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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre de Loches (1790-1792) - Bénédictins de Beaulieu (1790) - Capucins de Loches (1790) - Chartreuse du Liget (1790-1791) - abbaye de Baugerais (1790) - Ursulines de Loches (1790) - Collège de Loches (1790) - Viantaises de Beaulieu (1790-1793) - abbaye de Villeloin (1790).
Cote
1Q215 (Cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France) -- chartreuse Notre-Dame et Saint-Jean-du-Liget, Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Ours, Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre...
Résultat n°2

1790-an II
Cote
1Q168 (Cote)
 Date
1790-an II
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Instructions et correspondance.
  • 1790-an II
Résultat n°3

an III-an IV
Cote
1Q169 (Cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Instructions et correspondance.
  • an III-an IV
Résultat n°4

Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792), amortissement de rentes dues à l'Etat et à la ville de Loches (1791-an II), liquidation des dettes et créances sur les biens nationaux, et répartition du prix des fermes entre les nouveaux acquéreurs (1792-an III) ; état sommaire des soumissions faites en exécution des lois des 10, 12 et 15 prairial an III ; registre des soumissions faites en exécution de la loi du 12 prairial an III (an III).
Cote
1Q170 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792),...
Résultat n°5

Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, administration des biens mis sous séquestre de Dangé d'Orsay, ancien fermier général et propriétaire du château de Grillemont, réparations (1790-an III) ; registre des déclarations faites par les acquéreurs de biens nationaux incluant des droits féodaux, renonçant ou persistant dans leur acquisition (8 novembre 1792-13 floréal an II) ; affaires diverses concernant les biens vendus : remise d'anciens titres de propriété aux acquéreurs, reddition des comptes des acquéreurs déchus faute de paiement, réclamations, affaire relative aux limites de la métairie de la Tuilerie, propriété de la Chartreuse du Liget, (1791-an IV), plan (1793).
Cote
1Q171 (Cote)
 Date
1790-an IV
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Grillemont, château de (La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, Indre-et-Loire, France, Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Tuilerie du Liget (Chemillé-sur-Indrois, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens : baux à ferme, ventes...
Résultat n°6

Comptes des recettes et dépenses des communautés religieuses pour l'année 1790 : - Bénédictins de Beaulieu - Bénédictins de Villeloin - Ursulines de Loches - Viantaises de Beaulieu - états des revenus et des dettes actives des communautés religieuses, inventaires du cheptel, tableaux des baux à ferme en cours.
Cote
1Q172 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
pièce comptable

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Comptes des recettes et dépenses des communautés religieuses...
Résultat n°7

Registre des titres de créances sur le clergé produits devant le directoire du district.
Cote
1Q173 (Cote)
 Date
avril-septembre 1792
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
livre comptable

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre des titres de créances sur le clergé produits...
Résultat n°8

Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens et revenus ecclésiastiques.
Cote
1Q174 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
Résultat n°9

Registre d'ordre des soumissions.
Cote
1Q175 (Cote)
 Date
août 1790-août 1792
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre d'ordre des soumissions.
Résultat n°10

Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission de la municipalité de Tours : correspondance (1790-1791). Soumissions (août-septembre 1790).
Cote
1Q176 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Etat des soumissions (juin-septembre 1790). Soumission...
Résultat n°11

octobre 1790
Cote
1Q177 (Cote)
 Date
octobre 1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • octobre 1790
Résultat n°12

novembre-décembre 1790
Cote
1Q178 (Cote)
 Date
novembre-décembre 1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • novembre-décembre 1790
Résultat n°13

janvier-mars 1791
Cote
1Q179 (Cote)
 Date
janvier-mars 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • janvier-mars 1791
Résultat n°14

avril-mai 1791
Cote
1Q180 (Cote)
 Date
avril-mai 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • avril-mai 1791
Résultat n°15

juin 1791-septembre 1793
Cote
1Q181 (Cote)
 Date
juin 1791-septembre 1793
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • juin 1791-septembre 1793
Résultat n°16

Déclarations des particuliers désirant que le district procède à l'estimation de biens nationaux.
Cote
1Q182 (Cote)
 Date
décembre 1790-août 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Déclarations des particuliers désirant que le district...
Résultat n°17

22 novembre 1790-7 janvier 1791
Cote
1Q183 (Cote)
 Date
22 novembre 1790-7 janvier 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 22 novembre 1790-7 janvier 1791
Résultat n°18

12 janvier 1791-5 floréal an III
Cote
1Q184 (Cote)
 Date
12 janvier 1791-5 floréal an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 12 janvier 1791-5 floréal an III
Résultat n°19

15 décembre 1790-25 brumaire an II
Cote
1Q185 (Cote)
 Date
15 décembre 1790-25 brumaire an II
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 15 décembre 1790-25 brumaire an II
Résultat n°20

15 mars 1791-4 vendémiaire an III
Cote
1Q186 (Cote)
 Date
15 mars 1791-4 vendémiaire an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 15 mars 1791-4 vendémiaire an III