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  1. Résultat n°1

    Ain (1913). Allier (1906-1922). Ardennes (1897-1925). Aube (1904). Bouches-du-Rhône (1912). Calvados (1814). Charente (1897). Cher (1918). Corrèze (1898-1900). Creuse (1898-1927). Corse (1935). Dordogne (1933). Eure-et-Loir (1892-1936). Gard (1904-1921). Hérault (1912). Indre (1911-1935. Loir-et-Cher (1894-1939). Loire-Inférieure (1902-1918). Loiret (1894-1904). Maine-et-Loire (1850-1939).

    Date

    1814-1939

    Cote

    4O/96 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs à des communes d'autres départements :...
    • Ain (1913). Allier (1906-1922). Ardennes (1897-1925)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  2. Résultat n°2

    Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.

    Date

    1912-1954

    Cote

    7M543 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
  3. Résultat n°3

    Correspondance, croquis, plans, tableaux des relevés et mesures ayant servi à établir la carte trigonométrique, relevés des expériences d'aménagement.

    Date

    1849-1852

    Cote

    7M513 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Forêts du Loiret
    • Correspondance, croquis, plans, tableaux des relevés...
  4. Résultat n°4

    Établissement et gestion : correspondance, rapports, arrêtés du conservateur des eaux-et-forêts, sommier des droits d'usage et des cantonnements dans la 19e conservation, états des forêts domaniales grevées des droits d'usages.

    Date

    1823-1927

    Cote

    7M489 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Droits d'usage
    • Établissement et gestion : correspondance, rapports,...
  5. Résultat n°5

    Carte de délimitation du massif de Cercottes (Loiret).

    Cote

    7M488 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de délimitation du massif de Cercottes (Loiret).
  6. Résultat n°6

    Carte de délimitation du massif de Chatenoy (Loiret).

    Cote

    7M487 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de délimitation du massif de Chatenoy (Loiret).
  7. Résultat n°7

    Carte de triangulation de la 7e conservation forestière d'Orléans (Indre-et-Loire, Loiret, Loir-et-Cher) au 1/250 000e

    Date

    s.d

    Cote

    7M480 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Délimitations et bornage
    • Carte de triangulation de la 7e conservation forestière...
  8. Résultat n°8

    Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret : correspondance.

    Date

    1827-1869

    Cote

    7M473 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Anticipation, contestation et droit de propriété
    • Litiges concernant des forêts situées dans le Loiret...
  9. Résultat n°9

    120J - Fonds de la famille Ballard-Vinchon (1567-1887)

    Date

    1567-1887

    Cote

    120J (Cote)

    • Contexte : 120J - Fonds de la famille Ballard-Vinchon (1567-1887)

    Producteur :

    Ballard (famille), Vinchon (famille)

  10. Résultat n°10

    Service médico-social. - Contrôles d'aptitude : relevés trimestriels.

    Date

    1956-1965

    Cote

    58J164 (Cote)

    • Contexte : 58J - Fonds de la quincaillerie Lebert (1878-1967)

    • Personnel
    • Action sociale
    • Service médico-social. - Contrôles d'aptitude : relevés...

    Producteur :

    Lebert, société industrielle (Indre-et-Loire)

  11. Résultat n°11

    Assedic. - Cotisations : déclarations, mise en demeure.

    Date

    1959-1965

    Cote

    58J163 (Cote)

    • Contexte : 58J - Fonds de la quincaillerie Lebert (1878-1967)

    • Personnel
    • Action sociale
    • Assedic. - Cotisations : déclarations, mise en demeure.

    Producteur :

    Lebert, société industrielle (Indre-et-Loire)

  12. Résultat n°12

    Assurance-vie. - Affiliation, cotisations : polices d'assurance, correspondance.

    Date

    1948-1965

    Cote

    58J162 (Cote)

    • Contexte : 58J - Fonds de la quincaillerie Lebert (1878-1967)

    • Personnel
    • Action sociale
    • Assurance-vie. - Affiliation, cotisations : polices...

    Producteur :

    Lebert, société industrielle (Indre-et-Loire)

  13. Résultat n°13

    Caisse de retraite. - Affiliation, cotisations : correspondance.

    Date

    1949-1967

    Cote

    58J161 (Cote)

    • Contexte : 58J - Fonds de la quincaillerie Lebert (1878-1967)

    • Personnel
    • Action sociale
    • Caisse de retraite. - Affiliation, cotisations : correspondance.

    Producteur :

    Lebert, société industrielle (Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    Allocations familiales. - Cotisations, contentieux : relevé des versements, correspondance.

    Date

    1945-1965

    Cote

    58J160 (Cote)

    • Contexte : 58J - Fonds de la quincaillerie Lebert (1878-1967)

    • Personnel
    • Action sociale
    • Allocations familiales. - Cotisations, contentieux...

    Producteur :

    Lebert, société industrielle (Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Sécurité sociale. - Affiliation, contentieux : appel à cotisation, relevés, mise en demeure.

    Date

    1955-1965

    Cote

    58J159 (Cote)

    • Contexte : 58J - Fonds de la quincaillerie Lebert (1878-1967)

    • Personnel
    • Action sociale
    • Sécurité sociale. - Affiliation, contentieux : appel...

    Producteur :

    Lebert, société industrielle (Indre-et-Loire)

  16. Résultat n°16

    Conditions de travail et de rémunération des représentants : rapports d'audit.

    Date

    1957-1965

    Cote

    58J158 (Cote)

    • Contexte : 58J - Fonds de la quincaillerie Lebert (1878-1967)

    • Personnel
    • Représentants de commerce
    • Conditions de travail et de rémunération des représentants...

    Producteur :

    Lebert, société industrielle (Indre-et-Loire)

  17. Résultat n°17

    L à P.

    Date

    1936-1967

    Cote

    58J157 (Cote)

    • Contexte : 58J - Fonds de la quincaillerie Lebert (1878-1967)

    • Personnel
    • Représentants de commerce
    • Contentieux
    • L à P.

    Producteur :

    Lebert, société industrielle (Indre-et-Loire)

  18. Résultat n°18

    J.

    Date

    1936-1967

    Cote

    58J156 (Cote)

    • Contexte : 58J - Fonds de la quincaillerie Lebert (1878-1967)

    • Personnel
    • Représentants de commerce
    • Contentieux
    • J.

    Producteur :

    Lebert, société industrielle (Indre-et-Loire)

  19. Résultat n°19

    A à B.

    Date

    1936-1967

    Cote

    58J155 (Cote)

    • Contexte : 58J - Fonds de la quincaillerie Lebert (1878-1967)

    • Personnel
    • Représentants de commerce
    • Contentieux
    • A à B.

    Producteur :

    Lebert, société industrielle (Indre-et-Loire)

  20. Résultat n°20

    Mi à R.

    Date

    1952-1965

    Cote

    58J154 (Cote)

    • Contexte : 58J - Fonds de la quincaillerie Lebert (1878-1967)

    • Personnel
    • Représentants de commerce
    • Activités
    • Mi à R.

    Producteur :

    Lebert, société industrielle (Indre-et-Loire)