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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Transcription des affiches de vente.
Cote
1Q192 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre de transcription des affiches de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Transcription des affiches de vente.
Résultat n°2

Communes de Bridoré (1ère et 2e origines), Chambourg (1ère origine), Chanceaux (1ère origine), La Chapelle-Blanche (1ère origine), Chédigny (1ère et 2e origines).
Cote
1Q630 (Cote)
 Date
1809-1810
 Lieu
Bridoré (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
décompte d'acquéreurs de biens nationaux

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Décomptes d'acquéreurs
  • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
  • District de Loches :
  • Communes de Bridoré (1ère et 2e origines), Chambourg...
Résultat n°3

Communes de Chemillé-sur-Indrois (1ère et 2e origines), Ciran (2e origine), Coulangé (1ère origine), Dolus (2e origine), Ecueillé (1ère origine), Esves-le-Moutier (2e origine).
Cote
1Q631 (Cote)
 Date
1809-1810
 Lieu
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Coulangé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)], Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France), Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France), Écueillé (Indre, France), Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
décompte d'acquéreurs de biens nationaux

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Décomptes d'acquéreurs
  • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
  • District de Loches :
  • Communes de Chemillé-sur-Indrois (1ère et 2e origines),...
Résultat n°4

Communes d'Aubigny (1ère origine), Azay-sur-Indre (1ère et 2e origines), Beaulieu (1ère origine), Beaumont-Village (1ère origine), Bournan (1ère origine).
Cote
1Q629 (Cote)
 Date
1809-1810
 Lieu
Aubigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France)], Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
décompte d'acquéreurs de biens nationaux

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Décomptes d'acquéreurs
  • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
  • District de Loches :
  • Communes d'Aubigny (1ère origine), Azay-sur-Indre (1ère...
Résultat n°5

Communes de Genillé (2e origine), Le Liège (1ère origine), Ligueil (2e origine), Loches (1ère et 2e origines), Le Louroux (1ère et 2e origines), Manthelan (1ère et 2e origines).
Cote
1Q632 (Cote)
 Date
1809-1810
 Lieu
Genillé (Indre-et-Loire, France), Le Liège (Indre-et-Loire, France), Le Louroux (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
décompte d'acquéreurs de biens nationaux

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Décomptes d'acquéreurs
  • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
  • District de Loches :
  • Communes de Genillé (2e origine), Le Liège (1ère origine),...
Résultat n°6

Communes de Montrésor (1ère origine), Nouans (1ère origine), Orbigny (2e origine), Reignac (2e origine), Saint-Bauld (2e origine), Saint-Germain (2e origine), Saint-Hippolyte (2e origine), Saint-Quentin (2e origine), Saint-Senoch (2e origine), Sepmes (2e origine), Tauxigny (2e origine), Varennes (2e origine), Verneuil-sur-Indre (2e origine), Vou (2e origine).
Cote
1Q633 (Cote)
 Date
1808-1810
 Lieu
Montrésor (Indre-et-Loire, France), Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France), Orbigny (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)], Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Varennes (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Vou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
décompte d'acquéreurs de biens nationaux

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Décomptes d'acquéreurs
  • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
  • District de Loches :
  • Communes de Montrésor (1ère origine), Nouans (1ère...
Résultat n°7

Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, administration des biens mis sous séquestre de Dangé d'Orsay, ancien fermier général et propriétaire du château de Grillemont, réparations (1790-an III) ; registre des déclarations faites par les acquéreurs de biens nationaux incluant des droits féodaux, renonçant ou persistant dans leur acquisition (8 novembre 1792-13 floréal an II) ; affaires diverses concernant les biens vendus : remise d'anciens titres de propriété aux acquéreurs, reddition des comptes des acquéreurs déchus faute de paiement, réclamations, affaire relative aux limites de la métairie de la Tuilerie, propriété de la Chartreuse du Liget, (1791-an IV), plan (1793).
Cote
1Q171 (Cote)
 Date
1790-an IV
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Grillemont, château de (La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, Indre-et-Loire, France, Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Tuilerie du Liget (Chemillé-sur-Indrois, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens : baux à ferme, ventes...
Résultat n°8

an III-an IV
Cote
1Q169 (Cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Instructions et correspondance.
  • an III-an IV
Résultat n°9

Tableau des biens adjugés devant le district de Loches avec indication des sommes versées et restant dues en l'an IV.
Cote
1Q419 (Cote)
 Date
1790-an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Tableau des biens adjugés devant le district de Loches...
Résultat n°10

Moulins : procès-verbaux d'estimation et de réparations, délibérations, procès-verbal de vente du moulin de Saint-Germain du 21 germinal an II (1793-an IV).Inventaires et ventes des meubles et effets : - 4 affiches (1793) - ventes des meubles de Couet de la Turmelière (an II) - Jean Charles Ours de Quinemont (an II) - déclaration des biens meubles de Jolhain, ancien curé de Ferrières-sur-Beaulieu (an II).
Cote
1Q242 (Cote)
 Date
1793-an IV
 Lieu
Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) -- moulin de Saint-Germain
 Type de document
procès-verbal d'estimation, inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Moulins : procès-verbaux d'estimation et de réparations,...
Résultat n°11

janvier 1792-vendémiaire an IV
Cote
1Q421 (Cote)
 Date
janvier 1792-vendémiaire an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Etats des biens adjugés devant le district de Loches...
  • janvier 1792-vendémiaire an IV
Résultat n°12

Registre des adjudications : ventes n° 1 à 862.
Cote
1Q220 (Cote)
 Date
19 nivôse an II-29 vendémiaire an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre des adjudications

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Registre des adjudications : ventes n° 1 à 862.
Résultat n°13

Ventes n° 832 à 862 correspondant aux affiches n° 59 à 62.
Cote
1Q231 (Cote)
 Date
24 thermidor an III-29 vendémiaire an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 832 à 862 correspondant aux affiches n° 59...
Résultat n°14

n° 781 à 862.
Cote
1Q238 (Cote)
 Date
23 nivôse an III-29 vendémiaire an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • n° 781 à 862.
Résultat n°15

Azay-sur-Indre à Genillé.
Cote
1Q203 (Cote)
 Date- Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Coulangé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)], Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France), Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France), Écueillé (Indre, France), Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France), Ferrière-sur-Beaulieu (Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication
  • Classement par communes
  • Azay-sur-Indre à Genillé.
Résultat n°16

Procès-verbaux n° 2083 à 2415 .
Cote
1Q202 (Cote)
 Date
11 brumaire an II-23 vendémiaire an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre des adjudications

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre des adjudications :
  • Procès-verbaux n° 2083 à 2415 .
Résultat n°17

n° 2406 à 2499
Cote
1Q212 (Cote)
 Date
29 thermidor an III-23 vendémiaire an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication
  • n° 2406 à 2499
Résultat n°18

Le Liège à Orbigny.
Cote
1Q204 (Cote)
 Date- Lieu
Le Liège (Indre-et-Loire, France), Ligueil (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Louans (Indre-et-Loire, France), Le Louroux (Indre-et-Loire, France), Manthelan (Indre-et-Loire, France), Montrésor (Indre-et-Loire, France), Mouzay (Indre-et-Loire, France), Nouans-les-Fontaines (Indre-et-Loire, France), Orbigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication
  • Classement par communes
  • Le Liège à Orbigny.
Résultat n°19

Perrusson à Vou.
Cote
1Q205 (Cote)
 Date- Lieu
Perrusson (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Sainte-Catherine-de-Fierbois (Indre-et-Loire, France), Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)], Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)], Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Quentin-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Saint-Senoch (Indre-et-Loire, France), Sennevières (Indre-et-Loire, France), Sepmes (Indre-et-Loire, France), Tauxigny (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France)], Tauxigny-Saint-Bauld (Indre-et-Loire, France), Varennes (Indre-et-Loire, France), Verneuil-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Villedômain (Indre-et-Loire, France), Villeloin (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)], Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France), Vitray (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)], Vou (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication
  • Classement par communes
  • Perrusson à Vou.
Résultat n°20

3 juin 1791-8 vendémiaire an IV
Cote
1Q195 (Cote)
 Date
3 juin 1791-8 vendémiaire an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des enchères.
  • 3 juin 1791-8 vendémiaire an IV
Résultat n°21

23 mai 1792-5 vendémiaire an IV
Cote
1Q199 (Cote)
 Date
23 mai 1792-5 vendémiaire an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des enchères définitives.
  • 23 mai 1792-5 vendémiaire an IV
Résultat n°22

n° 21 à 55.
Cote
1Q219 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Affiches des ventes :
  • n° 21 à 55.
Résultat n°23

Argenterie et métaux précieux, effets et ornements d'église, cloches : états, procès-verbaux d'envoi au district de Loches ou à Tours, à la Monnaie ou à la Trésorerie nationale à Paris.
Cote
1Q214 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
inventaire, procès-verbal

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Argenterie et métaux précieux, effets et ornements...
Résultat n°24

Procès-verbaux d'estimation (an II-an III). Relevé des estimations devant servir de base à la vente (prairial-thermidor an III).
Cote
1Q217 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'estimation (an II-an III). Relevé...
Résultat n°25

Procès-verbaux d'estimation (juillet 1791-an III). Procès-verbaux d'estimation de la valeur des rentes et des fermages (1791).
Cote
1Q190 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation
  • Procès-verbaux d'estimation (juillet 1791-an III)....
Résultat n°26

Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792), amortissement de rentes dues à l'Etat et à la ville de Loches (1791-an II), liquidation des dettes et créances sur les biens nationaux, et répartition du prix des fermes entre les nouveaux acquéreurs (1792-an III) ; état sommaire des soumissions faites en exécution des lois des 10, 12 et 15 prairial an III ; registre des soumissions faites en exécution de la loi du 12 prairial an III (an III).
Cote
1Q170 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792),...
Résultat n°27

Etats des ventes classées par anciens propriétaires : prieurés, communautés d'hommes, communautés de femmes, fabriques, cures, chapitres (1791-1792). Projets d'affiches de vente approuvés (1793-an III).
Cote
1Q191 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Etats des ventes classées par anciens propriétaires...
Résultat n°28

4 floréal an II-25 fructidor an III
Cote
1Q241 (Cote)
 Date
4 floréal an II-25 fructidor an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Registre de dépôt des titres de créances et des mémoires...
  • 4 floréal an II-25 fructidor an III
Résultat n°29

n° 2301 à 2405
Cote
1Q211 (Cote)
 Date
17 fructidor an II-29 thermidor an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication
  • n° 2301 à 2405
Résultat n°30

Ventes n° 777 à 831 correspondant aux affiches n° 54 à 58.
Cote
1Q230 (Cote)
 Date
23 nivôse-3 messidor an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 777 à 831 correspondant aux affiches n° 54...
Résultat n°31

12 janvier 1791-5 floréal an III
Cote
1Q184 (Cote)
 Date
12 janvier 1791-5 floréal an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 12 janvier 1791-5 floréal an III
Résultat n°32

Délibérations du district relatives au règlement des frais de vente des biens de 2e origine.
Cote
1Q239 (Cote)
 Date
16 pluviôse an II-11 ventôse an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, délibération

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Délibérations du district relatives au règlement des...
Résultat n°33

n° 661 à 780.
Cote
1Q237 (Cote)
 Date
27 fructidor an II-23 nivôse an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • n° 661 à 780.
Résultat n°34

Ventes n° 700 à 776 correspondant aux affiches n° 48 à 53 (lacunes : n° 729-730)
Cote
1Q229 (Cote)
 Date
27 vendémiaire-18 frimaire an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 700 à 776 correspondant aux affiches n° 48...
Résultat n°35

Ventes n° 623 à 699 correspondant aux affiches n° 43 à 47.
Cote
1Q228 (Cote)
 Date
26 fructidor an II-26 vendémiaire an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 623 à 699 correspondant aux affiches n° 43...
Résultat n°36

15 mars 1791-4 vendémiaire an III
Cote
1Q186 (Cote)
 Date
15 mars 1791-4 vendémiaire an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 15 mars 1791-4 vendémiaire an III
Résultat n°37

1790-an II
Cote
1Q168 (Cote)
 Date
1790-an II
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Instructions et correspondance.
  • 1790-an II
Résultat n°38

n° 1 à 20.
Cote
1Q218 (Cote)
 Date
an II
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Affiches des ventes :
  • n° 1 à 20.
Résultat n°39

n° 531 à 660.
Cote
1Q236 (Cote)
 Date
12-27 fructidor an II
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • n° 531 à 660.
Résultat n°40

Ventes n° 531 à 622 correspondant aux affiches n° 39 à 42.
Cote
1Q227 (Cote)
 Date
12-22 fructidor an II
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes n° 531 à 622 correspondant aux affiches n° 39...