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456 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche
Cote
2659W13 (Cote)
 Date
1980-2010
 Lieu
Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France), Pernay (Indre-et-Loire, France), Perrusson (Indre-et-Loire, France), Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Pocé-sur-Cisse (Indre-et-Loire, France), Pont-de-Ruan (Indre-et-Loire, France), Ports-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Pouzay (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Pussigny (Indre-et-Loire, France), Reignac-sur-Indre (Indre-et-Loire, France), Restigné (Indre-et-Loire, France), Reugny (Indre-et-Loire, France), La Riche (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

  • Photothèque
  • Tirages photographiques
  • Classement par commune
  • Seconde série
  • Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny,...
Résultat n°2

États de sections
Cote- Date- Lieu
Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

  • Le Petit-Pressigny
  • États de sections
Résultat n°3

Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-7.
Cote
2636W131 (Cote)
 Date
2008
 Lieu
Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

  • Application du droit des sols
  • Le Petit-Pressigny
  • Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-7.
Résultat n°4

Assainissement eaux usées, construction d'un système épuratoire de 300 équivalents-habitants, marché avec l'entreprise MSE.
Cote
2663W212 (Cote)
 Date
2006-2007
 Lieu
Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Communes
  • Le Petit-Pressigny
  • Assainissement eaux usées, construction d'un système...
Résultat n°5

Station d'épuration : récolement.
Cote
2663W213 (Cote)
 Date
2007
 Lieu
Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Communes
  • Le Petit-Pressigny
  • Station d'épuration : récolement.
Résultat n°6

Année 2007 : permis de construire n° 1-3, 5-6.
Cote
2599W190 (Cote)
 Date
2007
 Lieu
Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Le Petit-Pressigny
  • Année 2007 : permis de construire n° 1-3, 5-6.
Résultat n°7

Assainissement eaux usées, 1ere tranche, avant-projet, étude géotechnique, projet, DCE.
Cote
2663W211 (Cote)
 Date
2005-2006
 Lieu
Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Communes
  • Le Petit-Pressigny
  • Assainissement eaux usées, 1ere tranche, avant-projet,...
Résultat n°8

Année 2005 : permis de construire n° 1-3, 5-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-6, n° 7 construction d'un local pour la station d'épuration.
Cote
2599W189 (Cote)
 Date
2005-2006
 Lieu
Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Le Petit-Pressigny
  • Année 2005 : permis de construire n° 1-3, 5-6 ; permis...
Résultat n°9

Année 2003 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2004 : permis de construire n°1, 3-6.
Cote
2599W188 (Cote)
 Date
2003-2004
 Lieu
Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Le Petit-Pressigny
  • Année 2003 : permis de construire n° 1-4, 6. Année...
Résultat n°10

Année 2001 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1 (2001). Année 2002 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé avis divergent Maire/État, n°4-7.
Cote
2599W187 (Cote)
 Date
2001-2002
 Lieu
Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, permis de démolir

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Le Petit-Pressigny
  • Année 2001 : permis de construire n° 1-3 ; permis de...
Résultat n°11

Schéma directeur d'assainissement : synthèse, rapport intermédiaire, notice d'impact provisoire, rapport d'enquête publique.
Cote
2663W210 (Cote)
 Date
1998-2001
 Lieu
Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
  • Communes
  • Le Petit-Pressigny
  • Schéma directeur d'assainissement : synthèse, rapport...
Résultat n°12

Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4, n° 5 refusé avis divergent Maire/État, n° 6-8. Année 2000 : permis de construire n° 1-7, 9-10 ; certificats d'urbanisme n° 1-2.
Cote
2599W186 (Cote)
 Date
1999-2000
 Lieu
Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Le Petit-Pressigny
  • Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4, n° 5 refusé...
Résultat n°13

Année 1997 : permis de construire n° 1-9 ; certificats d'urbanisme n° 1, n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-6 ; certificats d'urbanisme n° 1.
Cote
2599W185 (Cote)
 Date
1997-1998
 Lieu
Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
permis de construire, certificat d'urbanisme

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Urbanisme
  • Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
  • Le Petit-Pressigny
  • Année 1997 : permis de construire n° 1-9 ; certificats...
Résultat n°14

Chemins ruraux. - Recensement : carte vicinale, tableaux des chemins ruraux, fiches descriptives (1843-1963) ; aliénation et ouverture, chemins ruraux n° 5, 7, 14, 16, 27, 28, 32, 35, 41, 81, 83 : délibérations, états parcellaires, plans, procès-verbaux, rapports, correspondance (1968-1993) ; classement dans la voirie communale des chemins ruraux n° 32 et 49 : dossier d'enquête publique, correspondance (1991-1995) .
Cote
2599W97 (Cote)
 Date
1843-1995
 Lieu
Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Voirie départementale et communale (classement par...
  • Le Petit-Pressigny
  • Chemins ruraux. - Recensement : carte vicinale, tableaux...
Résultat n°15

Ile du Petit-Pressigny. - Accessibilité, amélioration hydraulique (1995) : enquête d'utilité publique, avant-projet définitif (APD) ; aménagement de l'île (1992) : devis, plan.
Cote
2663W165 (Cote)
 Date
1992-1995
 Lieu
Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
  • Le Petit-Pressigny
  • Ile du Petit-Pressigny. - Accessibilité, amélioration...
Résultat n°16

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).
Cote
1720W1-17 (Cote)
 Date
1990-1992
 Lieu
Barrou (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Bossay-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), Civray-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), La Guerche (Indre-et-Loire, France), Marcé-sur-Esves (Indre-et-Loire, France), Neuilly-le-Brignon (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France), Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Preuilly-sur-Claise (Indre-et-Loire, France), Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
certificat d'urbanisme, permis de construire

  • Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

  • DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats...
Résultat n°17

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).
Cote
2599W36 (Cote)
 Date
Vers 1980-1990
 Lieu
Barrou (Indre-et-Loire, France), Betz-le-Château (Indre-et-Loire, France), Boussay (Indre-et-Loire, France), Chambon (Indre-et-Loire, France), Charnizay (Indre-et-Loire, France), Chaumussay (Indre-et-Loire, France), La Celle-Guenand (Indre-et-Loire, France), Saint-Flovier (Indre-et-Loire, France), Ferrière-Larçon (Indre-et-Loire, France), Le Grand-Pressigny (Indre-et-Loire, France), La Guerche (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France), Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France), Tournon-Saint-Pierre (Indre-et-Loire, France), Yzeures-sur-Creuse (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

  • Gestion du réseau routier
  • Exploitation
  • Voirie
  • Cartes des routes nationales, routes départementales,...
Résultat n°18

Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay, Le Petit-Pressigny.
Cote
2428W18 (Cote)
 Date
1959-1989
 Lieu
Pouzay (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France), Perrusson (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay,...
Résultat n°19

Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay, Le Petit-Pressigny.
Cote
2428W18 (Cote)
 Date
1959-1989
 Lieu
Pouzay (Indre-et-Loire, France), Paulmy (Indre-et-Loire, France), Perrusson (Indre-et-Loire, France), Parçay-sur-Vienne (Indre-et-Loire, France), Parçay-Meslay (Indre-et-Loire, France), Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)

  • Etats de sections sur remembrement classique
  • Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay,...
Résultat n°20

Etats de sections.
Cote
EDEP184/G3 (Cote)
 Date
sans date
 Lieu
Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)
 Type de document -

  • Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...

  • Série G : Impôts. Cadastre.
  • Cadastre napoléonien
  • Etats de sections.