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Aucune valeur disponible

1 426 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    1778-1809 – N° d'origine : 2

    Date

    1778-1809

    Cote

    3Q4674 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de partages
    • Tables des partages – 1778-1824
    • 1778-1809 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    1786-1793 – N° d'origine : 6

    Date

    1786-1793

    Cote

    3Q4708 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • 1786-1793 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    1787-an X – N° d'origine : 4

    Date

    1787-an X

    Cote

    3Q4684 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de baux
    • Table des baux de toute nature – 1787-1809
    • 1787-an X – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    1788-an V – N° d'origine : 4

    Date

    1788-an V

    Cote

    3Q4690 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1788-1865
    • 1788-an V – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    5 février 1791-10 août 1791 – N° d'origine : 95

    Date

    5 février 1791-10 août 1791

    Cote

    3Q4777 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 5 février 1791-10 août 1791 – N° d'origine : 95

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    10 août 1791-14 mars 1792 – N° d'origine : 96

    Date

    10 août 1791-14 mars 1792

    Cote

    3Q4778 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 10 août 1791-14 mars 1792 – N° d'origine : 96

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    14 mars 1792-7 janvier 1793 – N° d'origine : 97

    Date

    14 mars 1792-7 janvier 1793

    Cote

    3Q4779 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 14 mars 1792-7 janvier 1793 – N° d'origine : 97

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    7 janvier 1793-7 septembre 1793 – N° d'origine : 98

    Date

    7 janvier 1793-7 septembre 1793

    Cote

    3Q4780 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 7 janvier 1793-7 septembre 1793 – N° d'origine : 98

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    7 septembre 1793-21 germinal an II – N° d'origine : 99

    Date

    7 septembre 1793-21 germinal an II

    Cote

    3Q4781 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 7 septembre 1793-21 germinal an II – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    an II-an VI – N° d'origine : 7

    Date

    an II-an VI

    Cote

    3Q4709 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • an II-an VI – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    21 germinal an II-27 fructidor an II – N° d'origine : 100

    Date

    21 germinal an II-27 fructidor an II

    Cote

    3Q4782 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 21 germinal an II-27 fructidor an II – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    27 fructidor an II-25 germinal an III – N° d'origine : 101

    Date

    27 fructidor an II-25 germinal an III

    Cote

    3Q4783 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 27 fructidor an II-25 germinal an III – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    an III-1810 – N° d'origine : 21

    Date

    an III-1810

    Cote

    3Q4707 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1788-1865
    • an III-1810 – N° d'origine : 21

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    26 germinal an III-5 vendémiaire an IV – N° d'origine : 102

    Date

    26 germinal an III-5 vendémiaire an IV

    Cote

    3Q4784 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 26 germinal an III-5 vendémiaire an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    6 fructidor an III-6 prairial an V – N° d'origine : 33

    Date

    6 fructidor an III-6 prairial an V

    Cote

    3Q5221 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 6 fructidor an III-6 prairial an V – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    5 vendémiaire an IV-25 brumaire an V – N° d'origine : 103

    Date

    5 vendémiaire an IV-25 brumaire an V

    Cote

    3Q4785 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 5 vendémiaire an IV-25 brumaire an V – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    an V-an X – N° d'origine : 5

    Date

    an V-an X

    Cote

    3Q4691 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1788-1865
    • an V-an X – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    25 brumaire an V-2 frimaire an VI – N° d'origine : 104

    Date

    25 brumaire an V-2 frimaire an VI

    Cote

    3Q4786 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 25 brumaire an V-2 frimaire an VI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    an VI-1806 – N° d'origine : 8

    Date

    an VI-1806

    Cote

    3Q4710 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • an VI-1806 – N° d'origine : 8

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    an VI-1808 – N° d'origine : 2

    Date

    an VI-1808

    Cote

    3Q4677 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de partages
    • Tables des copartageants – an VI-1824
    • an VI-1808 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre