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Résultats de la recherche

Résultat n°1

120J - Fonds de la famille Ballard-Vinchon (1567-1887)

Date

1567-1887

Cote

120J (Cote)

Résultat n°2

Forêts situées en Loir-et-Cher (1830-1902), en Loiret (1848-1883) et en Maine et Loire (1833-1922).

Date

-

Cote

7M477 (Cote)

Résultat n°3

Carte de délimitation du massif de Cercottes (Loiret).

Date

-

Cote

7M488 (Cote)

Résultat n°4

Carte de triangulation de la 7e conservation forestière d'Orléans (Indre-et-Loire, Loiret, Loir-et-Cher) au 1/250 000e

Date

s.d

Cote

7M480 (Cote)

Résultat n°5

Carte de délimitation du massif de Chatenoy (Loiret).

Date

-

Cote

7M487 (Cote)

Résultat n°6

Bois situés dans le Loiret (1814-1899)

Date

-

Cote

7M421 (Cote)

Résultat n°7

Département du Loiret (an XII-1870).

Date

-

Cote

7M492 (Cote)

Résultat n°8

Instances domaniales forestières : état de situation, correspondance.

Date

1814-1939

Cote

7M419 (Cote)

Résultat n°9

Ain (1913). Allier (1906-1922). Ardennes (1897-1925). Aube (1904). Bouches-du-Rhône (1912). Calvados (1814). Charente (1897). Cher (1918). Corrèze (1898-1900). Creuse (1898-1927). Corse (1935). Dordogne (1933). Eure-et-Loir (1892-1936). Gard (1904-1921). Hérault (1912). Indre (1911-1935. Loir-et-Cher (1894-1939). Loire-Inférieure (1902-1918). Loiret (1894-1904). Maine-et-Loire (1850-1939).

Date

1814-1939

Cote

4O/96 (Cote)

Résultat n°10

Établissement et gestion : correspondance, rapports, arrêtés du conservateur des eaux-et-forêts, sommier des droits d'usage et des cantonnements dans la 19e conservation, états des forêts domaniales grevées des droits d'usages.

Date

1823-1927

Cote

7M489 (Cote)

Résultat n°11

Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret : correspondance.

Date

1827-1869

Cote

7M473 (Cote)

Résultat n°12

Correspondance, croquis, plans, tableaux des relevés et mesures ayant servi à établir la carte trigonométrique, relevés des expériences d'aménagement.

Date

1849-1852

Cote

7M513 (Cote)

Résultat n°13

1901-1910

Date

-

Cote

7M499 (Cote)

Résultat n°14

Enregistrement auprès du tribunal de commerce, liquidation : statuts, actes notariés, correspondance.

Date

1878-1965

Cote

58J1 (Cote)

Résultat n°15

1878-1899

Date

-

Cote

7M498 (Cote)

Résultat n°16

1889

Date

-

Cote

7M690 (Cote)

Résultat n°17

1910

Date

-

Cote

7M691 (Cote)

Résultat n°18

Loiret, section de Montargis, territoire de Ferrière en Gatinais et d'Amilly (1/5 000e), 1922

Date

-

Cote

7M638 (Cote)

Résultat n°19

Installations intérieure, extérieure, vêtements de travail, matériel, salaison, publicité : catalogues, imprimés.

Date

1900-1964

Cote

58J110 (Cote)

Résultat n°20

1909-1910.

Date

1909-1910

Cote

58J18 (Cote)

Résultat n°21

Chiffre d'affaires, bilan et compte d'exploitation : statistiques, déclarations.

Date

1911-1968

Cote

58J36 (Cote)

Résultat n°22

26 juillet 1911.

Date

1911

Cote

58J6 (Cote)

Résultat n°23

Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.

Date

1912-1954

Cote

7M543 (Cote)

Résultat n°24

Département du Loiret, 1916-1940

Date

-

Cote

10M183 (Cote)

Résultat n°25

Impôt sur le revenu : déclarations, commandement à payer.

Date

1920-1965

Cote

58J37 (Cote)

Résultat n°26

1920-1922.

Date

1920-1922

Cote

58J23 (Cote)

Résultat n°27

1921-1923.

Date

1921-1923

Cote

58J19 (Cote)

Résultat n°28

1921-1927.

Date

1921-1927

Cote

58J20 (Cote)

Résultat n°29

Correspondance privée échangée entre monsieur Louis Lebert et son fils Maurice.

Date

1925-1944

Cote

58J3 (Cote)

Résultat n°30

Actions : bons.

Date

1926-1967

Cote

58J42 (Cote)

Résultat n°31

1928-1931.

Date

1928-1931

Cote

58J21 (Cote)

Résultat n°32

Plan d'adaptation provisoire par spécialité professionnelle des ressources aux besoins en main-d'oeuvre (modèle J) pour les départements Allier, Creuse, Loir-et-Cher, Loiret (1934).

Date

-

Cote

10M246 (Cote)

Résultat n°33

Etat par spécialité professionnelle des disponibilités en main-d'oeuvre avec l'indication des communes où se trouvent ces disponibilités (modèle K) pour les départements Allier, Creuse, Loir-et-Cher, Loiret (1934).

Date

-

Cote

10M247 (Cote)

Résultat n°34

Statistique par spécialité professionnelle de la main-d'oeuvre étrangère (modèle D) pour les départements Allier, Cher, Creuse, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret, Vienne, Haute-Vienne (1930-1939).

Date

-

Cote

10M243 (Cote)

Résultat n°35

Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret, Vienne, Haute-Vienne

Date

-

Cote

10M231 (Cote)

Résultat n°36

Loir-et-Cher, Loiret, Vienne, Haute-Vienne (1939)

Date

-

Cote

10M229 (Cote)

Résultat n°37

Statistique par spécialité professionnelle de la main-d'oeuvre française non mobilisable (modèle B) pour les départements Allier, Cher, Creuse, Indre, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret, Vienne, Haute-Vienne (1930-1939).

Date

-

Cote

10M241 (Cote)

Résultat n°38

Ille-et-Vilaine (2 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J132 (Cote)

Résultat n°39

Loiret (4 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J136 (Cote)

Résultat n°40

Creuse (1 vue).

Date

1931-1964

Cote

58J128 (Cote)

Résultat n°41

Orne (4 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J140 (Cote)

Résultat n°42

Vendée (3 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J143 (Cote)

Résultat n°43

Deux-Sèvres (4 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J142 (Cote)

Résultat n°44

Morbihan (12 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J139 (Cote)

Résultat n°45

Côtes du Nord (6 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J127 (Cote)

Résultat n°46

Charente-Maritime (2 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J124 (Cote)

Résultat n°47

Diverses vues sans référence (51 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J144 (Cote)

Résultat n°48

Jura (6 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J135 (Cote)

Résultat n°49

Indre-et-Loire (5 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J134 (Cote)

Résultat n°50

Manche (5 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J138 (Cote)

Résultat n°51

Côte d'Or (1 vue).

Date

1931-1964

Cote

58J126 (Cote)

Résultat n°52

Finistère (7 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J131 (Cote)

Résultat n°53

Charente (5 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J123 (Cote)

Résultat n°54

Saône-et-Loire (2 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J141 (Cote)

Résultat n°55

Eure (27 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J129 (Cote)

Résultat n°56

Maine-et-Loire (1 vue).

Date

1931-1964

Cote

58J137 (Cote)

Résultat n°57

Indre (1 vue).

Date

1931-1964

Cote

58J133 (Cote)

Résultat n°58

Immeubles, estimation et vente : plans, inventaire, photos, actes de vente.

Date

1931-1964

Cote

58J5 (Cote)

Résultat n°59

Cher (2 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J125 (Cote)

Résultat n°60

Remerciements de la part des clients : correspondance.

Date

1931-1938

Cote

58J146 (Cote)

Résultat n°61

Eure-et-Loire (2 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J130 (Cote)

Résultat n°62

Calvados (6 vues).

Date

1931-1964

Cote

58J122 (Cote)

Résultat n°63

Loir-et-Cher, Loiret, Haute-Vienne

Date

-

Cote

10M209 (Cote)

Résultat n°64

1932-1937.

Date

1932-1937

Cote

58J22 (Cote)

Résultat n°65

Main-d'oeuvre, exercices de mobilisation : correspondance, instructions, circulaires, comptes rendus, programmes d'exercice, listes des établissements concernés [Pour les départements suivants : Allier, Charente, Cher, Indre-et-Loire, Loir-et-Cher, Loiret, Deux-Sèvres, Vienne.].

Date

1932-1939

Cote

10M219 (Cote)

Résultat n°66

Loir-et-Cher, Loiret, Haute-Vienne

Date

-

Cote

10M278 (Cote)

Résultat n°67

A à B.

Date

1936-1967

Cote

58J155 (Cote)

Résultat n°68

J.

Date

1936-1967

Cote

58J156 (Cote)

Résultat n°69

L à P.

Date

1936-1967

Cote

58J157 (Cote)

Résultat n°70

1942-1943 et complément 1964-1965.

Date

1942-1943

Cote

58J25 (Cote)

Résultat n°71

Comptabilité personnelle, impôts sur le revenu : fiche comptable, avertissement fiscal, correspondance.

Date

1942-1965

Cote

58J4 (Cote)

Résultat n°72

Fiches individuelles.

Date

1942-1965

Cote

58J147 (Cote)

Résultat n°73

Conseil d'administration : procès-verbaux de réunions. [contient le PV de la réunion extraordinaire du 26 janvier 1965 portant dissolution anticipée de la société au 1er janvier 1965].

Date

1943-1972

Cote

58J2 (Cote)

Résultat n°74

Allocations familiales. - Cotisations, contentieux : relevé des versements, correspondance.

Date

1945-1965

Cote

58J160 (Cote)

Résultat n°75

Assurances : polices, correspondance.

Date

1946-1965

Cote

58J43 (Cote)

Résultat n°76

Assurance-vie. - Affiliation, cotisations : polices d'assurance, correspondance.

Date

1948-1965

Cote

58J162 (Cote)

Résultat n°77

Caisse de retraite. - Affiliation, cotisations : correspondance.

Date

1949-1967

Cote

58J161 (Cote)

Résultat n°78

1950 - 1958.

Date

1950-1958

Cote

58J150 (Cote)

Résultat n°79

Contentieux : correspondance avec des huissiers de justice.

Date

1950-1966

Cote

58J77 (Cote)

Résultat n°80

1950-1961.

Date

1950-1961

Cote

58J39 (Cote)