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84 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

octobre 1790
Cote
1Q177 (Cote)
 Date
octobre 1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • octobre 1790
Résultat n°2

13 avril-25 juin 1791
Cote
1Q196 (Cote)
 Date
13 avril-25 juin 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des enchères définitives.
  • 13 avril-25 juin 1791
Résultat n°3

20 octobre 1792-30 ventôse an II
Cote
1Q240 (Cote)
 Date
20 octobre 1792-30 ventôse an II
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Registre de dépôt des titres de créances et des mémoires...
  • 20 octobre 1792-30 ventôse an II
Résultat n°4

4 floréal an II-25 fructidor an III
Cote
1Q241 (Cote)
 Date
4 floréal an II-25 fructidor an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Registre de dépôt des titres de créances et des mémoires...
  • 4 floréal an II-25 fructidor an III
Résultat n°5

n° 300 à 530.
Cote
1Q235 (Cote)
 Date
18 floréal-28 thermidor an II
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • n° 300 à 530.
Résultat n°6

Registre d'ordre des soumissions.
Cote
1Q175 (Cote)
 Date
août 1790-août 1792
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre d'ordre des soumissions.
Résultat n°7

n° 1101 à 1200.
Cote
1Q209 (Cote)
 Date
15 octobre-12 novembre 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication
  • n° 1101 à 1200.
Résultat n°8

Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre de Loches (1790-1792) - Bénédictins de Beaulieu (1790) - Capucins de Loches (1790) - Chartreuse du Liget (1790-1791) - abbaye de Baugerais (1790) - Ursulines de Loches (1790) - Collège de Loches (1790) - Viantaises de Beaulieu (1790-1793) - abbaye de Villeloin (1790).
Cote
1Q215 (Cote)
 Date
1790-1793
 Lieu
Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France) -- chartreuse Notre-Dame et Saint-Jean-du-Liget, Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France), Loches (Indre-et-Loire, France) -- église Saint-Ours, Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets : - chapitre...
Résultat n°9

n° 21 à 55.
Cote
1Q219 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Affiches des ventes :
  • n° 21 à 55.
Résultat n°10

Administration générale des biens : baux à ferme, ventes de récoltes, administration des biens mis sous séquestre de Dangé d'Orsay, ancien fermier général et propriétaire du château de Grillemont, réparations (1790-an III) ; registre des déclarations faites par les acquéreurs de biens nationaux incluant des droits féodaux, renonçant ou persistant dans leur acquisition (8 novembre 1792-13 floréal an II) ; affaires diverses concernant les biens vendus : remise d'anciens titres de propriété aux acquéreurs, reddition des comptes des acquéreurs déchus faute de paiement, réclamations, affaire relative aux limites de la métairie de la Tuilerie, propriété de la Chartreuse du Liget, (1791-an IV), plan (1793).
Cote
1Q171 (Cote)
 Date
1790-an IV
 Lieu
La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Grillemont, château de (La Chapelle-Blanche-Saint-Martin, Indre-et-Loire, France, Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Tuilerie du Liget (Chemillé-sur-Indrois, Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens : baux à ferme, ventes...
Résultat n°11

novembre 1790-février 1791
Cote
1Q188 (Cote)
 Date
novembre 1790-février 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation
  • novembre 1790-février 1791
Résultat n°12

Argenterie et métaux précieux, effets et ornements d'église, cloches : états, procès-verbaux d'envoi au district de Loches ou à Tours, à la Monnaie ou à la Trésorerie nationale à Paris.
Cote
1Q214 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
inventaire, procès-verbal

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Argenterie et métaux précieux, effets et ornements...
Résultat n°13

15 janvier-30 mai 1791
Cote
1Q194 (Cote)
 Date
15 janvier-30 mai 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des enchères.
  • 15 janvier-30 mai 1791
Résultat n°14

Procès-verbaux d'estimation (an II-an III). Relevé des estimations devant servir de base à la vente (prairial-thermidor an III).
Cote
1Q217 (Cote)
 Date
an II-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'estimation (an II-an III). Relevé...
Résultat n°15

Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens et revenus ecclésiastiques.
Cote
1Q174 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
Résultat n°16

Procès-verbaux n° 176 à 2082.
Cote
1Q201 (Cote)
 Date
9 novembre 1791-11 brumaire an II
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre des adjudications

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre des adjudications :
  • Procès-verbaux n° 176 à 2082.
Résultat n°17

novembre-décembre 1790
Cote
1Q178 (Cote)
 Date
novembre-décembre 1790
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • novembre-décembre 1790
Résultat n°18

Azay-sur-Indre à Genillé.
Cote
1Q203 (Cote)
 Date- Lieu
Azay-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Beaulieu-lès-Loches (Indre-et-Loire, France), Beaumont-Village (Indre-et-Loire, France), Bossée (Indre-et-Loire, France), Bournan (Indre-et-Loire, France), Bridoré (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France), Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Coulangé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)], Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France), Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France), Écueillé (Indre, France), Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France), Ferrière-sur-Beaulieu (Indre-et-Loire, France), Genillé (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication
  • Classement par communes
  • Azay-sur-Indre à Genillé.
Résultat n°19

mars-juin 1791
Cote
1Q189 (Cote)
 Date
mars-juin 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation
  • mars-juin 1791
Résultat n°20

Procès-verbaux n° 2083 à 2415 .
Cote
1Q202 (Cote)
 Date
11 brumaire an II-23 vendémiaire an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre des adjudications

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre des adjudications :
  • Procès-verbaux n° 2083 à 2415 .
Résultat n°21

Transcription des affiches de vente.
Cote
1Q192 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre de transcription des affiches de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Transcription des affiches de vente.
Résultat n°22

22 novembre 1790-7 janvier 1791
Cote
1Q183 (Cote)
 Date
22 novembre 1790-7 janvier 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 22 novembre 1790-7 janvier 1791
Résultat n°23

3 novembre 1790-20 novembre 1791
Cote
1Q187 (Cote)
 Date
3 novembre 1790-20 novembre 1791, 28 septembre 1830-12 juillet 1832
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre du courrier

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 3 novembre 1790-20 novembre 1791
Résultat n°24

Procès-verbaux d'estimation (juillet 1791-an III). Procès-verbaux d'estimation de la valeur des rentes et des fermages (1791).
Cote
1Q190 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation
  • Procès-verbaux d'estimation (juillet 1791-an III)....
Résultat n°25

Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792), amortissement de rentes dues à l'Etat et à la ville de Loches (1791-an II), liquidation des dettes et créances sur les biens nationaux, et répartition du prix des fermes entre les nouveaux acquéreurs (1792-an III) ; état sommaire des soumissions faites en exécution des lois des 10, 12 et 15 prairial an III ; registre des soumissions faites en exécution de la loi du 12 prairial an III (an III).
Cote
1Q170 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission, correspondance, pièce comptable

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Créanciers de la Nation : correspondance (1791-1792),...
Résultat n°26

avril-mai 1791
Cote
1Q180 (Cote)
 Date
avril-mai 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • avril-mai 1791
Résultat n°27

n° 144-145 ; 151 à 250.
Cote
1Q206 (Cote)
 Date
4 février-16 mars 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication
  • n° 144-145 ; 151 à 250.
Résultat n°28

15 mars 1791-4 vendémiaire an III
Cote
1Q186 (Cote)
 Date
15 mars 1791-4 vendémiaire an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 15 mars 1791-4 vendémiaire an III
Résultat n°29

Communes de Bridoré (1ère et 2e origines), Chambourg (1ère origine), Chanceaux (1ère origine), La Chapelle-Blanche (1ère origine), Chédigny (1ère et 2e origines).
Cote
1Q630 (Cote)
 Date
1809-1810
 Lieu
Bridoré (Indre-et-Loire, France), Chambourg-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Chanceaux-près-Loches (Indre-et-Loire, France), La Chapelle-Blanche-Saint-Martin (Indre-et-Loire, France), Chédigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
décompte d'acquéreurs de biens nationaux

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Décomptes d'acquéreurs
  • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
  • District de Loches :
  • Communes de Bridoré (1ère et 2e origines), Chambourg...
Résultat n°30

Communes de Chemillé-sur-Indrois (1ère et 2e origines), Ciran (2e origine), Coulangé (1ère origine), Dolus (2e origine), Ecueillé (1ère origine), Esves-le-Moutier (2e origine).
Cote
1Q631 (Cote)
 Date
1809-1810
 Lieu
Chemillé-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France), Ciran (Indre-et-Loire, France), Coulangé (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France)], Villeloin-Coulangé (Indre-et-Loire, France), Dolus-le-Sec (Indre-et-Loire, France), Écueillé (Indre, France), Esves-le-Moutier (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
décompte d'acquéreurs de biens nationaux

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Décomptes d'acquéreurs
  • Décomptes des paiements pour acquisition de biens nationaux...
  • District de Loches :
  • Communes de Chemillé-sur-Indrois (1ère et 2e origines),...
Résultat n°31

janvier 1792-vendémiaire an IV
Cote
1Q421 (Cote)
 Date
janvier 1792-vendémiaire an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Etats des biens adjugés devant le district de Loches...
  • janvier 1792-vendémiaire an IV
Résultat n°32

12 janvier 1791-5 floréal an III
Cote
1Q184 (Cote)
 Date
12 janvier 1791-5 floréal an III
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre, procès-verbal d'estimation

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des procès-verbaux d'estimation...
  • 12 janvier 1791-5 floréal an III
Résultat n°33

1790-an II
Cote
1Q168 (Cote)
 Date
1790-an II
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Instructions et correspondance.
  • 1790-an II
Résultat n°34

juin 1791-septembre 1793
Cote
1Q181 (Cote)
 Date
juin 1791-septembre 1793
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions
  • juin 1791-septembre 1793
Résultat n°35

an III-an IV
Cote
1Q169 (Cote)
 Date
an III-an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
correspondance, circulaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Instructions et correspondance.
  • an III-an IV
Résultat n°36

n° 261 à 299.
Cote
1Q234 (Cote)
 Date
6-18 floréal an II
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 2e origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication :
  • n° 261 à 299.
Résultat n°37

3 décembre 1791-19 mai 1792
Cote
1Q198 (Cote)
 Date
3 décembre 1791-19 mai 1792
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de transcription des enchères définitives.
  • 3 décembre 1791-19 mai 1792
Résultat n°38

n° 251 à 400.
Cote
1Q207 (Cote)
 Date
16 mars-6 mai 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Loches
  • Biens de 1ère origine
  • Expéditions des procès-verbaux d'adjudication
  • n° 251 à 400.
Résultat n°39

Tableau des biens adjugés devant le district de Loches avec indication des sommes versées et restant dues en l'an IV.
Cote
1Q419 (Cote)
 Date
1790-an IV
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Tableau des biens adjugés devant le district de Loches...
Résultat n°40

décembre 1790-décembre 1791
Cote
1Q420 (Cote)
 Date
décembre 1790-décembre 1791
 Lieu
Loches (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds du Département
  • Ventes et administration générale des biens
  • Régimes antérieurs à la loi du 28 ventôse an IV
  • Etats des biens adjugés devant le district de Loches...
  • décembre 1790-décembre 1791