Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France) - Recherche

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Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

1980-2010

Cote

2659W13 (Cote)

2

États de sections

Date

-

Cote

-

3

Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

Date

2008

Cote

2636W131 (Cote)

4

Assainissement eaux usées, construction d'un système épuratoire de 300 équivalents-habitants, marché avec l'entreprise MSE.

Date

2006-2007

Cote

2663W212 (Cote)

5

Station d'épuration : récolement.

Date

2007

Cote

2663W213 (Cote)

6

Année 2007 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

Date

2007

Cote

2599W190 (Cote)

7

Assainissement eaux usées, 1ere tranche, avant-projet, étude géotechnique, projet, DCE.

Date

2005-2006

Cote

2663W211 (Cote)

8

Année 2005 : permis de construire n° 1-3, 5-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-6, n° 7 construction d'un local pour la station d'épuration.

Date

2005-2006

Cote

2599W189 (Cote)

9

Année 2003 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2004 : permis de construire n°1, 3-6.

Date

2003-2004

Cote

2599W188 (Cote)

10

Année 2001 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1 (2001). Année 2002 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé avis divergent Maire/État, n°4-7.

Date

2001-2002

Cote

2599W187 (Cote)

11

Schéma directeur d'assainissement : synthèse, rapport intermédiaire, notice d'impact provisoire, rapport d'enquête publique.

Date

1998-2001

Cote

2663W210 (Cote)

12

Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4, n° 5 refusé avis divergent Maire/État, n° 6-8. Année 2000 : permis de construire n° 1-7, 9-10 ; certificats d'urbanisme n° 1-2.

Date

1999-2000

Cote

2599W186 (Cote)

13

Année 1997 : permis de construire n° 1-9 ; certificats d'urbanisme n° 1, n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-6 ; certificats d'urbanisme n° 1.

Date

1997-1998

Cote

2599W185 (Cote)

14

Chemins ruraux. - Recensement : carte vicinale, tableaux des chemins ruraux, fiches descriptives (1843-1963) ; aliénation et ouverture, chemins ruraux n° 5, 7, 14, 16, 27, 28, 32, 35, 41, 81, 83 : délibérations, états parcellaires, plans, procès-verbaux, rapports, correspondance (1968-1993) ; classement dans la voirie communale des chemins ruraux n° 32 et 49 : dossier d'enquête publique, correspondance (1991-1995) .

Date

1843-1995

Cote

2599W97 (Cote)

15

Ile du Petit-Pressigny. - Accessibilité, amélioration hydraulique (1995) : enquête d'utilité publique, avant-projet définitif (APD) ; aménagement de l'île (1992) : devis, plan.

Date

1992-1995

Cote

2663W165 (Cote)

16

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

Date

1990-1992

Cote

1720W1-17 (Cote)

17

Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)

18

Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay, Le Petit-Pressigny.

Date

1959-1989

Cote

2428W18 (Cote)

19

Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay, Le Petit-Pressigny.

Date

1959-1989

Cote

2428W18 (Cote)

20

Etats de sections.

Date

sans date

Cote

EDEP184/G3 (Cote)

21

Registre de délibérations.

Date

1884-1988

Cote

EDEP184/Q1 (Cote)

22

Monument aux morts : devis, souscription, plan

Date

-

Cote

EDEP184/M4 (Cote)

23

Syndicat agricole des engrais du Petit-Pressigny : liste nominative (affiche).

Date

sans date

Cote

EDEP184/F8 (Cote)

24

Logement et cantonnement des troupes : listes nominatives, correspondance.

Date

-

Cote

EDEP184/H4 (Cote)

25

Salle des fêtes : plan.

Date

[sans date]

Cote

EDEP184/M2 (Cote)

26

Plan cadastral.

Date

sans date

Cote

EDEP184/G1 (Cote)

27

Création d'un plan d'eau au lieu-dit Foux : dossier de marché.

Date

1988

Cote

2663W164 (Cote)

28

Le Petit-Pressigny.

Date

1986

Cote

2840W112 (Cote)

29

Chemins ruraux. - Chrono des affaires courantes (gestion du domaine public, construction, réclamations, dégradations, entretien, fournitures, circulation, signalisation...)

Date

1848-1981

Cote

2599W99 (Cote)

30

Naissances, 1953-1981

Date

1953-1981

Cote

4E184/12 (Cote)

31

Pernay à Pont-de-Ruan.

Date

1940-1980

Cote

1020W122 (Cote)

32

Maladies contagieuses et fièvre aphteuse, déclaration : réglementation, registre, liste des exploitations ayant été vaccinées, rapport du vétérinaire, carnet de laissez-passer, arrêtés préfectoraux; tuberculose bovine rapport du vétérinaire, arrêtés préfectoraux, correspondance; épizooties : rapport du vétérinaire, arrêtés préfectoraux.

Date

1894-1980

Cote

EDEP184/I9 (Cote)

33

A-F

Date

1974-1979

Cote

2838W105 (Cote)

34

P-W

Date

1974-1979

Cote

2838W107 (Cote)

35

Le Petit-Pressigny: sections A-E, ZB-ZY, YA-YI ; A-G et ZA-ZY avec remembrement.

Date

1946-1979

Cote

2839W50 (Cote)

36

G-O

Date

1974-1979

Cote

2838W106 (Cote)

37

Le Petit Pressigny.

Date

1946-1978

Cote

2840W33 (Cote)

38

Sections E à G.

604 medias

Sections E à G.

Date

sans date

Cote

3P3/1882 (Cote)

39

Relevé des numéros de même nature de culture.

135 medias

Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/1884 (Cote)

40

Sections A à D.

383 medias

Sections A à D.

Date

sans date

Cote

3P3/1881 (Cote)

41

Presbytère, restauration des murs : devis, plan, correspondance; location : renouvellement du bail, délibération.

Date

1828-1976

Cote

EDEP184/M10 (Cote)

42

1 media

Section YA

Date

1975

Cote

-

43

Section ZS et ZX, feuille 1 et 1b

1 media

Section ZS et ZX, feuille 1 et 1b

Date

1975

Cote

-

44

1 media

Section YE

Date

1975

Cote

-

45

1 media

Section ZL

Date

1975

Cote

-

46

1 media

Section ZW

Date

1975

Cote

-

47

1 media

Section YC

Date

1975

Cote

-

48

1 media

Section ZV

Date

1975

Cote

-

49

Section ZX, feuille 1a

1 media

Section ZX, feuille 1a

Date

1975

Cote

-

50

1 media

Section ZY

Date

1975

Cote

-

51

1 media

Section YD

Date

1975

Cote

-

52

1 media

Section ZM

Date

1975

Cote

-

53

Sections ZI et ZK, feuilles 1 et 1b

1 media

Sections ZI et ZK, feuilles 1 et 1b

Date

1975

Cote

-

54

1 media

Section YI

Date

1975

Cote

-

55

1 media

Section ZN

Date

1975

Cote

-

56

Section ZT, feuille 1a

1 media

Section ZT, feuille 1a

Date

1975

Cote

-

57

Section ZP et ZT, feuille 1 et 1b

1 media

Section ZP et ZT, feuille 1 et 1b

Date

1975

Cote

-

58

Section ZR et ZT, feuille 1 et 1c

1 media

Section ZR et ZT, feuille 1 et 1c

Date

1975

Cote

-

59

1 media

Section YB

Date

1975

Cote

-

60

1 media

Section YH

Date

1975

Cote

-

61

Section ZK, feuille 1a

1 media

Section ZK, feuille 1a

Date

1975

Cote

-

62

1 media

Section ZO

Date

1975

Cote

-

63

Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-E.

Date

1946-1974

Cote

1344W175 (Cote)

64

Comptes actifs P-Z.

Date

1946-1974

Cote

1344W177 (Cote)

65

Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

Date

1944-1974

Cote

1020W215 (Cote)

66

Comptes actifs F-O.

Date

1946-1974

Cote

1344W176 (Cote)

67

Comptes supprimés.

Date

1946-1974

Cote

1344W178 (Cote)

68

Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

Date

1964-1973

Cote

1102W113 (Cote)

69

1 media

Section ZC

Date

1973

Cote

-

70

Mairie et bureau de poste, construction et réparations : devis, extraits de délibérations, cahier des charges, procès-verbal de réception définitive, plans, correspondance.

Date

1923-1971

Cote

EDEP184/M8 (Cote)

71

1 media

Section ZA

Date

1970

Cote

-

72

Section ZB, feuille unique avec extension sur Preuilly-sur-Claise

1 media

Section ZB, feuille unique avec extension sur Preuilly-sur-Claise

Date

1970

Cote

-

73

Aménagement du territoire, travaux de l'IGN : repérage des points géodésiques et établissement d'une servitude de droit public.

Date

1890-1968

Cote

EDEP184/O11 (Cote)

74

Tableaux de recensement des classes.

Date

1901-1967

Cote

EDEP184/H2 (Cote)

75

Matrice des propriétés bâties avec récapitulation et table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1965

Cote

EDEP184/G10 (Cote)

76

Chemins ruraux et vicinaux. - Construction et aménagement, chemins ruraux n° 6, 11, 13, 14, 18, 38, 61, 66, 72 : rapports, délibérations, mémoire, plans, profils, avant-métré, devis, correspondance.

Date

1950-1963

Cote

2599W100 (Cote)

77

Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaires.

Date

1828-1961

Cote

EDEP184/D8 (Cote)

78

Elections municipales : procès-verbaux des élections des membres du Conseil, procès-verbaux de l'installation du Conseil et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux des conseillers municipaux (1896-1919 ; 1959), feuilles d'inscription et d'appel des votants (1959, 1961), réclamations.

Date

1840-1961

Cote

EDEP184/K7 (Cote)

79

Listes électorales générales

Date

1843-1959

Cote

EDEP184/K1 (Cote)

80

Arrêtés du maire : registre.

Date

1839-1959

Cote

EDEP184/D5 (Cote)

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