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Titres
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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Cote
3Q4804 (Cote)
Date
26 juin 1809-10 mai 1810
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
  • 26 juin 1809-10 mai 1810 – N° d'origine : 122
Résultat n°2
Cote
3Q12518 (Cote)
Date
1901-1904
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
répertoire général
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Répertoire général
  • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
  • N° d'origine : 45
Résultat n°3
Cote
1308W403 (Cote)
Date
12 octobre 1956
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
  • Extrait n° 2007 - 1956 : procès-verbal de remembrement...
Résultat n°4
Cote
3Q12703 (Cote)
Date
2 novembre 1905-22 mars 1906
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – an VII-1969
  • 2 novembre 1905-22 mars 1906 – N° d'origine : 155
Résultat n°5
Cote
3Q4657 (Cote)
Date
1825-1835
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des testaments, donations et dispositions éventuelles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Tables de testaments et dispositions éventuelles
  • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles...
  • 1825-1835 – N° d'origine : 4
Résultat n°6
Cote
3Q12659 (Cote)
Date
25 septembre 1934-24 avril 1938
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des baux d'immeubles sous signature privée, locations verbales, mutations de fonds de commerce ou de clientèles
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
  • 25 septembre 1934-24 avril 1938 – N° d'origine : 22
Résultat n°7
Cote
3Q5078 (Cote)
Date
6 mai 1809-31 août 1810
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privé – an VII-1951
  • 6 mai 1809-31 août 1810 – N° d'origine : 5
Résultat n°8
Cote
3Q4713 (Cote)
Date
1814-1818
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
  • 1814-1818 – N° d'origine : 11
Résultat n°9
Cote
1308W437 (Cote)
Date
2 mai 1962-28 juin 1962
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
  • 2 mai-28 juin 1962 – N° d'origine : 57
Résultat n°10
Cote
3Q4728 (Cote)
Date
1855-1856
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
  • 1855-1856 – N° d'origine : 26
Résultat n°11
Cote
3Q4838 (Cote)
Date
21 mai 1839-7 décembre 1839
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
  • 21 mai 1839-7 décembre 1839 – N° d'origine : 156
Résultat n°12
Cote
3Q5260 (Cote)
Date
29 octobre 1834-23 mai 1835
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes judiciaires
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes judiciaires
  • Actes judiciaires – an III-1955
  • 29 octobre 1834-23 mai 1835 – N° d'origine : 73
Résultat n°13
Cote
3Q12637 (Cote)
Date
23 janvier 1907-23 octobre 1908
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes sous signature privée
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes sous signature privé – an VII-1951
  • 23 janvier 1907-23 octobre 1908 – N° d'origine : 56
Résultat n°14
Cote
3Q5039 (Cote)
Date
29 août 1890-17 novembre 1890
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
  • 29 août 1890-17 novembre 1890 – N° d'origine : 357
Résultat n°15
Cote
1308W356 (Cote)
Date
30 décembre 1949-21 mars 1950
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
  • 30 décembre 1949-21 mars 1950 – N° d'origine : 512
Résultat n°16
Cote
3Q4944 (Cote)
Date
1er décembre 1868-16 janvier 1869
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
  • 1er décembre 1868-16 janvier 1869 – N° d'origine :...
Résultat n°17
Cote
3Q4862 (Cote)
Date
17 janvier 1851-19 mai 1851
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des actes civils publics
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
  • 17 janvier 1851-19 mai 1851 – N° d'origine : 180
Résultat n°18
Cote
3Q4717 (Cote)
Date
1827-1830
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
table des acquéreurs
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
  • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
  • 1827-1830 – N° d'origine : 15
Résultat n°19
Cote
3Q12761 (Cote)
Date
1er décembre 1937-4 mai 1938
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre des mutations par décès
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Déclarations de successions
  • Mutations par décès – an VII-1969
  • 1er décembre 1937-4 mai 1938 – N° d'origine : 213
Résultat n°20
Cote
1308W383 (Cote)
Date
19 août 1953-30 octobre 1953
Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; canton)
Type de document
registre d'extraits d'actes notariés
  • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

  • Loches
  • Actes des notaires et sous seing privé
  • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
  • 19 août-30 octobre 1953 – N° d'origine : 4