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84 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre de Loches (1790-1792) - Bénédictins de Beaulieu (1790) - Capucins de Loches (1790) - Chartreuse du Liget (1790-1791) - abbaye de Baugerais (1790) - Ursulines de Loches (1790) - Collège de Loches (1790) - Viantaises de Beaulieu (1790-1793) - abbaye de Villeloin (1790).

    Date

    1790-1793

    Cote

    1Q215 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre...
  2. Résultat n°2

    1790-an II

    Date

    1790-an II

    Cote

    1Q168 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Instructions et correspondance.
    • 1790-an II
  3. Résultat n°3

    an III-an IV

    Date

    an III-an IV

    Cote

    1Q169 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Instructions et correspondance.
    • an III-an IV
  4. Résultat n°4

    Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792), amortissement de rentes dues à l'Etat et à la ville de Loches (1791-an II), liquidation des dettes et créances sur les biens nationaux, et répartition du prix des fermes entre les nouveaux acquéreurs (1792-an III) ; état sommaire des soumissions faites en exécution des lois des 10, 12 et 15 prairial an III ; registre des soumissions faites en exécution de la loi du 12 prairial an III (an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q170 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792),...
  5. Résultat n°5

    Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, administration des biens mis sous séquestre de Dangé d'Orsay, ancien fermier général et propriétaire du château de Grillemont, réparations (1790-an III) ; registre des déclarations faites par les acquéreurs de biens nationaux incluant des droits féodaux, renonçant ou persistant dans leur acquisition (8 novembre 1792-13 floréal an II) ; affaires diverses concernant les biens vendus : remise d'anciens titres de propriété aux acquéreurs, reddition des comptes des acquéreurs déchus faute de paiement, réclamations, affaire relative aux limites de la métairie de la Tuilerie, propriété de la Chartreuse du Liget, (1791-an IV), plan (1793).

    Date

    1790-an IV

    Cote

    1Q171 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens : baux à ferme, ventes...
  6. Résultat n°6

    Comptes des recettes et dépenses des communautés religieuses pour l'année 1790 : - Bénédictins de Beaulieu - Bénédictins de Villeloin - Ursulines de Loches - Viantaises de Beaulieu - états des revenus et des dettes actives des communautés religieuses, inventaires du cheptel, tableaux des baux à ferme en cours.

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q172 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Comptes des recettes et dépenses des communautés religieuses...
  7. Résultat n°7

    Registre des titres de créances sur le clergé produits devant le directoire du district.

    Date

    avril-septembre 1792

    Cote

    1Q173 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre des titres de créances sur le clergé produits...
  8. Résultat n°8

    Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens et revenus ecclésiastiques.

    Date

    1790

    Cote

    1Q174 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
  9. Résultat n°9

    Registre d'ordre des soumissions.

    Date

    août 1790-août 1792

    Cote

    1Q175 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre d'ordre des soumissions.
  10. Résultat n°10

    Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission de la municipalité de Tours : correspondance (1790-1791). Soumissions (août-septembre 1790).

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q176 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission...
  11. Résultat n°11

    octobre 1790

    Date

    octobre 1790

    Cote

    1Q177 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions
    • octobre 1790
  12. Résultat n°12

    novembre-décembre 1790

    Date

    novembre-décembre 1790

    Cote

    1Q178 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions
    • novembre-décembre 1790
  13. Résultat n°13

    janvier-mars 1791

    Date

    janvier-mars 1791

    Cote

    1Q179 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions
    • janvier-mars 1791
  14. Résultat n°14

    avril-mai 1791

    Date

    avril-mai 1791

    Cote

    1Q180 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions
    • avril-mai 1791
  15. Résultat n°15

    juin 1791-septembre 1793

    Date

    juin 1791-septembre 1793

    Cote

    1Q181 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions
    • juin 1791-septembre 1793
  16. Résultat n°16

    Déclarations des particuliers désirant que le district procède à l'estimation de biens nationaux.

    Date

    décembre 1790-août 1791

    Cote

    1Q182 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Déclarations des particuliers désirant que le district...
  17. Résultat n°17

    22 novembre 1790-7 janvier 1791

    Date

    22 novembre 1790-7 janvier 1791

    Cote

    1Q183 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
    • 22 novembre 1790-7 janvier 1791
  18. Résultat n°18

    12 janvier 1791-5 floréal an III

    Date

    12 janvier 1791-5 floréal an III

    Cote

    1Q184 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
    • 12 janvier 1791-5 floréal an III
  19. Résultat n°19

    15 décembre 1790-25 brumaire an II

    Date

    15 décembre 1790-25 brumaire an II

    Cote

    1Q185 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
    • 15 décembre 1790-25 brumaire an II
  20. Résultat n°20

    15 mars 1791-4 vendémiaire an III

    Date

    15 mars 1791-4 vendémiaire an III

    Cote

    1Q186 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Loches
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
    • 15 mars 1791-4 vendémiaire an III