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1 426 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    26 juin 1809-10 mai 1810 – N° d'origine : 122

    Date

    26 juin 1809-10 mai 1810

    Cote

    3Q4804 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 26 juin 1809-10 mai 1810 – N° d'origine : 122

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    N° d'origine : 45

    Date

    1901-1904

    Cote

    3Q12518 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 45

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    Extrait n° 2007 - 1956 : procès-verbal de remembrement de la commune de Montbazon

    Date

    12 octobre 1956

    Cote

    1308W403 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • Extrait n° 2007 - 1956 : procès-verbal de remembrement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    2 novembre 1905-22 mars 1906 – N° d'origine : 155

    Date

    2 novembre 1905-22 mars 1906

    Cote

    3Q12703 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 2 novembre 1905-22 mars 1906 – N° d'origine : 155

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1825-1835 – N° d'origine : 4

    Date

    1825-1835

    Cote

    3Q4657 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles...
    • 1825-1835 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    25 septembre 1934-24 avril 1938 – N° d'origine : 22

    Date

    25 septembre 1934-24 avril 1938

    Cote

    3Q12659 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 25 septembre 1934-24 avril 1938 – N° d'origine : 22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    6 mai 1809-31 août 1810 – N° d'origine : 5

    Date

    6 mai 1809-31 août 1810

    Cote

    3Q5078 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privé – an VII-1951
    • 6 mai 1809-31 août 1810 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1814-1818 – N° d'origine : 11

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Q4713 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • 1814-1818 – N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    2 mai-28 juin 1962 – N° d'origine : 57

    Date

    2 mai 1962-28 juin 1962

    Cote

    1308W437 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 2 mai-28 juin 1962 – N° d'origine : 57

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1855-1856 – N° d'origine : 26

    Date

    1855-1856

    Cote

    3Q4728 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • 1855-1856 – N° d'origine : 26

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    21 mai 1839-7 décembre 1839 – N° d'origine : 156

    Date

    21 mai 1839-7 décembre 1839

    Cote

    3Q4838 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 21 mai 1839-7 décembre 1839 – N° d'origine : 156

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    29 octobre 1834-23 mai 1835 – N° d'origine : 73

    Date

    29 octobre 1834-23 mai 1835

    Cote

    3Q5260 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 29 octobre 1834-23 mai 1835 – N° d'origine : 73

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    23 janvier 1907-23 octobre 1908 – N° d'origine : 56

    Date

    23 janvier 1907-23 octobre 1908

    Cote

    3Q12637 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privé – an VII-1951
    • 23 janvier 1907-23 octobre 1908 – N° d'origine : 56

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    29 août 1890-17 novembre 1890 – N° d'origine : 357

    Date

    29 août 1890-17 novembre 1890

    Cote

    3Q5039 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 29 août 1890-17 novembre 1890 – N° d'origine : 357

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    30 décembre 1949-21 mars 1950 – N° d'origine : 512

    Date

    30 décembre 1949-21 mars 1950

    Cote

    1308W356 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 30 décembre 1949-21 mars 1950 – N° d'origine : 512

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1er décembre 1868-16 janvier 1869 – N° d'origine : 262

    Date

    1er décembre 1868-16 janvier 1869

    Cote

    3Q4944 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 1er décembre 1868-16 janvier 1869 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    17 janvier 1851-19 mai 1851 – N° d'origine : 180

    Date

    17 janvier 1851-19 mai 1851

    Cote

    3Q4862 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 17 janvier 1851-19 mai 1851 – N° d'origine : 180

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    1827-1830 – N° d'origine : 15

    Date

    1827-1830

    Cote

    3Q4717 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • 1827-1830 – N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1er décembre 1937-4 mai 1938 – N° d'origine : 213

    Date

    1er décembre 1937-4 mai 1938

    Cote

    3Q12761 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 1er décembre 1937-4 mai 1938 – N° d'origine : 213

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    19 août-30 octobre 1953 – N° d'origine : 4

    Date

    19 août 1953-30 octobre 1953

    Cote

    1308W383 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 19 août-30 octobre 1953 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    2 mai-20 juin 1956 – N° d'origine : 21

    Date

    2 mai 1956-20 juin 1956

    Cote

    1308W400 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 2 mai-20 juin 1956 – N° d'origine : 21

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    11 avril-4 septembre 1936 – N° d'origine : 209

    Date

    11 avril-4 septembre 1936

    Cote

    3Q12757 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 11 avril-4 septembre 1936 – N° d'origine : 209

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    3 janvier-5 mars 1956 – N° d'origine : 19

    Date

    3 janvier 1956-5 mars 1956

    Cote

    1308W398 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 3 janvier-5 mars 1956 – N° d'origine : 19

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    2 mars-16 juillet 1908 – N° d'origine : 415

    Date

    2 mars-16 juillet 1908

    Cote

    3Q12549 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 2 mars-16 juillet 1908 – N° d'origine : 415

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    22 avril 1815-7 octobre 1817 – N° d'origine : 57

    Date

    22 avril 1815-7 octobre 1817

    Cote

    3Q5144 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 22 avril 1815-7 octobre 1817 – N° d'origine : 57

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    1830-1833 – N° d'origine : 12

    Date

    1830-1833

    Cote

    3Q4698 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1788-1865
    • 1830-1833 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    1er septembre-30 octobre 1959 – N° d'origine : 41

    Date

    1er septembre 1959-30 octobre 1959

    Cote

    1308W421 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 1er septembre-30 octobre 1959 – N° d'origine : 41

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    7 octobre 1911-10 février 1912 – N° d'origine : 424

    Date

    7 octobre 1911-10 février 1912

    Cote

    3Q12558 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 7 octobre 1911-10 février 1912 – N° d'origine : 424

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    5 janvier 1884-12 mars 1884 – N° d'origine : 328

    Date

    5 janvier 1884-12 mars 1884

    Cote

    3Q5010 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 5 janvier 1884-12 mars 1884 – N° d'origine : 328

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    N° d'origine : 53

    Date

    1937-1942

    Cote

    1308W209 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 53

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    1935

    Date

    1935

    Cote

    3Q12677 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1935

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    23 juillet 1894-25 octobre 1894 – N° d'origine : 373

    Date

    23 juillet 1894-25 octobre 1894

    Cote

    3Q5055 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 23 juillet 1894-25 octobre 1894 – N° d'origine : 373

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    29 septembre 1896-22 mai 1897 – N° d'origine : 132

    Date

    29 septembre 1896-22 mai 1897

    Cote

    3Q5219 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 29 septembre 1896-22 mai 1897 – N° d'origine : 132

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    1er octobre-24 octobre 1969 – N° d'origine : 115

    Date

    1er octobre 1969-24 octobre 1969

    Cote

    1308W495 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 1er octobre-24 octobre 1969 – N° d'origine : 115

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35
    1868-1872 – N° d'origine : 13

    117 medias

    1868-1872 – N° d'origine : 13

    Date

    1868-1872

    Cote

    3Q4670 (Cote), 6NUM3/013/008 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1868-1872 – N° d'origine : 13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    Juillet-décembre 1966

    Date

    Juillet-décembre 1966

    Cote

    1308W562 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Renvois de renseignements
    • Juillet-décembre 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    20 juillet 1919-29 mars 1922 – N° d'origine : 61

    Date

    20 juillet 1919-29 mars 1922

    Cote

    3Q12642 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privé – an VII-1951
    • 20 juillet 1919-29 mars 1922 – N° d'origine : 61

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    21 novembre-29 décembre 1966 – N° d'origine : 88

    Date

    21 novembre 1966-29 décembre 1966

    Cote

    1308W468 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 21 novembre-29 décembre 1966 – N° d'origine : 88

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    5 vendémiaire an IV-25 brumaire an V – N° d'origine : 103

    Date

    5 vendémiaire an IV-25 brumaire an V

    Cote

    3Q4785 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 5 vendémiaire an IV-25 brumaire an V – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    15 octobre 1875-28 janvier 1876 – N° d'origine : 296

    Date

    15 octobre 1875-28 janvier 1876

    Cote

    3Q4978 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 15 octobre 1875-28 janvier 1876 – N° d'origine : 296

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    8 juillet 1947-19 novembre 1947 – N° d'origine : 235

    Date

    8 juillet 1947-19 novembre 1947

    Cote

    1308W241 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 8 juillet 1947-19 novembre 1947 – N° d'origine : 235

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    8 octobre 1948-27 janvier 1949 – N° d'origine : 508 bis

    Date

    8 octobre 1948-27 janvier 1949

    Cote

    1308W349 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 8 octobre 1948-27 janvier 1949 – N° d'origine : 508...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    10 mai 1899-17 octobre 1899 – N° d'origine : 390

    Date

    10 mai 1899-17 octobre 1899

    Cote

    3Q5072 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 10 mai 1899-17 octobre 1899 – N° d'origine : 390

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44

    14 février 1835-17 août 1835 – N° d'origine : 148

    Date

    14 février 1835-17 août 1835

    Cote

    3Q4830 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 14 février 1835-17 août 1835 – N° d'origine : 148

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45

    3 janvier-29 juin 1927 – N° d'origine : 192

    Date

    3 janvier-29 juin 1927

    Cote

    3Q12740 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 3 janvier-29 juin 1927 – N° d'origine : 192

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46
    1904-1912 – N° d'origine : 18

    189 medias

    1904-1912 – N° d'origine : 18

    Date

    1904-1912

    Cote

    3Q12514 (Cote), 6NUM3/013/013 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1904-1912 – N° d'origine : 18

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R319 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1922
    • Notices individuelles des inscrits
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  48. Résultat n°48

    10 novembre 1915-10 juillet 1916 – N° d'origine : 434

    Date

    10 novembre 1915-10 juillet 1916

    Cote

    3Q12568 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 10 novembre 1915-10 juillet 1916 – N° d'origine : 434

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49

    1933

    Date

    1933

    Cote

    3Q12807 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Renvois de renseignements
    • 1933

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50

    28 octobre 1871-27 décembre 1871 – N° d'origine : 278

    Date

    28 octobre 1871-27 décembre 1871

    Cote

    3Q4960 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 28 octobre 1871-27 décembre 1871 – N° d'origine : 278

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    17 août-22 octobre 1956 – N° d'origine : 23

    Date

    17 août 1956-22 octobre 1956

    Cote

    1308W402 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 17 août-22 octobre 1956 – N° d'origine : 23

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    26 mai 1833-13 janvier 1834 – N° d'origine : 145

    Date

    26 mai 1833-13 janvier 1834

    Cote

    3Q4827 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 26 mai 1833-13 janvier 1834 – N° d'origine : 145

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    23 juillet 1945-13 février 1946 – N° d'origine : 231

    Date

    23 juillet 1945-13 février 1946

    Cote

    1308W237 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 23 juillet 1945-13 février 1946 – N° d'origine : 231

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    3 septembre 1862-13 juin 1863 – N° d'origine : 84

    Date

    3 septembre 1862-13 juin 1863

    Cote

    3Q5171 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 3 septembre 1862-13 juin 1863 – N° d'origine : 84

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    6 février 1889-21 août 1889 – N° d'origine : 120

    Date

    6 février 1889-21 août 1889

    Cote

    3Q5207 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 6 février 1889-21 août 1889 – N° d'origine : 120

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  56. Résultat n°56

    1809-1823 – N° d'origine : 3

    Date

    1809-1823

    Cote

    3Q4675 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de partages
    • Tables des partages – 1778-1824
    • 1809-1823 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57

    6 décembre 1837-2 juillet 1838 – N° d'origine : 78

    Date

    6 décembre 1837-2 juillet 1838

    Cote

    3Q5265 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 6 décembre 1837-2 juillet 1838 – N° d'origine : 78

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58

    Arrondissement de Loches

    Cote

    1R236 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1901
    • Arrondissement de Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  59. Résultat n°59

    16 mars 1850-7 août 1850 – N° d'origine : 178

    Date

    16 mars 1850-7 août 1850

    Cote

    3Q4860 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 16 mars 1850-7 août 1850 – N° d'origine : 178

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    18 août 1934-14 janvier 1935 – N° d'origine : 477

    Date

    18 août 1934-14 janvier 1935

    Cote

    3Q12611 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 18 août 1934-14 janvier 1935 – N° d'origine : 477

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    18 février 1857-10 juin 1857 – N° d'origine : 201

    Date

    18 février 1857-10 juin 1857

    Cote

    3Q4883 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 18 février 1857-10 juin 1857 – N° d'origine : 201

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    23 décembre 1917-8 mars 1921 – N° d'origine : 17

    Date

    23 décembre 1917-8 mars 1921

    Cote

    3Q12654 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 23 décembre 1917-8 mars 1921 – N° d'origine : 17

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    29 septembre-18 novembre 1966 – N° d'origine : 87

    Date

    29 septembre 1966-18 novembre 1966

    Cote

    1308W467 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 29 septembre-18 novembre 1966 – N° d'origine : 87

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    1er juillet-27 décembre 1924 – N° d'origine : 187

    Date

    1er juillet-27 décembre 1924

    Cote

    3Q12735 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 1er juillet-27 décembre 1924 – N° d'origine : 187

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65

    1958

    Date

    1958

    Cote

    1308W551 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Renvois de renseignements
    • 1958

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66

    17 octobre 1899-1er mars 1900 – N° d'origine : 391

    Date

    17 octobre 1899-1er mars 1900

    Cote

    3Q5073 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 17 octobre 1899-1er mars 1900 – N° d'origine : 391

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    28 janvier 1891-8 avril 1891 – N° d'origine : 359

    Date

    28 janvier 1891-8 avril 1891

    Cote

    3Q5041 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 28 janvier 1891-8 avril 1891 – N° d'origine : 359

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    N° d'origine : 51

    Date

    1925-1930

    Cote

    3Q12524 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 51

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    1969

    Date

    1969

    Cote

    1308W533 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1969

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70

    30 mai 1905-8 décembre 1909 – N° d'origine : 2

    Date

    30 mai 1905-8 décembre 1909

    Cote

    3Q12767 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès extérieurs – 1901-1959
    • 30 mai 1905-8 décembre 1909 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    26 mars 1886-10 juin 1886 – N° d'origine : 338

    Date

    26 mars 1886-10 juin 1886

    Cote

    3Q5020 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 26 mars 1886-10 juin 1886 – N° d'origine : 338

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    2 mars-30 avril 1959 – N° d'origine : 38

    Date

    2 mars 1959-30 avril 1959

    Cote

    1308W418 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 2 mars-30 avril 1959 – N° d'origine : 38

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73

    2 décembre 1889-18 mars 1890 – N° d'origine : 354

    Date

    2 décembre 1889-18 mars 1890

    Cote

    3Q5036 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 2 décembre 1889-18 mars 1890 – N° d'origine : 354

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74

    17 septembre-23 octobre 1968 – N° d'origine : 103

    Date

    17 septembre 1968-23 octobre 1968

    Cote

    1308W483 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 17 septembre-23 octobre 1968 – N° d'origine : 103

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    N° d'origine : 59

    Date

    1957-1961

    Cote

    1308W215 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 59

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    4 mars 1925-4 janvier 1928 – N° d'origine : 63

    Date

    4 mars 1925-4 janvier 1928

    Cote

    3Q12644 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privé – an VII-1951
    • 4 mars 1925-4 janvier 1928 – N° d'origine : 63

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77

    1er mai 1836-26 juin 1838 – N° d'origine : 65

    Date

    1er mai 1836-26 juin 1838

    Cote

    3Q5152 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 1er mai 1836-26 juin 1838 – N° d'origine : 65

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    11 octobre 1910-17 novembre 1911 – N° d'origine : 183

    Date

    11 octobre 1910-17 novembre 1911

    Cote

    3Q12781 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 11 octobre 1910-17 novembre 1911 – N° d'origine : 183

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79

    Arrondissements de Chinon et Loches

    Cote

    1R340 (Cote)

    • Contexte : 1R - Préparation militaire et recrutement de l'armée...

    • Fonds de la Préfecture
    • Recrutement de l'armée
    • La Troisième République (1870-1940)
    • Recrutement, conseil de révision
    • Conseil de révision, fonctionnement : dossiers nominatifs...
    • Classe 1926
    • Arrondissements de Chinon et Loches

    Producteur :

    Bureau militaire de la préfecture
    Service historique de l'armée de terre

  80. Résultat n°80

    an XI

    Date

    an XI

    Cote

    3Q9968 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an XI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre