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84 résultats

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  1. Résultat n°1

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre de Loches (1790-1792) - Bénédictins de Beaulieu (1790) - Capucins de Loches (1790) - Chartreuse du Liget (1790-1791) - abbaye de Baugerais (1790) - Ursulines de Loches (1790) - Collège de Loches (1790) - Viantaises de Beaulieu (1790-1793) - abbaye de Villeloin (1790).

    Date

    1790-1793

    Cote

    1Q215 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre...
  2. Résultat n°2

    Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, administration des biens mis sous séquestre de Dangé d'Orsay, ancien fermier général et propriétaire du château de Grillemont, réparations (1790-an III) ; registre des déclarations faites par les acquéreurs de biens nationaux incluant des droits féodaux, renonçant ou persistant dans leur acquisition (8 novembre 1792-13 floréal an II) ; affaires diverses concernant les biens vendus : remise d'anciens titres de propriété aux acquéreurs, reddition des comptes des acquéreurs déchus faute de paiement, réclamations, affaire relative aux limites de la métairie de la Tuilerie, propriété de la Chartreuse du Liget, (1791-an IV), plan (1793).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q171 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens : baux à ferme, ventes...
  3. Résultat n°3

    Argenterie et métaux précieux, effets et ornements d'église, cloches : états, procès-verbaux d'envoi au district de Loches ou à Tours, à la Monnaie ou à la Trésorerie nationale à Paris.

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q214 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Argenterie et métaux précieux, effets et ornements...
  4. Résultat n°4

    Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens et revenus ecclésiastiques.

    Date

    1790

    Cote

    1Q174 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
  5. Résultat n°5

    Transcription des affiches de vente.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q192 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Transcription des affiches de vente.
  6. Résultat n°6

    1790-an II

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q168 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Instructions et correspondance.
    • 1790-an II
  7. Résultat n°7

    Tableau des biens adjugés devant le district de Loches avec indication des sommes versées et restant dues en l'an IV.

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q419 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Tableau des biens adjugés devant le district de Loches...
  8. Résultat n°8

    Etats des estimations de biens nationaux mis en vente devant le district de Loches (novembre 1790-décembre 1791), tableau comparatif des affiches des ventes avec les états de vente du district de Loches (décembre 1790-mai 1791).

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q422 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Etats des estimations de biens nationaux mis en vente...
  9. Résultat n°9

    Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission de la municipalité de Tours : correspondance (1790-1791). Soumissions (août-septembre 1790).

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q176 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission...
  10. Résultat n°10

    Comptes des recettes et dépenses des communautés religieuses pour l'année 1790 : - Bénédictins de Beaulieu - Bénédictins de Villeloin - Ursulines de Loches - Viantaises de Beaulieu - états des revenus et des dettes actives des communautés religieuses, inventaires du cheptel, tableaux des baux à ferme en cours.

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q172 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Comptes des recettes et dépenses des communautés religieuses...
  11. Résultat n°11

    Registre d'ordre des soumissions.

    Date

    août 1790-août 1792

    Cote

    1Q175 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre d'ordre des soumissions.
  12. Résultat n°12

    octobre 1790

    Date

    octobre 1790

    Cote

    1Q177 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions
    • octobre 1790
  13. Résultat n°13

    novembre 1790-février 1791

    Date

    novembre 1790-février 1791

    Cote

    1Q188 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation
    • novembre 1790-février 1791
  14. Résultat n°14

    3 novembre 1790-20 novembre 1791

    Date

    3 novembre 1790-20 novembre 1791, 28 septembre 1830-12 juillet 1832

    Cote

    1Q187 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
    • 3 novembre 1790-20 novembre 1791
  15. Résultat n°15

    15 novembre 1790-14 janvier 1791

    Date

    15 novembre 1790-14 janvier 1791

    Cote

    1Q193 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères.
    • 15 novembre 1790-14 janvier 1791
  16. Résultat n°16

    22 novembre 1790-7 janvier 1791

    Date

    22 novembre 1790-7 janvier 1791

    Cote

    1Q183 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
    • 22 novembre 1790-7 janvier 1791
  17. Résultat n°17

    novembre-décembre 1790

    Date

    novembre-décembre 1790

    Cote

    1Q178 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions
    • novembre-décembre 1790
  18. Résultat n°18

    décembre 1790-décembre 1791

    Date

    décembre 1790-décembre 1791

    Cote

    1Q420 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds du Département
    • Ventes et administration générale des biens
    • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
    • Etats des biens adjugés devant le district de Loches...
    • décembre 1790-décembre 1791
  19. Résultat n°19

    Déclarations des particuliers désirant que le district procède à l'estimation de biens nationaux.

    Date

    décembre 1790-août 1791

    Cote

    1Q182 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Déclarations des particuliers désirant que le district...
  20. Résultat n°20

    15 décembre 1790-25 brumaire an II

    Date

    15 décembre 1790-25 brumaire an II

    Cote

    1Q185 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
    • 15 décembre 1790-25 brumaire an II
  21. Résultat n°21

    Procès-verbaux n° 1 à 1175.

    Date

    28 décembre 1790-5 novembre 1791

    Cote

    1Q200 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre des adjudications :
    • Procès-verbaux n° 1 à 1175.
  22. Résultat n°22

    Procès-verbaux d'estimation (juillet 1791-an III). Procès-verbaux d'estimation de la valeur des rentes et des fermages (1791).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q190 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation
    • Procès-verbaux d'estimation (juillet 1791-an III)....
  23. Résultat n°23

    Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792), amortissement de rentes dues à l'Etat et à la ville de Loches (1791-an II), liquidation des dettes et créances sur les biens nationaux, et répartition du prix des fermes entre les nouveaux acquéreurs (1792-an III) ; état sommaire des soumissions faites en exécution des lois des 10, 12 et 15 prairial an III ; registre des soumissions faites en exécution de la loi du 12 prairial an III (an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q170 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792),...
  24. Résultat n°24

    Etats des ventes classées par anciens propriétaires : prieurés, communautés d'hommes, communautés de femmes, fabriques, cures, chapitres (1791-1792). Projets d'affiches de vente approuvés (1793-an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q191 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Etats des ventes classées par anciens propriétaires...
  25. Résultat n°25

    12 janvier 1791-5 floréal an III

    Date

    12 janvier 1791-5 floréal an III

    Cote

    1Q184 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
    • 12 janvier 1791-5 floréal an III
  26. Résultat n°26

    15 janvier-30 mai 1791

    Date

    15 janvier-30 mai 1791

    Cote

    1Q194 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères.
    • 15 janvier-30 mai 1791
  27. Résultat n°27

    Azay-sur-Indre à Genillé.

    Cote

    1Q203 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication
    • Classement par communes
    • Azay-sur-Indre à Genillé.
  28. Résultat n°28

    n° 144-145 ; 151 à 250.

    Date

    4 février-16 mars 1791

    Cote

    1Q206 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication
    • n° 144-145 ; 151 à 250.
  29. Résultat n°29

    Le Liège à Orbigny.

    Cote

    1Q204 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication
    • Classement par communes
    • Le Liège à Orbigny.
  30. Résultat n°30

    Perrusson à Vou.

    Cote

    1Q205 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication
    • Classement par communes
    • Perrusson à Vou.
  31. Résultat n°31

    janvier-mars 1791

    Date

    janvier-mars 1791

    Cote

    1Q179 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions
    • janvier-mars 1791
  32. Résultat n°32

    15 mars 1791-4 vendémiaire an III

    Date

    15 mars 1791-4 vendémiaire an III

    Cote

    1Q186 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
    • 15 mars 1791-4 vendémiaire an III
  33. Résultat n°33

    n° 251 à 400.

    Date

    16 mars-6 mai 1791

    Cote

    1Q207 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication
    • n° 251 à 400.
  34. Résultat n°34

    13 avril-25 juin 1791

    Date

    13 avril-25 juin 1791

    Cote

    1Q196 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères définitives.
    • 13 avril-25 juin 1791
  35. Résultat n°35

    avril-mai 1791

    Date

    avril-mai 1791

    Cote

    1Q180 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions
    • avril-mai 1791
  36. Résultat n°36

    n° 551 à 600 ; 901 à 1000 (lacunes : 945-946).

    Date

    28 mai-24 septembre 1791

    Cote

    1Q208 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication
    • n° 551 à 600 ; 901 à 1000 (lacunes : 945-946).
  37. Résultat n°37

    mars-juin 1791

    Date

    mars-juin 1791

    Cote

    1Q189 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation
    • mars-juin 1791
  38. Résultat n°38

    juin 1791-septembre 1793

    Date

    juin 1791-septembre 1793

    Cote

    1Q181 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions
    • juin 1791-septembre 1793
  39. Résultat n°39

    3 juin 1791-8 vendémiaire an IV

    Date

    3 juin 1791-8 vendémiaire an IV

    Cote

    1Q195 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères.
    • 3 juin 1791-8 vendémiaire an IV
  40. Résultat n°40

    28 juin-30 novembre 1791

    Date

    28 juin-30 novembre 1791

    Cote

    1Q197 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des enchères définitives.
    • 28 juin-30 novembre 1791