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130 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Première réquisition, exemption : correspondance.
Cote
EDEP245/H1 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Le Serrain
  • Première réquisition, exemption : correspondance.
Résultat n°2

Etat de sections
Cote
EDEP245/G4 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Semblançay
  • Etat de sections
Résultat n°3

Société des combattants et mobilisés : statuts, registre des procès-verbaux de réunions.
Cote
EDEP245/H4 (Cote)
 Date
1919-1997
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Le Serrain
  • Société des combattants et mobilisés : statuts, registre...
Résultat n°4

Cartes d'alimentation, distribution : registre d'inscription.
Cote
EDEP245/H5 (Cote)
 Date
1942-1946
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série H : Affaires militaires.
  • Le Serrain
  • Cartes d'alimentation, distribution : registre d'inscription.
Résultat n°5

Caisse des écoles : statuts, registre de comptabilité.
Cote
EDEP245/M5 (Cote)
 Date
1932-1945
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Caisse des écoles : statuts, registre de comptabilité.
Résultat n°6

Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune de Savonnières, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939) ; rattachement du hameau du Grand-Moulin, commune de La Riche, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939). Saint-Hippolyte, réunion de la commune de Vitray par ordonnance royale du 17 avril 1827 (1826-1827). Saint-Jean-Saint-Germain, réunion des communes de Saint-Jean et de Saint-Germain par ordonnance royale du 10 mai 1834 (1834-1920).Semblançay, réunion de la commune du Serrain par ordonnance royale du 8 mars 1821 (1820-1821).
Cote
1M172 (Cote)
 Date- Lieu
La Riche (Indre-et-Loire, France), le Grand-Moulin (Saint-Genouph, Indre-et-Loire, France), le Morier (Saint-Genouph, Indre-et-Loire, France), Saint-Genouph (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France), Saint-Jean (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)], Saint-Germain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Jean-Saint-Germain (Indre-et-Loire, France)], Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France), Vitray (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Saint-Hippolyte (Indre-et-Loire, France)], Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)], Semblançay (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan, correspondance, rapport, liste nominative, pétition

  • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

  • Circonscriptions administratives et territoriales
  • Délimitations, modifications et rattachements
  • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
  • Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune...
Résultat n°7

Taxes et prestations de toute nature : rôles généraux.
Cote
EDEP245/G13 (Cote)
 Date
1815-1920
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Le Serrain
  • Taxes et prestations de toute nature : rôles généraux.
Résultat n°8

Taxe municipale sur les chiens : rôles, enregistrement des déclarations.
Cote
EDEP245/G7 (Cote)
 Date
1855-1919
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Semblançay
  • Taxe municipale sur les chiens : rôles, enregistrement...
Résultat n°9

Droits de place sur le champ de foire.
Cote
EDEP245/L1 (Cote)
 Date
1829-1918
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série L : Finances de la commune.
  • Droits de place sur le champ de foire.
Résultat n°10

Matrice des propriétés foncières, registre des augmentations et diminutions, matrice des propriétés foncières, table alphabétique des propriétaires.
Cote
EDEP245/G5 (Cote)
 Date
1831-1914
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Semblançay
  • Matrice des propriétés foncières, registre des augmentations...
Résultat n°11

Matrice cadastrale des propriétés bâties, table alphabétique.
Cote
EDEP245/G6 (Cote)
 Date
1882-1911
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Semblançay
  • Matrice cadastrale des propriétés bâties, table alphabétique.
Résultat n°12

Chemins ruraux déclassés, vente de terrains à l'amiable.
Cote
EDEP245/O2 (Cote)
 Date
1894-1897
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Chemins ruraux déclassés, vente de terrains à l'amiable.
Résultat n°13

Construction et entretien de chemins vicinaux : devis, cahier des charges, adjudications, p.v. de réception des travaux.
Cote
EDEP245/O1 (Cote)
 Date
1842-1896
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
  • Construction et entretien de chemins vicinaux : devis,...
Résultat n°14

Couverture d'un lavoir : devis, marché.
Cote
EDEP245/M1 (Cote)
 Date
1895-1896
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Couverture d'un lavoir : devis, marché.
Résultat n°15

Ecole des garçons : construction (1846) travaux, devis, plans (1856-1883), subventions de l'Etat (1875-1882), acquisition de terrains pour agrandir l'école(1876) mobilier scolaire (1881), construction d'un hangar annexe (1896)
Cote
EDEP245/M3 (Cote)
 Date
1846-1896
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole des garçons : construction (1846) travaux, devis,...
Résultat n°16

Donation aux soeurs du Carmel d'Avranches à Semblançay : acte notarié, correspondance.
Cote
EDEP245/P1 (Cote)
 Date
1891-1893
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série P : Cultes.
  • Donation aux soeurs du Carmel d'Avranches à Semblançay...
Résultat n°17

Recensement de la population de la commune de Semblancay.
Cote
EDEP245/F1 (Cote)
 Date
1881-1891
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
  • Recensement de la population de la commune de Semblancay.
Résultat n°18

Ecole des filles : construction, devis, plans, factures, mobilier scolaire (1880-1889), subventions de l'Etat (1881-1882).
Cote
EDEP245/M4 (Cote)
 Date
1880-1889
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Ecole des filles : construction, devis, plans, factures,...
Résultat n°19

Enlèvement des boues et immondices sur la voie publique : adjudication
Cote
EDEP245/I1 (Cote)
 Date
1875-1886
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
  • Enlèvement des boues et immondices sur la voie publique...
Résultat n°20

Réparations au presbytère : devis.
Cote
EDEP245/M2 (Cote)
 Date
1885
 Lieu
Semblançay (Indre-et-Loire, France), Le Serrain (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Semblançay (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

  • Série M : Biens communaux : bâtiments.
  • Réparations au presbytère : devis.