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456 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1

Le Petit-Pressigny.

Date

1986

Cote

2840W112 (Cote)

Résultat n°2

Le Petit Pressigny.

Date

1946-1978

Cote

2840W33 (Cote)

Résultat n°3

Le Petit-Pressigny: sections A-E, ZB-ZY, YA-YI ; A-G et ZA-ZY avec remembrement.

Date

1946-1979

Cote

2839W50 (Cote)

Résultat n°4

P-W

Date

1974-1979

Cote

2838W107 (Cote)

Résultat n°5

G-O

Date

1974-1979

Cote

2838W106 (Cote)

Résultat n°6

A-F

Date

1974-1979

Cote

2838W105 (Cote)

Résultat n°7

Orbigny à Le Petit-Pressigny

Date

1939-1944

Cote

2827W9 (Cote)

Résultat n°8

Station d'épuration : récolement.

Date

2007

Cote

2663W213 (Cote)

Résultat n°9

Assainissement eaux usées, construction d'un système épuratoire de 300 équivalents-habitants, marché avec l'entreprise MSE.

Date

2006-2007

Cote

2663W212 (Cote)

Résultat n°10

Assainissement eaux usées, 1ere tranche, avant-projet, étude géotechnique, projet, DCE.

Date

2005-2006

Cote

2663W211 (Cote)

Résultat n°11

Schéma directeur d'assainissement : synthèse, rapport intermédiaire, notice d'impact provisoire, rapport d'enquête publique.

Date

1998-2001

Cote

2663W210 (Cote)

Résultat n°12

Ile du Petit-Pressigny. - Accessibilité, amélioration hydraulique (1995) : enquête d'utilité publique, avant-projet définitif (APD) ; aménagement de l'île (1992) : devis, plan.

Date

1992-1995

Cote

2663W165 (Cote)

Résultat n°13

Création d'un plan d'eau au lieu-dit Foux : dossier de marché.

Date

1988

Cote

2663W164 (Cote)

Résultat n°14

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

1980-2010

Cote

2659W13 (Cote)

Résultat n°15

Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

Date

2008

Cote

2636W131 (Cote)

Résultat n°16

Année 2007 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

Date

2007

Cote

2599W190 (Cote)

Résultat n°17

Année 2005 : permis de construire n° 1-3, 5-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-6, n° 7 construction d'un local pour la station d'épuration.

Date

2005-2006

Cote

2599W189 (Cote)

Résultat n°18

Année 2003 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2004 : permis de construire n°1, 3-6.

Date

2003-2004

Cote

2599W188 (Cote)

Résultat n°19

Année 2001 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1 (2001). Année 2002 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé avis divergent Maire/État, n°4-7.

Date

2001-2002

Cote

2599W187 (Cote)

Résultat n°20

Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4, n° 5 refusé avis divergent Maire/État, n° 6-8. Année 2000 : permis de construire n° 1-7, 9-10 ; certificats d'urbanisme n° 1-2.

Date

1999-2000

Cote

2599W186 (Cote)

Résultat n°21

Année 1997 : permis de construire n° 1-9 ; certificats d'urbanisme n° 1, n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-6 ; certificats d'urbanisme n° 1.

Date

1997-1998

Cote

2599W185 (Cote)

Résultat n°22

Le Petit-Pressigny, dérivation entre la boire et le faux bras : pétition des habitants du village de Foux, registre d'enquête, rapport, plan, correspondance.

Date

1886-1943

Cote

2599W121 (Cote)

Résultat n°23

Chemins ruraux et vicinaux. - Construction et aménagement, chemins ruraux n° 6, 11, 13, 14, 18, 38, 61, 66, 72 : rapports, délibérations, mémoire, plans, profils, avant-métré, devis, correspondance.

Date

1950-1963

Cote

2599W100 (Cote)

Résultat n°24

Chemins ruraux. - Chrono des affaires courantes (gestion du domaine public, construction, réclamations, dégradations, entretien, fournitures, circulation, signalisation...)

Date

1848-1981

Cote

2599W99 (Cote)

Résultat n°25

Chemins ruraux. - Dossier d'affaires diverses provenant du Service vicinal, projet de reconnaissance (dont chemins ruraux n° 21 et 23), reconnaissance et construction des chemins ruraux n° 61 et 66, réclamations, financement, échange et aliénation : rapports, arrêtés, délibérations, plans, profils, états parcellaires, tableau général, avis, liste de souscription, correspondance.

Date

1895-1934

Cote

2599W98 (Cote)

Résultat n°26

Chemins ruraux. - Recensement : carte vicinale, tableaux des chemins ruraux, fiches descriptives (1843-1963) ; aliénation et ouverture, chemins ruraux n° 5, 7, 14, 16, 27, 28, 32, 35, 41, 81, 83 : délibérations, états parcellaires, plans, procès-verbaux, rapports, correspondance (1968-1993) ; classement dans la voirie communale des chemins ruraux n° 32 et 49 : dossier d'enquête publique, correspondance (1991-1995) .

Date

1843-1995

Cote

2599W97 (Cote)

Résultat n°27

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)

Résultat n°28

Dossiers individuels des cantonniers (communes relevant du service vicinal) : notices individuelles, arrêtés.

Date

1930-1959

Cote

2599W22 (Cote)

Résultat n°29

Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay, Le Petit-Pressigny.

Date

1959-1989

Cote

2428W18 (Cote)

Résultat n°30

Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay, Le Petit-Pressigny.

Date

1959-1989

Cote

2428W18 (Cote)

Résultat n°31

Comptes supprimés.

Date

1946-1974

Cote

1344W178 (Cote)

Résultat n°32

Comptes actifs P-Z.

Date

1946-1974

Cote

1344W177 (Cote)

Résultat n°33

Comptes actifs F-O.

Date

1946-1974

Cote

1344W176 (Cote)

Résultat n°34

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-E.

Date

1946-1974

Cote

1344W175 (Cote)

Résultat n°35

Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

Date

1964-1973

Cote

1102W113 (Cote)

Résultat n°36

Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

Date

1944-1974

Cote

1020W215 (Cote)

Résultat n°37

Pernay à Pont-de-Ruan.

Date

1940-1980

Cote

1020W122 (Cote)

Résultat n°38
Paulmy, Le Petit-Pressigny

1 media

Paulmy, Le Petit-Pressigny

Date

1944-1945

Cote

301W19 (Cote)

Résultat n°39

Le Liège à Marcé-sur-Esves

Date

-

Cote

4T75 (Cote)

Résultat n°40
Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

178 medias

Matrice des propriétés bâties ; récapitulation ; table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1945

Cote

3P3/1893 (Cote)