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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1876-1916

    Cote

    7M373 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Services de la 19e conservation, organisation et fonctionnement...
    • 1876-1916
  2. Résultat n°2

    1901-1910

    Cote

    7M499 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Travaux d'amélioration : registres d'ordre.
    • 1901-1910
  3. Résultat n°3

    Instances domaniales forestières : état de situation, correspondance.

    Date

    1814-1939

    Cote

    7M419 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Recensement
    • Instances domaniales forestières : état de situation,...
  4. Résultat n°4

    Cahier d'enregistrement des subventions accordées pour des plantations de bois (1931-1942)

    Cote

    7M386 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Comptabilité, gestion.
    • Cahier d'enregistrement des subventions accordées pour...
  5. Résultat n°5

    1919-1940

    Cote

    7M374 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Services de la 19e conservation, organisation et fonctionnement...
    • 1919-1940
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    1824-1835

    Cote

    7M372 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Administration
    • Administration générale
    • Services de la 19e conservation, organisation et fonctionnement...
    • 1824-1835
  8. Résultat n°8

    Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication, affiche.

    Date

    1912-1954

    Cote

    7M543 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Chasse et pêche
    • Adjudication des droits de chasse et de pêche
    • Droit de pêche et de chasse : procès-verbaux d'adjudication,...
  9. Résultat n°9

    1878-1899

    Cote

    7M498 (Cote)

    • Contexte : 7M, 8 M, 9 M - Agriculture, Commerce et Industrie (1800-1940)

    • Sous-série 7M
    • Eaux et forêts
    • Fonds de la direction des eaux et forêts
    • Gestion des forêts domaniales
    • Aménagement, entretien et exploitation
    • Ensemble des forêts de la conservation
    • Travaux d'amélioration : registres d'ordre.
    • 1878-1899