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  1. Résultat n°1

    Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.

    Date

    1912-1954

    Cote

    7M543 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
  2. Résultat n°2

    Cahier d'enregistrement des subventions accordées pour des plantations de bois (1931-1942)

    Cote

    7M386 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Comptabilité, gestion.
    • Cahier d'enregistrement des subventions accordées pour...
  3. Résultat n°3

    1876-1916

    Cote

    7M373 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Services de la 19e conservation, organisation et fonctionnement...
    • 1876-1916
  4. Résultat n°4

    1919-1940

    Cote

    7M374 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Services de la 19e conservation, organisation et fonctionnement...
    • 1919-1940
  5. Résultat n°5

    1824-1835

    Cote

    7M372 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Services de la 19e conservation, organisation et fonctionnement...
    • 1824-1835
  6. Résultat n°6

    Instances domaniales forestières : état de situation, correspondance.

    Date

    1814-1939

    Cote

    7M419 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Recensement
    • Instances domaniales forestières : état de situation,...
  7. Résultat n°7

    Ain (1913). Allier (1906-1922). Ardennes (1897-1925). Aube (1904). Bouches-du-Rhône (1912). Calvados (1814). Charente (1897). Cher (1918). Corrèze (1898-1900). Creuse (1898-1927). Corse (1935). Dordogne (1933). Eure-et-Loir (1892-1936). Gard (1904-1921). Hérault (1912). Indre (1911-1935. Loir-et-Cher (1894-1939). Loire-Inférieure (1902-1918). Loiret (1894-1904). Maine-et-Loire (1850-1939).

    Date

    1814-1939

    Cote

    4O/96 (Cote)

    • Contexte : 4O - Dons et legs (1778-1976)

    • Dons et legs à des communes d'autres départements :...
    • Ain (1913). Allier (1906-1922). Ardennes (1897-1925)....

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture

  8. Résultat n°8

    1901-1910

    Cote

    7M499 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Travaux d'amélioration : registres d'ordre.
    • 1901-1910
  9. Résultat n°9

    1878-1899

    Cote

    7M498 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Travaux d'amélioration : registres d'ordre.
    • 1878-1899