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130 résultats

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  1. Résultat n°1

    Première réquisition, exemption : correspondance.

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP245/H1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Le Serrain
    • Première réquisition, exemption : correspondance.
  2. Résultat n°2

    Etat de sections

    Date

    sans date

    Cote

    EDEP245/G4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Semblançay
    • Etat de sections
  3. Résultat n°3

    Société des combattants et mobilisés : statuts, registre des procès-verbaux de réunions.

    Date

    1919-1997

    Cote

    EDEP245/H4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Le Serrain
    • Société des combattants et mobilisés : statuts, registre...
  4. Résultat n°4

    Cartes d'alimentation, distribution : registre d'inscription.

    Date

    1942-1946

    Cote

    EDEP245/H5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Le Serrain
    • Cartes d'alimentation, distribution : registre d'inscription.
  5. Résultat n°5

    Caisse des écoles : statuts, registre de comptabilité.

    Date

    1932-1945

    Cote

    EDEP245/M5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Caisse des écoles : statuts, registre de comptabilité.
  6. Résultat n°6

    Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune de Savonnières, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939) ; rattachement du hameau du Grand-Moulin, commune de La Riche, par arrêté préfectoral du 15 novembre 1939 (1939). Saint-Hippolyte, réunion de la commune de Vitray par ordonnance royale du 17 avril 1827 (1826-1827). Saint-Jean-Saint-Germain, réunion des communes de Saint-Jean et de Saint-Germain par ordonnance royale du 10 mai 1834 (1834-1920).Semblançay, réunion de la commune du Serrain par ordonnance royale du 8 mars 1821 (1820-1821).

    Cote

    1M172 (Cote)

    • Contexte : 1M - Administration générale du département. Cabinet...

    • Circonscriptions administratives et territoriales
    • Délimitations, modifications et rattachements
    • Communes, réunion et rattachement de parcelles : dossiers...
    • Saint-Genouph, rattachement du hameau du Morier, commune...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Cabinet du préfet

  7. Résultat n°7

    Taxes et prestations de toute nature : rôles généraux.

    Date

    1815-1920

    Cote

    EDEP245/G13 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Le Serrain
    • Taxes et prestations de toute nature : rôles généraux.
  8. Résultat n°8

    Taxe municipale sur les chiens : rôles, enregistrement des déclarations.

    Date

    1855-1919

    Cote

    EDEP245/G7 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Semblançay
    • Taxe municipale sur les chiens : rôles, enregistrement...
  9. Résultat n°9

    Droits de place sur le champ de foire.

    Date

    1829-1918

    Cote

    EDEP245/L1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série L : Finances de la commune.
    • Droits de place sur le champ de foire.
  10. Résultat n°10

    Matrice des propriétés foncières, registre des augmentations et diminutions, matrice des propriétés foncières, table alphabétique des propriétaires.

    Date

    1831-1914

    Cote

    EDEP245/G5 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Semblançay
    • Matrice des propriétés foncières, registre des augmentations...
  11. Résultat n°11

    Matrice cadastrale des propriétés bâties, table alphabétique.

    Date

    1882-1911

    Cote

    EDEP245/G6 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Semblançay
    • Matrice cadastrale des propriétés bâties, table alphabétique.
  12. Résultat n°12

    Chemins ruraux déclassés, vente de terrains à l'amiable.

    Date

    1894-1897

    Cote

    EDEP245/O2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Chemins ruraux déclassés, vente de terrains à l'amiable.
  13. Résultat n°13

    Construction et entretien de chemins vicinaux : devis, cahier des charges, adjudications, p.v. de réception des travaux.

    Date

    1842-1896

    Cote

    EDEP245/O1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Construction et entretien de chemins vicinaux : devis,...
  14. Résultat n°14

    Couverture d'un lavoir : devis, marché.

    Date

    1895-1896

    Cote

    EDEP245/M1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Couverture d'un lavoir : devis, marché.
  15. Résultat n°15

    Ecole des garçons : construction (1846) travaux, devis, plans (1856-1883), subventions de l'Etat (1875-1882), acquisition de terrains pour agrandir l'école(1876) mobilier scolaire (1881), construction d'un hangar annexe (1896)

    Date

    1846-1896

    Cote

    EDEP245/M3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole des garçons : construction (1846) travaux, devis,...
  16. Résultat n°16

    Donation aux soeurs du Carmel d'Avranches à Semblançay : acte notarié, correspondance.

    Date

    1891-1893

    Cote

    EDEP245/P1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série P : Cultes.
    • Donation aux soeurs du Carmel d'Avranches à Semblançay...
  17. Résultat n°17

    Recensement de la population de la commune de Semblancay.

    Date

    1881-1891

    Cote

    EDEP245/F1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
    • Recensement de la population de la commune de Semblancay.
  18. Résultat n°18

    Ecole des filles : construction, devis, plans, factures, mobilier scolaire (1880-1889), subventions de l'Etat (1881-1882).

    Date

    1880-1889

    Cote

    EDEP245/M4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Ecole des filles : construction, devis, plans, factures,...
  19. Résultat n°19

    Enlèvement des boues et immondices sur la voie publique : adjudication

    Date

    1875-1886

    Cote

    EDEP245/I1 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Enlèvement des boues et immondices sur la voie publique...
  20. Résultat n°20

    Réparations au presbytère : devis.

    Date

    1885

    Cote

    EDEP245/M2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série M : Biens communaux : bâtiments.
    • Réparations au presbytère : devis.
  21. Résultat n°21

    Registre des délibérations

    Date

    1847-1879

    Cote

    EDEP245/D3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations
    • Registre des délibérations
  22. Résultat n°22

    Procès relatif au labourage d'un chemin communal

    Date

    1876-1878

    Cote

    EDEP245/D4 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Procès relatif au labourage d'un chemin communal
  23. Résultat n°23

    Mise en activité des classes : registre.

    Date

    1844-1867

    Cote

    EDEP245/H3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Le Serrain
    • Mise en activité des classes : registre.
  24. Résultat n°24

    Construction du chemin de fer de Tours au Mans : plans des terrains acquis sur la commune.

    Date

    1858

    Cote

    EDEP245/O3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
    • Construction du chemin de fer de Tours au Mans : plans...
  25. Résultat n°25

    Registre des délibérations

    Date

    1794-1847

    Cote

    EDEP245/D2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série D : Administration générale de la commune.
    • Registre des délibérations
    • Registre des délibérations
  26. Résultat n°26

    Passeports et certificats de permis de chasse : registre.

    Date

    1844-1846

    Cote

    EDEP245/I2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
    • Passeports et certificats de permis de chasse : registre.
  27. Résultat n°27

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1823-1836

    Cote

    EDEP245/E10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Semblançay
    • Naissances, mariages, décès.
  28. Résultat n°28

    Saint-Règle - Tours

    Cote

    3M40 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Restauration (1814-1830).
    • Saint-Règle - Tours

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  29. Résultat n°29

    Livre des mutations de propriétés.

    Date

    1821-1829

    Cote

    EDEP245/G3 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Semblançay
    • Livre des mutations de propriétés.
  30. Résultat n°30

    Livre des mutations de propriétés.

    Date

    1820-1828

    Cote

    EDEP245/G10 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Le Serrain
    • Livre des mutations de propriétés.
  31. Résultat n°31
    Section G1 du Serrain

    1 media

    Section G1 du Serrain

    Date

    1827

    Cote

    6NUM10/245/016 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Semblançay
    • Section G1 du Serrain
  32. Résultat n°32
    Section E2 de Bresme

    1 media

    Section E2 de Bresme

    Date

    1827

    Cote

    6NUM10/245/013 (Cote)

    • Contexte : 3P2 - Plans du cadastre napoléonien (1803-1837)

    • Plans parcellaires communaux 
    • Semblançay
    • Section E2 de Bresme
  33. Résultat n°33

    Plan cadastral.

    Date

    1827

    Cote

    EDEP245/G2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Semblançay
    • Plan cadastral.
  34. Résultat n°34

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1813-1822

    Cote

    EDEP245/E9 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Semblançay
    • Naissances, mariages, décès.
  35. Résultat n°35
    Naissances, mariages, décès

    4 medias

    Naissances, mariages, décès

    Date

    1813-1822

    Cote

    6NUM2/245/003 (Cote)

    • Contexte : Tables décennales de l'état civil numérisées

    • Semblançay
    • Le Serrain
    • 1813 - 1822
    • Naissances, mariages, décès
  36. Résultat n°36

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1793-1821

    Cote

    EDEP245/E14 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série E : Etat civil.
    • Registres des naissances, mariages et décès
    • Le Serrain
    • Naissances, mariages, décès.
  37. Résultat n°37
    Le Serrain. Naissances, mariages, décès, 1809-1821 (date de rattachement à la commune de Semblançay).

    84 medias

    Le Serrain. Naissances, mariages, décès, 1809-1821 (date de rattachement à la commune de Semblançay).

    Date

    1809-1821

    Cote

    6NUM8/245/011 (Cote)

    • Contexte : Registres d'état civil numérisés

    • Semblançay
    • Le Serrain. Naissances, mariages, décès, 1809-1821...
  38. Résultat n°38

    Contributions directes : matrice générale.

    Date

    1818-1821

    Cote

    EDEP245/G11 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série G : Impôts. Cadastre.
    • Le Serrain
    • Contributions directes : matrice générale.
  39. Résultat n°39

    Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Cote

    3M43 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Nomination du personnel politique
    • Maires, adjoints et conseillers municipaux (jusqu'à...
    • Nomination, démission, révocation et suspension des...
    • Arrêtés, décrets, procès-verbaux d'installation et...
    • Cent-Jours (décret impérial du 30 avril 1815).
    • Maillé - Yzeures-sur-Creuse

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  40. Résultat n°40

    Liste alphabétique des conscrits, journal du maire pour l'inscription des conscrits.

    Date

    1812-1814

    Cote

    EDEP245/H2 (Cote)

    • Contexte : E-dépôt 245 - Commune de Semblançay - Archives déposées...

    • Série H : Affaires militaires.
    • Le Serrain
    • Liste alphabétique des conscrits, journal du maire...