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  1. Résultat n°1

    26 juin 1809-10 mai 1810 – N° d'origine : 122

    Date

    26 juin 1809-10 mai 1810

    Cote

    3Q4804 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 26 juin 1809-10 mai 1810 – N° d'origine : 122

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2

    N° d'origine : 45

    Date

    1901-1904

    Cote

    3Q12518 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 45

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    Extrait n° 2007 - 1956 : procès-verbal de remembrement de la commune de Montbazon

    Date

    12 octobre 1956

    Cote

    1308W403 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • Extrait n° 2007 - 1956 : procès-verbal de remembrement...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    2 novembre 1905-22 mars 1906 – N° d'origine : 155

    Date

    2 novembre 1905-22 mars 1906

    Cote

    3Q12703 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 2 novembre 1905-22 mars 1906 – N° d'origine : 155

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1825-1835 – N° d'origine : 4

    Date

    1825-1835

    Cote

    3Q4657 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Tables des testaments, donations et dispositions éventuelles...
    • 1825-1835 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    25 septembre 1934-24 avril 1938 – N° d'origine : 22

    Date

    25 septembre 1934-24 avril 1938

    Cote

    3Q12659 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Baux sous signatures privées, locations verbales, mutations...
    • 25 septembre 1934-24 avril 1938 – N° d'origine : 22

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    6 mai 1809-31 août 1810 – N° d'origine : 5

    Date

    6 mai 1809-31 août 1810

    Cote

    3Q5078 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privé – an VII-1951
    • 6 mai 1809-31 août 1810 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    1814-1818 – N° d'origine : 11

    Date

    1814-1818

    Cote

    3Q4713 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • 1814-1818 – N° d'origine : 11

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9

    2 mai-28 juin 1962 – N° d'origine : 57

    Date

    2 mai 1962-28 juin 1962

    Cote

    1308W437 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 2 mai-28 juin 1962 – N° d'origine : 57

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10

    1855-1856 – N° d'origine : 26

    Date

    1855-1856

    Cote

    3Q4728 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • 1855-1856 – N° d'origine : 26

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    21 mai 1839-7 décembre 1839 – N° d'origine : 156

    Date

    21 mai 1839-7 décembre 1839

    Cote

    3Q4838 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 21 mai 1839-7 décembre 1839 – N° d'origine : 156

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    29 octobre 1834-23 mai 1835 – N° d'origine : 73

    Date

    29 octobre 1834-23 mai 1835

    Cote

    3Q5260 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Actes judiciaires – an III-1955
    • 29 octobre 1834-23 mai 1835 – N° d'origine : 73

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    23 janvier 1907-23 octobre 1908 – N° d'origine : 56

    Date

    23 janvier 1907-23 octobre 1908

    Cote

    3Q12637 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privé – an VII-1951
    • 23 janvier 1907-23 octobre 1908 – N° d'origine : 56

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    29 août 1890-17 novembre 1890 – N° d'origine : 357

    Date

    29 août 1890-17 novembre 1890

    Cote

    3Q5039 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 29 août 1890-17 novembre 1890 – N° d'origine : 357

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    30 décembre 1949-21 mars 1950 – N° d'origine : 512

    Date

    30 décembre 1949-21 mars 1950

    Cote

    1308W356 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 30 décembre 1949-21 mars 1950 – N° d'origine : 512

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16

    1er décembre 1868-16 janvier 1869 – N° d'origine : 262

    Date

    1er décembre 1868-16 janvier 1869

    Cote

    3Q4944 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 1er décembre 1868-16 janvier 1869 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17

    17 janvier 1851-19 mai 1851 – N° d'origine : 180

    Date

    17 janvier 1851-19 mai 1851

    Cote

    3Q4862 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 17 janvier 1851-19 mai 1851 – N° d'origine : 180

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18

    1827-1830 – N° d'origine : 15

    Date

    1827-1830

    Cote

    3Q4717 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – 1786-1865
    • 1827-1830 – N° d'origine : 15

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19

    1er décembre 1937-4 mai 1938 – N° d'origine : 213

    Date

    1er décembre 1937-4 mai 1938

    Cote

    3Q12761 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 1er décembre 1937-4 mai 1938 – N° d'origine : 213

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    19 août-30 octobre 1953 – N° d'origine : 4

    Date

    19 août 1953-30 octobre 1953

    Cote

    1308W383 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 19 août-30 octobre 1953 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    2 mai-20 juin 1956 – N° d'origine : 21

    Date

    2 mai 1956-20 juin 1956

    Cote

    1308W400 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 2 mai-20 juin 1956 – N° d'origine : 21

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    11 avril-4 septembre 1936 – N° d'origine : 209

    Date

    11 avril-4 septembre 1936

    Cote

    3Q12757 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 11 avril-4 septembre 1936 – N° d'origine : 209

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    3 janvier-5 mars 1956 – N° d'origine : 19

    Date

    3 janvier 1956-5 mars 1956

    Cote

    1308W398 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 3 janvier-5 mars 1956 – N° d'origine : 19

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    2 mars-16 juillet 1908 – N° d'origine : 415

    Date

    2 mars-16 juillet 1908

    Cote

    3Q12549 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 2 mars-16 juillet 1908 – N° d'origine : 415

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    22 avril 1815-7 octobre 1817 – N° d'origine : 57

    Date

    22 avril 1815-7 octobre 1817

    Cote

    3Q5144 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 22 avril 1815-7 octobre 1817 – N° d'origine : 57

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    1830-1833 – N° d'origine : 12

    Date

    1830-1833

    Cote

    3Q4698 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – 1788-1865
    • 1830-1833 – N° d'origine : 12

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    1er septembre-30 octobre 1959 – N° d'origine : 41

    Date

    1er septembre 1959-30 octobre 1959

    Cote

    1308W421 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 1er septembre-30 octobre 1959 – N° d'origine : 41

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    7 octobre 1911-10 février 1912 – N° d'origine : 424

    Date

    7 octobre 1911-10 février 1912

    Cote

    3Q12558 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 7 octobre 1911-10 février 1912 – N° d'origine : 424

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    5 janvier 1884-12 mars 1884 – N° d'origine : 328

    Date

    5 janvier 1884-12 mars 1884

    Cote

    3Q5010 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 5 janvier 1884-12 mars 1884 – N° d'origine : 328

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    N° d'origine : 53

    Date

    1937-1942

    Cote

    1308W209 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Répertoire général
    • Répertoire des enregistrements et déclarations pour...
    • N° d'origine : 53

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    1935

    Date

    1935

    Cote

    3Q12677 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous seing privé, originaux des actes déposés...
    • 1935

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    23 juillet 1894-25 octobre 1894 – N° d'origine : 373

    Date

    23 juillet 1894-25 octobre 1894

    Cote

    3Q5055 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 23 juillet 1894-25 octobre 1894 – N° d'origine : 373

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    29 septembre 1896-22 mai 1897 – N° d'origine : 132

    Date

    29 septembre 1896-22 mai 1897

    Cote

    3Q5219 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an VII-1969
    • 29 septembre 1896-22 mai 1897 – N° d'origine : 132

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    1er octobre-24 octobre 1969 – N° d'origine : 115

    Date

    1er octobre 1969-24 octobre 1969

    Cote

    1308W495 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 1er octobre-24 octobre 1969 – N° d'origine : 115

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35
    1868-1872 – N° d'origine : 13

    117 medias

    1868-1872 – N° d'origine : 13

    Date

    1868-1872

    Cote

    3Q4670 (Cote), 6NUM3/013/008 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1968
    • 1868-1872 – N° d'origine : 13

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    Juillet-décembre 1966

    Date

    Juillet-décembre 1966

    Cote

    1308W562 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes judiciaires
    • Renvois de renseignements
    • Juillet-décembre 1966

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  37. Résultat n°37

    20 juillet 1919-29 mars 1922 – N° d'origine : 61

    Date

    20 juillet 1919-29 mars 1922

    Cote

    3Q12642 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privé – an VII-1951
    • 20 juillet 1919-29 mars 1922 – N° d'origine : 61

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38

    21 novembre-29 décembre 1966 – N° d'origine : 88

    Date

    21 novembre 1966-29 décembre 1966

    Cote

    1308W468 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Extraits d'actes notariés, registres – 1953-1969
    • 21 novembre-29 décembre 1966 – N° d'origine : 88

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    5 vendémiaire an IV-25 brumaire an V – N° d'origine : 103

    Date

    5 vendémiaire an IV-25 brumaire an V

    Cote

    3Q4785 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 5 vendémiaire an IV-25 brumaire an V – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    15 octobre 1875-28 janvier 1876 – N° d'origine : 296

    Date

    15 octobre 1875-28 janvier 1876

    Cote

    3Q4978 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 15 octobre 1875-28 janvier 1876 – N° d'origine : 296

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre