (Indre-et-Loire)
    Royer, famille (Indre-et-Loire)
    PIignet, famille (Indre-et-Loire)