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84 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre de Loches (1790-1792) - Bénédictins de Beaulieu (1790) - Capucins de Loches (1790) - Chartreuse du Liget (1790-1791) - abbaye de Baugerais (1790) - Ursulines de Loches (1790) - Collège de Loches (1790) - Viantaises de Beaulieu (1790-1793) - abbaye de Villeloin (1790).

Date

1790-1793

Cote

1Q215 (Cote)

Résultat n°2

Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, administration des biens mis sous séquestre de Dangé d'Orsay, ancien fermier général et propriétaire du château de Grillemont, réparations (1790-an III) ; registre des déclarations faites par les acquéreurs de biens nationaux incluant des droits féodaux, renonçant ou persistant dans leur acquisition (8 novembre 1792-13 floréal an II) ; affaires diverses concernant les biens vendus : remise d'anciens titres de propriété aux acquéreurs, reddition des comptes des acquéreurs déchus faute de paiement, réclamations, affaire relative aux limites de la métairie de la Tuilerie, propriété de la Chartreuse du Liget, (1791-an IV), plan (1793).

Date

1790-an IV

Cote

1Q171 (Cote)

Résultat n°3

Argenterie et métaux précieux, effets et ornements d'église, cloches : états, procès-verbaux d'envoi au district de Loches ou à Tours, à la Monnaie ou à la Trésorerie nationale à Paris.

Date

1790-an III

Cote

1Q214 (Cote)

Résultat n°4

Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens et revenus ecclésiastiques.

Date

1790

Cote

1Q174 (Cote)

Résultat n°5

Transcription des affiches de vente.

Date

s.d.

Cote

1Q192 (Cote)

Résultat n°6

1790-an II

Date

1790-an II

Cote

1Q168 (Cote)

Résultat n°7

Tableau des biens adjugés devant le district de Loches avec indication des sommes versées et restant dues en l'an IV.

Date

1790-an IV

Cote

1Q419 (Cote)

Résultat n°8

Etats des estimations de biens nationaux mis en vente devant le district de Loches (novembre 1790-décembre 1791), tableau comparatif des affiches des ventes avec les états de vente du district de Loches (décembre 1790-mai 1791).

Date

1790-1791

Cote

1Q422 (Cote)

Résultat n°9

Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission de la municipalité de Tours : correspondance (1790-1791). Soumissions (août-septembre 1790).

Date

1790-1791

Cote

1Q176 (Cote)

Résultat n°10

Comptes des recettes et dépenses des communautés religieuses pour l'année 1790 : - Bénédictins de Beaulieu - Bénédictins de Villeloin - Ursulines de Loches - Viantaises de Beaulieu - états des revenus et des dettes actives des communautés religieuses, inventaires du cheptel, tableaux des baux à ferme en cours.

Date

1790-1791

Cote

1Q172 (Cote)

Résultat n°11

Registre d'ordre des soumissions.

Date

août 1790-août 1792

Cote

1Q175 (Cote)

Résultat n°12

octobre 1790

Date

octobre 1790

Cote

1Q177 (Cote)

Résultat n°13

novembre 1790-février 1791

Date

novembre 1790-février 1791

Cote

1Q188 (Cote)

Résultat n°14

3 novembre 1790-20 novembre 1791

Date

3 novembre 1790-20 novembre 1791, 28 septembre 1830-12 juillet 1832

Cote

1Q187 (Cote)

Résultat n°15

15 novembre 1790-14 janvier 1791

Date

15 novembre 1790-14 janvier 1791

Cote

1Q193 (Cote)

Résultat n°16

22 novembre 1790-7 janvier 1791

Date

22 novembre 1790-7 janvier 1791

Cote

1Q183 (Cote)

Résultat n°17

novembre-décembre 1790

Date

novembre-décembre 1790

Cote

1Q178 (Cote)

Résultat n°18

décembre 1790-décembre 1791

Date

décembre 1790-décembre 1791

Cote

1Q420 (Cote)

Résultat n°19

Déclarations des particuliers désirant que le district procède à l'estimation de biens nationaux.

Date

décembre 1790-août 1791

Cote

1Q182 (Cote)

Résultat n°20

15 décembre 1790-25 brumaire an II

Date

15 décembre 1790-25 brumaire an II

Cote

1Q185 (Cote)