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  • 1

    Fonds du Breuil

    Date

    01/01/1401-31/12/1900

    Cote

    15J (Cote)

    • Contexte : Fonds du Breuil

    Producteur :

    Cottignon de Chauvry, famille (Indre-et-Loire)
    Le Feron, famille (Indre-et-Loire)
    Milleville, famille (Indre-et-Loire)
    Royer, famille (Indre-et-Loire)
    PIignet, famille (Indre-et-Loire)

  • 2

    Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers au fermier de la seconde moitié des octrois : contrainte.

    Date

    1706, 1718

    Cote

    C 1269 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois de Mirebeau, droits dus par les cabaretiers...
  • 3

    Mirebeau : 1713, 1723, 1730, 1745, 1762 (2 rôles), 1765, 1778.

    Date

    1713-1778

    Cote

    C 1227 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Mirebeau : 1713, 1723, 1730, 1745, 1762 (2 rôles),...
  • 4

    Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception : procès-verbaux, provisions, pièces annexes.

    Date

    1727

    Cote

    C 1156 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Généralités
    • Fonctionnement
    • Grenier à sel de Mirebeau, installation et réception...
  • 5

    Sully (ou Seuilly, ou Sailly) : 1713, 1730, 1745, 1765, 1766, 1776, 1784.

    Date

    1713-1784

    Cote

    C 1252 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts directs
    • Répartition et recouvrement
    • Taille et capitation : rôles.
    • Sully (ou Seuilly, ou Sailly) : 1713, 1730, 1745, 1765,...
  • 6

    Mirebeau, 1703-1775.

    Cote

    C 1267 (Cote)

    • Contexte : Administrations provinciales d'Ancien Régime (XVIe-XVIIIe...

    • Elections 1615 - 1793
    • Généralité de Tours
    • Province de Touraine
    • Election de Richelieu 1633 - 1793
    • Impôts indirects
    • Aides et droits joints
    • Octrois ("seconde moitié des octrois", levée au profit...
    • Mirebeau, 1703-1775.
  • 7

    Fonds du Breuil

    Date

    01/01/1401-31/12/1900

    Cote

    15J (Cote)

    • Contexte : Fonds du Breuil

    Producteur :

    Cottignon de Chauvry, famille (Indre-et-Loire), Le Feron, famille (Indre-et-Loire), Milleville, famille (Indre-et-Loire), Royer, famille (Indre-et-Loire), PIignet, famille (Indre-et-Loire)