1 984 résultats

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  1. Résultat n°1

    26 juin 1809-10 mai 1810 – N° d'origine : 122

    Date

    26 juin 1809-10 mai 1810

    Cote

    3Q4804 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 26 juin 1809-10 mai 1810 – N° d'origine : 122

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    N° d'origine : 45

    Date

    1901-1904

    Cote

    3Q12518 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Loches
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 45

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    Extrait n° 2007 - 1956 : procès-verbal de remembrement de la commune de Montbazon

    Date

    12 octobre 1956

    Cote

    1308W403 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • Extrait n° 2007 - 1956 : procès-verbal de remembrement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    2 novembre 1905-22 mars 1906 – N° d'origine : 155

    Date

    2 novembre 1905-22 mars 1906

    Cote

    3Q12703 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 2 novembre 1905-22 mars 1906 – N° d'origine : 155

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1997

    Date

    1997

    Cote

    1932W258 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Protection des mineurs et des majeurs
    • Actes de tutelles
    • 1997

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  6. Résultat n°6

    Brou-Buz

    Cote

    1702W39 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1970 et 1995
    • Brou-Buz

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  7. Résultat n°7

    Cantons de Loches, de Montrésor et de Preuilly-sur-Claise (1917).

    Date

    1917

    Cote

    2Z256 (Cote)

    • Contexte : Z - Sous-préfectures de Chinon, Loches et Tours (1800-1940)
    • Sous-préfecture de Loches (1800-1926)
    • Evènements et affaires militaires
    • Guerre 1914-1918
    • Allocations militaires aux mobilisés et aux démobilisés...
    • Arrondissement de Loches (1914-1920).
    • Cantons de Loches, de Montrésor et de Preuilly-sur-Claise...
  8. Résultat n°8
    1825-1835 – N° d'origine : 4

    132 medias

    1825-1835 – N° d'origine : 4

    Date

    1825-1835

    Cote

    3Q4657 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Loches
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles...
    • 1825-1835 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    25 septembre 1934-24 avril 1938 – N° d'origine : 22

    Date

    25 septembre 1934-24 avril 1938

    Cote

    3Q12659 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 25 septembre 1934-24 avril 1938 – N° d'origine : 22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    6 mai 1809-31 août 1810 – N° d'origine : 5

    Date

    6 mai 1809-31 août 1810

    Cote

    3Q5078 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privé – an VII-1951
    • 6 mai 1809-31 août 1810 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11
    1814-1818 – N° d'origine : 11

    121 medias

    1814-1818 – N° d'origine : 11

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Q4713 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • 1814-1818 – N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    2 mai-28 juin 1962 – N° d'origine : 57

    Date

    2 mai 1962-28 juin 1962

    Cote

    1308W437 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 2 mai-28 juin 1962 – N° d'origine : 57

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    A-Bert

    Date

    2000

    Cote

    1932W328 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 1996 et 2000
    • A-Bert

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  14. Résultat n°14

    1995

    Date

    1995

    Cote

    1932W184 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions civiles
    • Jugements et ordonnances
    • Odonnances de référé, ordonnances sur requête
    • 1995

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)

  15. Résultat n°15

    Jean-Paul Diacre, conseiller général de Loches.

    Cote

    2955W4 (Cote)

    • Contexte : 2955W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Photographies...
    • Présidents du Conseil général d'Indre-et-Loire, conseillers...
    • Conseillers généraux
    • Jean-Paul Diacre, conseiller général de Loches.
  16. Résultat n°16
    1855-1856 – N° d'origine : 26

    175 medias

    1855-1856 – N° d'origine : 26

    Date

    1855-1856

    Cote

    3Q4728 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • 1855-1856 – N° d'origine : 26

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    21 mai 1839-7 décembre 1839 – N° d'origine : 156

    Date

    21 mai 1839-7 décembre 1839

    Cote

    3Q4838 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 21 mai 1839-7 décembre 1839 – N° d'origine : 156

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    29 octobre 1834-23 mai 1835 – N° d'origine : 73

    Date

    29 octobre 1834-23 mai 1835

    Cote

    3Q5260 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 29 octobre 1834-23 mai 1835 – N° d'origine : 73

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    23 janvier 1907-23 octobre 1908 – N° d'origine : 56

    Date

    23 janvier 1907-23 octobre 1908

    Cote

    3Q12637 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...
    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privé – an VII-1951
    • 23 janvier 1907-23 octobre 1908 – N° d'origine : 56

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    Fer-Fou.

    Date

    2001

    Cote

    2436W526 (Cote)

    • Contexte : W - Justice de paix du canton de Loches, puis Tribunal...
    • Attributions civiles
    • Procédures civiles
    • Protection des majeurs : dossiers de procédure
    • Dossiers clos entre 2001 et 2005
    • Fer-Fou.

    Producteur :

    France. Justice de paix (Loches, Indre-et-Loire)
    France. Tribunal d'instance (Loches, Indre-et-Loire)