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130 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Première réquisition, exemption : correspondance.

Date

sans date

Cote

EDEP245/H1 (Cote)

Résultat n°2

Etat de sections

Date

sans date

Cote

EDEP245/G4 (Cote)

Résultat n°3

Société des combattants et mobilisés : statuts, registre des procès-verbaux de réunions.

Date

1919-1997

Cote

EDEP245/H4 (Cote)

Résultat n°4

Cartes d'alimentation, distribution : registre d'inscription.

Date

1942-1946

Cote

EDEP245/H5 (Cote)

Résultat n°5

Caisse des écoles : statuts, registre de comptabilité.

Date

1932-1945

Cote

EDEP245/M5 (Cote)

Résultat n°6

Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune de Savonnières, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939) ; rattachement du hameau du Grand-Moulin, commune de La Riche, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939). Saint-Hippolyte, réunion de la commune de Vitray par ordonnance royale du 17 avril 1827 (1826-1827). Saint-Jean-Saint-Germain, réunion des communes de Saint-Jean et de Saint-Germain par ordonnance royale du 10 mai 1834 (1834-1920).Semblançay, réunion de la commune du Serrain par ordonnance royale du 8 mars 1821 (1820-1821).

Date

-

Cote

1M172 (Cote)

Résultat n°7

Taxes et prestations de toute nature : rôles généraux.

Date

1815-1920

Cote

EDEP245/G13 (Cote)

Résultat n°8

Taxe municipale sur les chiens : rôles, enregistrement des déclarations.

Date

1855-1919

Cote

EDEP245/G7 (Cote)

Résultat n°9

Droits de place sur le champ de foire.

Date

1829-1918

Cote

EDEP245/L1 (Cote)

Résultat n°10

Matrice des propriétés foncières, registre des augmentations et diminutions, matrice des propriétés foncières, table alphabétique des propriétaires.

Date

1831-1914

Cote

EDEP245/G5 (Cote)

Résultat n°11

Matrice cadastrale des propriétés bâties, table alphabétique.

Date

1882-1911

Cote

EDEP245/G6 (Cote)

Résultat n°12

Chemins ruraux déclassés, vente de terrains à l'amiable.

Date

1894-1897

Cote

EDEP245/O2 (Cote)

Résultat n°13

Construction et entretien de chemins vicinaux : devis, cahier des charges, adjudications, p.v. de réception des travaux.

Date

1842-1896

Cote

EDEP245/O1 (Cote)

Résultat n°14

Couverture d'un lavoir : devis, marché.

Date

1895-1896

Cote

EDEP245/M1 (Cote)

Résultat n°15

Ecole des garçons : construction (1846) travaux, devis, plans (1856-1883), subventions de l'Etat (1875-1882), acquisition de terrains pour agrandir l'école(1876) mobilier scolaire (1881), construction d'un hangar annexe (1896)

Date

1846-1896

Cote

EDEP245/M3 (Cote)

Résultat n°16

Donation aux soeurs du Carmel d'Avranches à Semblançay : acte notarié, correspondance.

Date

1891-1893

Cote

EDEP245/P1 (Cote)

Résultat n°17

Recensement de la population de la commune de Semblancay.

Date

1881-1891

Cote

EDEP245/F1 (Cote)

Résultat n°18

Ecole des filles : construction, devis, plans, factures, mobilier scolaire (1880-1889), subventions de l'Etat (1881-1882).

Date

1880-1889

Cote

EDEP245/M4 (Cote)

Résultat n°19

Enlèvement des boues et immondices sur la voie publique : adjudication

Date

1875-1886

Cote

EDEP245/I1 (Cote)

Résultat n°20

Réparations au presbytère : devis.

Date

1885

Cote

EDEP245/M2 (Cote)