Loché-sur-Indrois (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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1

Loché-sur-Indrois, Louans, Louestault, Le Louroux, Lublé, Lussault-sur-Loire, Luynes, Luzé, Luzillé, Maillé, Manthelan, Marcay, Marcé-sur-Esves, Marcilly-sur-Maulne, Marcilly-sur-Vienne, Marigny-Marmande, Marray, Mazières-de-Touraine, La Membrolle-sur-Choisille, Mettray, Monnaie, Montbazon

Date

1980-2010

Cote

2659W10 (Cote)

2

États de sections

Date

-

Cote

-

3

Année 1994 : permis de construire n° 4-6. Année 1995 : permis de construire n° 371339590002 - OPAC 37, construction de 4 logements situés place des Anciens Combattants. Année 2006 : permis de construire n° 1-4. Année 2007 : permis de démolir n° 1, 4 ; permis de construire n° 1, 3-4.

Date

1994-2007

Cote

2636W87 (Cote)

4

Fonds d'action et de soutien pour intégration et la lutte contre le discrimination.

Date

2000-2007

Cote

167J58 (Cote)

5

Licenciement. - Contentieux : dossiers administratifs, prud'homaux et juridictionnels.

Date

1998-2007

Cote

167J63 (Cote)

6

2005-2007.

Date

2005-2007

Cote

167J7 (Cote)

7

Année 1974 : permis de lotir n° 74 L 198 « Les Cailloux ». Année 1987 : certificats d'urbanisme valant division n° 1. Année 1996 : certificats d'urbanisme valant division n° 2. Année 2007 : permis de construire n° 5-7.

Date

1974-2007

Cote

2636W88 (Cote)

8

Création d'un centre rural à « la Pérellerie » à Loché-sur-Indrois pour l'association.

Date

2004-2007

Cote

167J15 (Cote)

9

2003-2006.

Date

2003-2006

Cote

167J14 (Cote)

10

2005-2006.

Date

2005-2006

Cote

167J33 (Cote)

11

Liquidation de la délégation régionale. - Procédures financière et judiciaire : correspondance de la commission de surendettement, jugement du tribunal de Tours.

Date

2003-2006

Cote

167J2 (Cote)

12

Statistiques, enquêtes mensuelles.

Date

1997-2006

Cote

167J54 (Cote)

13

2004-2006.

Date

2004-2006

Cote

167J40 (Cote)

14

1980, 1997-2006.

Date

1980-2006

Cote

167J53 (Cote)

15

2002-2006.

Date

2002-2006

Cote

167J49 (Cote)

16

Organisation, fonctionnement, présentation : lettres d'information, plaquettes, procès-verbaux de réunions de l'équipe dirigeante.

Date

1988-2006

Cote

167J9 (Cote)

17

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales.

Date

1984-2006

Cote

167J50 (Cote)

18

Gestion : dossiers individuels. Enregistrement URSSAF : correspondance.

Date

1981-2006

Cote

167J62 (Cote)

19

2004-2006.

Date

2004-2006

Cote

167J24 (Cote)

20

2002-2006.

Date

2002-2006

Cote

167J66 (Cote)

21

Organisation. - Encadrement : procès-verbaux de réunions du comité de liaison.

Date

2001-2005

Cote

167J16 (Cote)

22

Année 2004 : permis de construire n° 1, 3-8 ; permis de démolir n° 1. Année 2005 : permis de construire n° 1-4, 6, 8-10.

Date

2004-2005

Cote

2665W51 (Cote)

23

Préfecture de la Région Centre.

Date

1999-2005

Cote

167J51 (Cote)

24

DDE / Subdivisions de Loches, Ligueil et Montbazon - Permis de construire, permis de démolir, permis de lotir.

Date

1974-2005

Cote

2665W1-123 (Cote)

25

Actions en faveur de la formation et de l'emploi des jeunes. - Campagnes des travaux d'utilité collective (T.U.C.) (1985-1986), « pauvreté-précarité » (1986-1989), « emploi d'initiative locale » (1986-1987), « crédit formation individualisé » (1991), « projet pédagogique », « insertion » (1995), « contrat unique d'insertion », « revenu minimum d'insertion », revenu minimum d'activités (R.M.A), « chantier école » (2003), « plan de cohésion sociale », « contrat emploi-solidarité » (2004-2005) : rapports, études.

Date

1986-2005

Cote

167J47 (Cote)

26

Organismes et associations compétents. - Présentation, objectifs : études, plaquettes d'information.

Date

1990-2005

Cote

167J46 (Cote)

27

Préfecture d'Indre-et-Loire (1984-1994), ASSEDIC (2004), ville de Tours (1979-2003), office public d'habitat à loyer modéré (O.P.H.L.M.) et direction départementale de l'équipement (D.D.E.) (1987-1994), Agence nationale pour l'emploi (A.N.P.E.) (2000-2005), caisse d'allocations familiales (C.A.F.) Touraine (1986-1987), Chambre de métiers, Académie d'Orléans-Tours (2004).

Date

1999-2005

Cote

167J52 (Cote)

28

Chantiers. - Bilan : rapports, synthèses.

Date

1985-2004

Cote

167J35 (Cote)

29

Mise en place à Tours. - Partenariat, financement : procès-verbaux de réunions du comité de suivi, contrat de ville avec l'agglomération tourangelle.

Date

1998-2004

Cote

167J38 (Cote)

30

2003-2004.

Date

2003-2004

Cote

167J45 (Cote)

31

2003-2004.

Date

2003-2004

Cote

167J6 (Cote)

32

Délégation régionale. - Administration : statuts modifiés (1986-2004) ; fonctionnement : chrono du courrier (1982-1988), dossier du projet de lieu d'éveil dans le quartier des Sables à La Riche ; présentation des actions : plaquettes d'information, photographies de chantiers, dossier « portes ouvertes » du 21 octobre 1987.

Date

1982-2004

Cote

167J1 (Cote)

33

2003-2004.

Date

2003-2004

Cote

167J32 (Cote)

34

Fondation de France (1999-2004), fondation Abbé Pierre (1998-2001).

Date

1998-2004

Cote

167J57 (Cote)

35

Activités. - Bilan des 20 ans de la délégation régionale en 2002 : rapports d'activités (1982-1993), revue de presse (2000-2003).

Date

1982-2003

Cote

167J8 (Cote)

36

1999-2003.

Date

1999-2003

Cote

167J39 (Cote)

37

2003.

Date

2003

Cote

167J23 (Cote)

38

Année 2001 : permis de construire n° 1-7. Année 2002 : permis de construire n° 1-5. Année 2003 : permis de construire n° 1-5.

Date

2001-2003

Cote

2665W50 (Cote)

39

1 media

Section XR

Date

2003

Cote

-

40

2002.

Date

2002

Cote

167J22 (Cote)

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