Le Petit-Pressigny (Indre-et-Loire, France)

Résultat n°1
Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

1980-2010

Cote

2659W13 (Cote)
- Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...
- Photothèque
- Tirages photographiques
- Classement par commune
- Seconde série
- Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service documentation
Résultat n°2
États de sections
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Le Petit-Pressigny
- États de sections
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°3
Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

Date

2008

Cote

2636W131 (Cote)
- Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...
- Application du droit des sols
- Le Petit-Pressigny
- Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-7.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale de Loches
Résultat n°4
Assainissement eaux usées, construction d'un système épuratoire de 300 équivalents-habitants, marché avec l'entreprise MSE.

Date

2006-2007

Cote

2663W212 (Cote)
- Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
- Communes
- Le Petit-Pressigny
- Assainissement eaux usées, construction d'un système...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°5
Station d'épuration : récolement.

Date

2007

Cote

2663W213 (Cote)
- Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
- Communes
- Le Petit-Pressigny
- Station d'épuration : récolement.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°6
Année 2007 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

Date

2007

Cote

2599W190 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Le Petit-Pressigny
- Année 2007 : permis de construire n° 1-3, 5-6.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°7
Assainissement eaux usées, 1ere tranche, avant-projet, étude géotechnique, projet, DCE.

Date

2005-2006

Cote

2663W211 (Cote)
- Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
- Communes
- Le Petit-Pressigny
- Assainissement eaux usées, 1ere tranche, avant-projet,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°8
Année 2005 : permis de construire n° 1-3, 5-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-6, n° 7 construction d'un local pour la station d'épuration.

Date

2005-2006

Cote

2599W189 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Le Petit-Pressigny
- Année 2005 : permis de construire n° 1-3, 5-6 ; permis...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°9
Année 2003 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2004 : permis de construire n°1, 3-6.

Date

2003-2004

Cote

2599W188 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Le Petit-Pressigny
- Année 2003 : permis de construire n° 1-4, 6. Année...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°10
Année 2001 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1 (2001). Année 2002 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé avis divergent Maire/État, n°4-7.

Date

2001-2002

Cote

2599W187 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Le Petit-Pressigny
- Année 2001 : permis de construire n° 1-3 ; permis de...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°11
Schéma directeur d'assainissement : synthèse, rapport intermédiaire, notice d'impact provisoire, rapport d'enquête publique.

Date

1998-2001

Cote

2663W210 (Cote)
- Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Mission d'ingénierie pour le compte des collectivités...
- Communes
- Le Petit-Pressigny
- Schéma directeur d'assainissement : synthèse, rapport...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°12
Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4, n° 5 refusé avis divergent Maire/État, n° 6-8. Année 2000 : permis de construire n° 1-7, 9-10 ; certificats d'urbanisme n° 1-2.

Date

1999-2000

Cote

2599W186 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Le Petit-Pressigny
- Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4, n° 5 refusé...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°13
Année 1997 : permis de construire n° 1-9 ; certificats d'urbanisme n° 1, n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-6 ; certificats d'urbanisme n° 1.

Date

1997-1998

Cote

2599W185 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Urbanisme
- Autorisations d'urbanisme de la compétence de l'État...
- Le Petit-Pressigny
- Année 1997 : permis de construire n° 1-9 ; certificats...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°14
Chemins ruraux. - Recensement : carte vicinale, tableaux des chemins ruraux, fiches descriptives (1843-1963) ; aliénation et ouverture, chemins ruraux n° 5, 7, 14, 16, 27, 28, 32, 35, 41, 81, 83 : délibérations, états parcellaires, plans, procès-verbaux, rapports, correspondance (1968-1993) ; classement dans la voirie communale des chemins ruraux n° 32 et 49 : dossier d'enquête publique, correspondance (1991-1995) .

Date

1843-1995

Cote

2599W97 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Voirie départementale et communale (classement par...
- Le Petit-Pressigny
- Chemins ruraux. - Recensement : carte vicinale, tableaux...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°15
Ile du Petit-Pressigny. - Accessibilité, amélioration hydraulique (1995) : enquête d'utilité publique, avant-projet définitif (APD) ; aménagement de l'île (1992) : devis, plan.

Date

1992-1995

Cote

2663W165 (Cote)
- Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
- Le Petit-Pressigny
- Ile du Petit-Pressigny. - Accessibilité, amélioration...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°16
DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

Date

1990-1992

Cote

1720W1-17 (Cote)
- Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...
- DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Equipement
Résultat n°17
Cartes des routes nationales, routes départementales, chemins ruraux, voies communales et lieux-dits (Barrou, Betz-le-Château, Boussay, Chambon, Charnizay, Chaumussay ; La Celle-Guenand, Saint-Flovier, Ferrière-Larçon, Le Grand-Pressigny, La Guerche, Paulmy, Le Petit-Pressigny, Tournon-Saint-Pierre, Yzeures-sur-Creuse).

Date

Vers 1980-1990

Cote

2599W36 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Gestion du réseau routier
- Exploitation
- Voirie
- Cartes des routes nationales, routes départementales,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°18
Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay, Le Petit-Pressigny.

Date

1959-1989

Cote

2428W18 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Conseil départemental / Service de l'aménagement foncier
Résultat n°19
Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay, Le Petit-Pressigny.

Date

1959-1989

Cote

2428W18 (Cote)
- Contexte : 2428W - Etats de sections après remembrement (1947-2015)
- Etats de sections sur remembrement classique
- Pouzay, Paulmy, Perrusson, Parçay-sur-Vienne, Parçay-Meslay,...
Résultat n°20
Etats de sections.

Date

sans date

Cote

EDEP184/G3 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Etats de sections.
Résultat n°21
Registre de délibérations.

Date

1884-1988

Cote

EDEP184/Q1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...
- Série Q : Assistance et prévoyance.
- Registre de délibérations.
Résultat n°22
Monument aux morts : devis, souscription, plan

Cote

EDEP184/M4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...
- Série M : Biens communaux : bâtiments
- Monument aux morts : devis, souscription, plan
Résultat n°23
Syndicat agricole des engrais du Petit-Pressigny : liste nominative (affiche).

Date

sans date

Cote

EDEP184/F8 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...
- Série F : Population. Commerce. Industrie. Agriculture.
- Agriculture
- Syndicat agricole des engrais du Petit-Pressigny :...
Résultat n°24
Logement et cantonnement des troupes : listes nominatives, correspondance.

Cote

EDEP184/H4 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...
- Série H : Affaires militaires.
- Logement et cantonnement des troupes : listes nominatives,...
Résultat n°25
Salle des fêtes : plan.

Date

[sans date]

Cote

EDEP184/M2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...
- Série M : Biens communaux : bâtiments
- Salle des fêtes : plan.
Résultat n°26
Plan cadastral.

Date

sans date

Cote

EDEP184/G1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Plan cadastral.
Résultat n°27
Création d'un plan d'eau au lieu-dit Foux : dossier de marché.

Date

1988

Cote

2663W164 (Cote)
- Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Cours d'eau, plan d'eau, ouvrages hydrauliques
- Le Petit-Pressigny
- Création d'un plan d'eau au lieu-dit Foux : dossier...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°28
Le Petit-Pressigny.

Date

1986

Cote

2840W112 (Cote)
- Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
- Plans minutes sur polyester
- Le Petit-Pressigny.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°29
Chemins ruraux. - Chrono des affaires courantes (gestion du domaine public, construction, réclamations, dégradations, entretien, fournitures, circulation, signalisation...)

Date

1848-1981

Cote

2599W99 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Voirie départementale et communale (classement par...
- Le Petit-Pressigny
- Chemins ruraux. - Chrono des affaires courantes (gestion...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°30
Naissances, 1953-1981

Date

1953-1981

Cote

4E184/12 (Cote)
- Contexte : Registres d'état civil numérisés (versement 2020)
- Le Petit-Pressigny
- Naissances, 1953-1981
Producteur :

Tribunal judiciaire (Tours, Indre-et-Loire)
Résultat n°31
Pernay à Pont-de-Ruan.

Date

1940-1980

Cote

1020W122 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Pernay à La Riche
- Pernay à Pont-de-Ruan.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°32
Maladies contagieuses et fièvre aphteuse, déclaration : réglementation, registre, liste des exploitations ayant été vaccinées, rapport du vétérinaire, carnet de laissez-passer, arrêtés préfectoraux; tuberculose bovine rapport du vétérinaire, arrêtés préfectoraux, correspondance; épizooties : rapport du vétérinaire, arrêtés préfectoraux.

Date

1894-1980

Cote

EDEP184/I9 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...
- Série I : Police. Justice. Hygiène publique.
- Maladies contagieuses et fièvre aphteuse, déclaration...
Résultat n°33
A-F

Date

1974-1979

Cote

2838W105 (Cote)
- Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...
- Le Petit Pressigny
- A-F
Producteur :

Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques
Résultat n°34
P-W

Date

1974-1979

Cote

2838W107 (Cote)
- Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...
- Le Petit Pressigny
- P-W
Producteur :

Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques
Résultat n°35
Le Petit-Pressigny: sections A-E, ZB-ZY, YA-YI ; A-G et ZA-ZY avec remembrement.

Date

1946-1979

Cote

2839W50 (Cote)
- Contexte : 2839W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : états...
- Le Petit-Pressigny: sections A-E, ZB-ZY, YA-YI ; A-G...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°36
G-O

Date

1974-1979

Cote

2838W106 (Cote)
- Contexte : 2838W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : matrices...
- Le Petit Pressigny
- G-O
Producteur :

Indre-et-Loire, Direction départementale des finances publiques
Résultat n°37
Le Petit Pressigny.

Date

1946-1978

Cote

2840W33 (Cote)
- Contexte : 2840W - Cadastre de l'arrondissement de Loches : plans...
- Plans avant transfert
- Le Petit Pressigny.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°38

604 medias
Sections E à G.

Date

sans date

Cote

3P3/1882 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Le Petit-Pressigny
- Etats de sections.
- Sections E à G.
Résultat n°39

135 medias
Relevé des numéros de même nature de culture.

Date

sans date

Cote

3P3/1884 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Le Petit-Pressigny
- Relevé des numéros de même nature de culture.
Résultat n°40

383 medias
Sections A à D.

Date

sans date

Cote

3P3/1881 (Cote)
- Contexte : 3P3 - Matrices du cadastre napoléonien (1808-1976)
- Le Petit-Pressigny
- Etats de sections.
- Sections A à D.
Résultat n°41
Presbytère, restauration des murs : devis, plan, correspondance; location : renouvellement du bail, délibération.

Date

1828-1976

Cote

EDEP184/M10 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...
- Série M : Biens communaux : bâtiments
- Presbytère, restauration des murs : devis, plan, correspondance;...
Résultat n°42

1 media
Section YA

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section YA
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°43

1 media
Section ZS et ZX, feuille 1 et 1b

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section ZS et ZX, feuille 1 et 1b
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°44

1 media
Section YE

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section YE
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°45

1 media
Section ZL

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section ZL
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°46

1 media
Section ZW

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section ZW
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°47

1 media
Section YC

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section YC
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°48

1 media
Section ZV

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section ZV
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°49

1 media
Section ZX, feuille 1a

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section ZX, feuille 1a
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°50

1 media
Section ZY

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section ZY
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°51

1 media
Section YD

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section YD
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°52

1 media
Section ZM

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section ZM
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°53

1 media
Sections ZI et ZK, feuilles 1 et 1b

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Sections ZI et ZK, feuilles 1 et 1b
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°54

1 media
Section YI

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section YI
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°55

1 media
Section ZN

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section ZN
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°56

1 media
Section ZT, feuille 1a

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section ZT, feuille 1a
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°57

1 media
Section ZP et ZT, feuille 1 et 1b

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section ZP et ZT, feuille 1 et 1b
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°58

1 media
Section ZR et ZT, feuille 1 et 1c

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section ZR et ZT, feuille 1 et 1c
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°59

1 media
Section YB

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section YB
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°60

1 media
Section YH

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section YH
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°61

1 media
Section ZK, feuille 1a

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section ZK, feuille 1a
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°62

1 media
Section ZO

Date

1975
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section ZO
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°63
Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes morales et A-E.

Date

1946-1974

Cote

1344W175 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Le Petit-Pressigny
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Table des comptes de la matrice. Comptes actifs personnes...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°64
Comptes actifs P-Z.

Date

1946-1974

Cote

1344W177 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Le Petit-Pressigny
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs P-Z.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°65
Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.

Date

1944-1974

Cote

1020W215 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Travaux publics d'aménagement
- Bâtiments communaux
- Neuvy-le-Roi à Preuilly-sur-Claise.
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°66
Comptes actifs F-O.

Date

1946-1974

Cote

1344W176 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Le Petit-Pressigny
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes actifs F-O.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°67
Comptes supprimés.

Date

1946-1974

Cote

1344W178 (Cote)
- Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...
- Le Petit-Pressigny
- Matrices des propriétés bâties et non bâties
- Matrice grise
- Comptes supprimés.
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°68
Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny (1968), Pocé-sur-Cisse (1965-1972), Pont-de-Ruan (1972-1973), Pouzay (1964-1967), Preuilly-sur-Claise (1966-1967), Pussigny (1965-1968).

Date

1964-1973

Cote

1102W113 (Cote)
- Contexte : W - Préfecture d'Indre-et-Loire - Contrôle des collectivités...
- Administration
- Contrôle de légalité
- Communes
- Période 1940-1980
- Pernay à La Riche
- Pernay (1968-1973), Perrusson (1967-1973), Le Petit-Pressigny...
Producteur :

Indre-et-Loire. Préfecture. Bureau du contrôle des collectivités
Résultat n°69

1 media
Section ZC

Date

1973
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section ZC
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°70
Mairie et bureau de poste, construction et réparations : devis, extraits de délibérations, cahier des charges, procès-verbal de réception définitive, plans, correspondance.

Date

1923-1971

Cote

EDEP184/M8 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...
- Série M : Biens communaux : bâtiments
- Mairie et bureau de poste, construction et réparations...
Résultat n°71

1 media
Section ZA

Date

1970
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section ZA
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°72

1 media
Section ZB, feuille unique avec extension sur Preuilly-sur-Claise

Date

1970
- Contexte : W - Cadastre rénové, remembrement et reconstruction...
- Le Petit-Pressigny
- Remembrement
- Section ZB, feuille unique avec extension sur Preuilly-sur-Claise
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale des finances publiques
Résultat n°73
Aménagement du territoire, travaux de l'IGN : repérage des points géodésiques et établissement d'une servitude de droit public.

Date

1890-1968

Cote

EDEP184/O11 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...
- Série O : Travaux publics. Voirie. Régime des eaux.
- Aménagement du territoire, travaux de l'IGN : repérage...
Résultat n°74
Tableaux de recensement des classes.

Date

1901-1967

Cote

EDEP184/H2 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...
- Série H : Affaires militaires.
- Tableaux de recensement des classes.
- Tableaux de recensement des classes.
Résultat n°75
Matrice des propriétés bâties avec récapitulation et table alphabétique des propriétaires.

Date

1911-1965

Cote

EDEP184/G10 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...
- Série G : Impôts. Cadastre.
- Cadastre napoléonien
- Matrice des propriétés bâties avec récapitulation et...
Résultat n°76
Chemins ruraux et vicinaux. - Construction et aménagement, chemins ruraux n° 6, 11, 13, 14, 18, 38, 61, 66, 72 : rapports, délibérations, mémoire, plans, profils, avant-métré, devis, correspondance.

Date

1950-1963

Cote

2599W100 (Cote)
- Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...
- Voirie départementale et communale (classement par...
- Le Petit-Pressigny
- Chemins ruraux et vicinaux. - Construction et aménagement,...
Producteur :

Indre-et-Loire. Direction départementale de l'équipement / Subdivision territoriale (Preuilly-sur-Claise)
Résultat n°77
Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaires.

Date

1828-1961

Cote

EDEP184/D8 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Archives et objets mobiliers de la mairie : inventaires.
Résultat n°78
Elections municipales : procès-verbaux des élections des membres du Conseil, procès-verbaux de l'installation du Conseil et de l'élection du maire et des adjoints, tableaux des conseillers municipaux (1896-1919 ; 1959), feuilles d'inscription et d'appel des votants (1959, 1961), réclamations.

Date

1840-1961

Cote

EDEP184/K7 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections politiques
- Elections municipales : procès-verbaux des élections...
Résultat n°79
Listes électorales générales

Date

1843-1959

Cote

EDEP184/K1 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...
- Série K : Elections. Personnel.
- Elections politiques
- Listes électorales générales
Résultat n°80
Arrêtés du maire : registre.

Date

1839-1959

Cote

EDEP184/D5 (Cote)
- Contexte : E-dépôt 184 - Commune du Petit-Pressigny - Archives...
- Série D : Administration générale de la commune.
- Arrêtés du maire : registre.

Résultats de la recherche

Parçay-sur-Vienne, Paulmy, Pernay, Perrusson, Le Petit-Pressigny, Pocé-sur-Cisse, Pont-de-Ruan, Ports-sur-Vienne, Pouzay, Preuilly-sur-Claise, Pussigny, Reignac-sur-Indre, Restigné, Reugny, La Riche

Date

Cote

Contexte : W - Conseil départemental d'Indre-et-Loire - Service...

Producteur :

États de sections

Contexte : W - Cadastre rénové : états de sections, matrices et...

Producteur :

Année 2008 : permis de construire n° 1-2, 4-7.

Date

Cote

Contexte : 2636W - DDE - Subdivision territoriale de Loches -...

Producteur :

Assainissement eaux usées, construction d'un système épuratoire de 300 équivalents-habitants, marché avec l'entreprise MSE.

Date

Cote

Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Station d'épuration : récolement.

Date

Cote

Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Année 2007 : permis de construire n° 1-3, 5-6.

Date

Cote

Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Assainissement eaux usées, 1ere tranche, avant-projet, étude géotechnique, projet, DCE.

Date

Cote

Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Année 2005 : permis de construire n° 1-3, 5-6 ; permis de démolir n° 1. Année 2006 : permis de construire n° 1-6, n° 7 construction d'un local pour la station d'épuration.

Date

Cote

Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Année 2003 : permis de construire n° 1-4, 6. Année 2004 : permis de construire n°1, 3-6.

Date

Cote

Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Année 2001 : permis de construire n° 1-3 ; permis de démolir n° 1 (2001). Année 2002 : permis de construire n° 1-2, n° 3 refusé avis divergent Maire/État, n°4-7.

Date

Cote

Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Schéma directeur d'assainissement : synthèse, rapport intermédiaire, notice d'impact provisoire, rapport d'enquête publique.

Date

Cote

Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Année 1999 : permis de construire n° 1-2, 4, n° 5 refusé avis divergent Maire/État, n° 6-8. Année 2000 : permis de construire n° 1-7, 9-10 ; certificats d'urbanisme n° 1-2.

Date

Cote

Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Année 1997 : permis de construire n° 1-9 ; certificats d'urbanisme n° 1, n° 3. Année 1998 : permis de construire n° 1-6 ; certificats d'urbanisme n° 1.

Date

Cote

Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Date

Cote

Contexte : 2599W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

Ile du Petit-Pressigny. - Accessibilité, amélioration hydraulique (1995) : enquête d'utilité publique, avant-projet définitif (APD) ; aménagement de l'île (1992) : devis, plan.

Date

Cote

Contexte : 2663W - DDE - Subdivision territoriale de Preuilly-sur-Claise...

Producteur :

DDE / Subdivision de Preuilly-sur-Claise - Certificats d'urbanisme valant division, permis de construire (compétence Etat).

Date

Cote

Contexte : W - DDE - Autorisations d'urbanisme et documents d'urbanisme...

Producteur :

Date

Cote