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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    11 messidor an VIII-1er ventôse an IX – N° d'origine : 14

    Date

    11 messidor an VIII-1er ventôse an IX

    Cote

    3Q5415 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1812
    • 11 messidor an VIII-1er ventôse an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    22 juin 1810-12 février 1812 – N° d'origine : 32

    Date

    22 juin 1810-12 février 1812

    Cote

    3Q5433 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1812
    • 22 juin 1810-12 février 1812 – N° d'origine : 32

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    8 thermidor an XII-18 nivôse an XIII – N° d'origine : 21

    Date

    8 thermidor an XII-18 nivôse an XIII

    Cote

    3Q5422 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1812
    • 8 thermidor an XII-18 nivôse an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4
    Table des sépultures et décès – N° d'origine : 1

    200 medias

    Table des sépultures et décès – N° d'origine : 1

    Date

    an IV-1813

    Cote

    3Q5389 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Tables de décès et successions
    • Table des sépultures et décès – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    11 décembre 1808-14 septembre 1811 – N° d'origine : 7

    Date

    11 décembre 1808-14 septembre 1811

    Cote

    3Q5443 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1811
    • 11 décembre 1808-14 septembre 1811 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6
    Table des successions acquittées – N° d'origine : 1

    86 medias

    Table des successions acquittées – N° d'origine : 1

    Date

    1786-an XIII

    Cote

    3Q5388 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Tables de décès et successions
    • Table des successions acquittées – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    19 nivôse an IX-25 nivôse an XI – N° d'origine : 2

    Date

    19 nivôse an IX-25 nivôse an XI

    Cote

    3Q5435 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1813
    • 19 nivôse an IX-25 nivôse an XI – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    15 novembre 1806-20 avril 1807 – N° d'origine : 26

    Date

    15 novembre 1806-20 avril 1807

    Cote

    3Q5427 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1812
    • 15 novembre 1806-20 avril 1807 – N° d'origine : 26

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    2 vendémiaire an XII-9 ventôse an XII – N° d'origine : 19

    Date

    2 vendémiaire an XII-9 ventôse an XII

    Cote

    3Q5420 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1812
    • 2 vendémiaire an XII-9 ventôse an XII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    6 novembre 1808-19 décembre 1809 – N° d'origine : 30

    Date

    6 novembre 1808-19 décembre 1809

    Cote

    3Q5431 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1812
    • 6 novembre 1808-19 décembre 1809 – N° d'origine : 30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11
    an XII-1806 – N° d'origine : 5

    101 medias

    an XII-1806 – N° d'origine : 5

    Date

    an XII-1806

    Cote

    3Q5397 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1791-1810
    • an XII-1806 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    18 nivôse an XIII-1er messidor an XIII – N° d'origine : 22

    Date

    18 nivôse an XIII-1er messidor an XIII

    Cote

    3Q5423 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1812
    • 18 nivôse an XIII-1er messidor an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13
    1791-an VIII – N° d'origine : 2

    140 medias

    1791-an VIII – N° d'origine : 2

    Date

    1791-an VIII

    Cote

    3Q5394 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1791-1810
    • 1791-an VIII – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14
    1807-1810 – N° d'origine : 6

    95 medias

    1807-1810 – N° d'origine : 6

    Date

    1807-1810

    Cote

    3Q5398 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1791-1810
    • 1807-1810 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    1er messidor an XIII-25 frimaire an XIV – N° d'origine : 23

    Date

    1er messidor an XIII-25 frimaire an XIV

    Cote

    3Q5424 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1812
    • 1er messidor an XIII-25 frimaire an XIV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    13 ventôse an VIII-11 messidor an VIII – N° d'origine : 13

    Date

    13 ventôse an VIII-11 messidor an VIII

    Cote

    3Q5414 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1812
    • 13 ventôse an VIII-11 messidor an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    1er ventôse an IX-1er messidor an IX – N° d'origine : 15

    Date

    1er ventôse an IX-1er messidor an IX

    Cote

    3Q5416 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1812
    • 1er ventôse an IX-1er messidor an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    10 novembre 1791-8 germinal an VII – N° d'origine : 1

    Date

    10 novembre 1791-8 germinal an VII

    Cote

    3Q5437 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1811
    • 10 novembre 1791-8 germinal an VII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1er germinal an X-20 prairial an XII – N° d'origine : 4

    Date

    1er germinal an X-20 prairial an XII

    Cote

    3Q5440 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – 1791-1811
    • 1er germinal an X-20 prairial an XII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    12 avril 1808-6 novembre 1808 – N° d'origine : 29

    Date

    12 avril 1808-6 novembre 1808

    Cote

    3Q5430 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Manthelan
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1812
    • 12 avril 1808-6 novembre 1808 – N° d'origine : 29

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre