Loches (Indre-et-Loire, France ; district) - Recherche

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1

Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre de Loches (1790-1792) - Bénédictins de Beaulieu (1790) - Capucins de Loches (1790) - Chartreuse du Liget (1790-1791) - abbaye de Baugerais (1790) - Ursulines de Loches (1790) - Collège de Loches (1790) - Viantaises de Beaulieu (1790-1793) - abbaye de Villeloin (1790).

Date

1790-1793

Cote

1Q215 (Cote)

2

1790-an II

Date

1790-an II

Cote

1Q168 (Cote)

3

an III-an IV

Date

an III-an IV

Cote

1Q169 (Cote)

4

Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792), amortissement de rentes dues à l'Etat et à la ville de Loches (1791-an II), liquidation des dettes et créances sur les biens nationaux, et répartition du prix des fermes entre les nouveaux acquéreurs (1792-an III) ; état sommaire des soumissions faites en exécution des lois des 10, 12 et 15 prairial an III ; registre des soumissions faites en exécution de la loi du 12 prairial an III (an III).

Date

1791-an III

Cote

1Q170 (Cote)

5

Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, administration des biens mis sous séquestre de Dangé d'Orsay, ancien fermier général et propriétaire du château de Grillemont, réparations (1790-an III) ; registre des déclarations faites par les acquéreurs de biens nationaux incluant des droits féodaux, renonçant ou persistant dans leur acquisition (8 novembre 1792-13 floréal an II) ; affaires diverses concernant les biens vendus : remise d'anciens titres de propriété aux acquéreurs, reddition des comptes des acquéreurs déchus faute de paiement, réclamations, affaire relative aux limites de la métairie de la Tuilerie, propriété de la Chartreuse du Liget, (1791-an IV), plan (1793).

Date

1790-an IV

Cote

1Q171 (Cote)

6

Comptes des recettes et dépenses des communautés religieuses pour l'année 1790 : - Bénédictins de Beaulieu - Bénédictins de Villeloin - Ursulines de Loches - Viantaises de Beaulieu - états des revenus et des dettes actives des communautés religieuses, inventaires du cheptel, tableaux des baux à ferme en cours.

Date

1790-1791

Cote

1Q172 (Cote)

7

Registre des titres de créances sur le clergé produits devant le directoire du district.

Date

avril-septembre 1792

Cote

1Q173 (Cote)

8

Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens et revenus ecclésiastiques.

Date

1790

Cote

1Q174 (Cote)

9

Registre d'ordre des soumissions.

Date

août 1790-août 1792

Cote

1Q175 (Cote)

10

Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission de la municipalité de Tours : correspondance (1790-1791). Soumissions (août-septembre 1790).

Date

1790-1791

Cote

1Q176 (Cote)

11

octobre 1790

Date

octobre 1790

Cote

1Q177 (Cote)

12

novembre-décembre 1790

Date

novembre-décembre 1790

Cote

1Q178 (Cote)

13

janvier-mars 1791

Date

janvier-mars 1791

Cote

1Q179 (Cote)

14

avril-mai 1791

Date

avril-mai 1791

Cote

1Q180 (Cote)

15

juin 1791-septembre 1793

Date

juin 1791-septembre 1793

Cote

1Q181 (Cote)

16

Déclarations des particuliers désirant que le district procède à l'estimation de biens nationaux.

Date

décembre 1790-août 1791

Cote

1Q182 (Cote)

17

22 novembre 1790-7 janvier 1791

Date

22 novembre 1790-7 janvier 1791

Cote

1Q183 (Cote)

18

12 janvier 1791-5 floréal an III

Date

12 janvier 1791-5 floréal an III

Cote

1Q184 (Cote)

19

15 décembre 1790-25 brumaire an II

Date

15 décembre 1790-25 brumaire an II

Cote

1Q185 (Cote)

20

15 mars 1791-4 vendémiaire an III

Date

15 mars 1791-4 vendémiaire an III

Cote

1Q186 (Cote)

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