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Résultats de la recherche

Résultat n°1

Ain (1913). Allier (1906-1922). Ardennes (1897-1925). Aube (1904). Bouches-du-Rhône (1912). Calvados (1814). Charente (1897). Cher (1918). Corrèze (1898-1900). Creuse (1898-1927). Corse (1935). Dordogne (1933). Eure-et-Loir (1892-1936). Gard (1904-1921). Hérault (1912). Indre (1911-1935. Loir-et-Cher (1894-1939). Loire-Inférieure (1902-1918). Loiret (1894-1904). Maine-et-Loire (1850-1939).

Date

1814-1939

Cote

4O/96 (Cote)

Résultat n°2

Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.

Date

1912-1954

Cote

7M543 (Cote)

Résultat n°3

Correspondance, croquis, plans, tableaux des relevés et mesures ayant servi à établir la carte trigonométrique, relevés des expériences d'aménagement.

Date

1849-1852

Cote

7M513 (Cote)

Résultat n°4

Établissement et gestion : correspondance, rapports, arrêtés du conservateur des eaux-et-forêts, sommier des droits d'usage et des cantonnements dans la 19e conservation, états des forêts domaniales grevées des droits d'usages.

Date

1823-1927

Cote

7M489 (Cote)

Résultat n°5

Carte de délimitation du massif de Cercottes (Loiret).

Date

-

Cote

7M488 (Cote)

Résultat n°6

Carte de délimitation du massif de Chatenoy (Loiret).

Date

-

Cote

7M487 (Cote)

Résultat n°7

Carte de triangulation de la 7e conservation forestière d'Orléans (Indre-et-Loire, Loiret, Loir-et-Cher) au 1/250 000e

Date

s.d

Cote

7M480 (Cote)

Résultat n°8

Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret : correspondance.

Date

1827-1869

Cote

7M473 (Cote)

Résultat n°9

120J - Fonds de la famille Ballard-Vinchon (1567-1887)

Date

1567-1887

Cote

120J (Cote)

Résultat n°10

Service médico-social. - Contrôles d'aptitude : relevés trimestriels.

Date

1956-1965

Cote

58J164 (Cote)

Résultat n°11

Assedic. - Cotisations : déclarations, mise en demeure.

Date

1959-1965

Cote

58J163 (Cote)

Résultat n°12

Assurance-vie. - Affiliation, cotisations : polices d'assurance, correspondance.

Date

1948-1965

Cote

58J162 (Cote)

Résultat n°13

Caisse de retraite. - Affiliation, cotisations : correspondance.

Date

1949-1967

Cote

58J161 (Cote)

Résultat n°14

Allocations familiales. - Cotisations, contentieux : relevé des versements, correspondance.

Date

1945-1965

Cote

58J160 (Cote)

Résultat n°15

Sécurité sociale. - Affiliation, contentieux : appel à cotisation, relevés, mise en demeure.

Date

1955-1965

Cote

58J159 (Cote)

Résultat n°16

Conditions de travail et de rémunération des représentants : rapports d'audit.

Date

1957-1965

Cote

58J158 (Cote)

Résultat n°17

L à P.

Date

1936-1967

Cote

58J157 (Cote)

Résultat n°18

J.

Date

1936-1967

Cote

58J156 (Cote)

Résultat n°19

A à B.

Date

1936-1967

Cote

58J155 (Cote)

Résultat n°20

Mi à R.

Date

1952-1965

Cote

58J154 (Cote)