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  1. Résultat n°1
  2. Résultat n°2
  3. Résultat n°3

    Pétitions relatives aux biens (1791-an III). Oppositions à des ventes de biens notamment : - opposition par la municipalité de Bourgueil à la vente de la maison conventuelle de l'abbaye de Bourgueil (1791).- procédure des habitants des Essards, Saint-Patrice, Ingrandes et Saint-Michel contre les héritiers Guillon (an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q138 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Pétitions relatives aux biens (1791-an III). Oppositions...
  4. Résultat n°4
  5. Résultat n°5

    Tableaux des acquéreurs de biens nationaux (juin 1793-floréal an III). Biens restant à vendre au 15 novembre 1791 et au 1er messidor an III. Frais de vente des meubles et immeubles (1790-1793). Domaines engagés : registres de dépôt des titres (mars 1793-brumaire an II, pluviôse-ventôse an II).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q140 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Tableaux des acquéreurs de biens nationaux (juin 1793-floréal...
  6. Résultat n°6
  7. Résultat n°7

    Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens nationaux.

    Date

    1790

    Cote

    1Q142 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
  8. Résultat n°8

    Registre de déclarations des soumissions.

    Date

    19 juillet 1790-16 janvier 1793

    Cote

    1Q143 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de déclarations des soumissions.
  9. Résultat n°9

    juillet-octobre 1790

    Date

    juillet-octobre 1790

    Cote

    1Q144 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des particuliers.
    • juillet-octobre 1790
  10. Résultat n°10

    novembre-décembre 1790

    Date

    novembre-décembre 1790

    Cote

    1Q145 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des particuliers.
    • novembre-décembre 1790
  11. Résultat n°11

    1791

    Date

    1791

    Cote

    1Q146 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des particuliers.
    • 1791
  12. Résultat n°12

    Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux municipalités.

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q147 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux...
  13. Résultat n°13

    Procès-verbaux d'estimation (1790-an III).A noter : plan des bâtiments de l'abbaye de Bourgueil à réserver pour le tribunal de district (1791).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q148 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation (1790-an III).A noter :...
  14. Résultat n°14

    Transcription des affiches de vente.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q149 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Transcription des affiches de vente.
  15. Résultat n°15

    Sommiers des adjudications : - 17 janvier-15 avril 1791 - 15 avril-14 septembre 1791 - 14 septembre 1791-9 nivôse an III.

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q150 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Sommiers des adjudications : - 17 janvier-15 avril...
  16. Résultat n°16

    Registre des adjudications : ventes correspondant aux affiches n° 1 à 65.

    Date

    17 janvier 1791-floréal an III

    Cote

    1Q151 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Registre des adjudications : ventes correspondant aux...
  17. Résultat n°17

    Ventes correspondant aux affiches n° 3 à 29 (lacunes : 1-2, 21, 24, 27-28).

    Date

    20 janvier-2 mai 1791

    Cote

    1Q152 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n° 3 à 29 (lacunes...
  18. Résultat n°18

    Ventes correspondant aux affiches n ° 30 à 67 (lacunes : 36-37, 46, 50, 52-53, 55, 60-61, 65).

    Date

    4 mai 1791-1er messidor an III

    Cote

    1Q153 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n ° 30 à 67 (lacunes...
  19. Résultat n°19

    Etats, correspondance.

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q154 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires des titres et papiers, inventaires et ventes...
    • Etats, correspondance.
  20. Résultat n°20

    - Inventaires des églises, presbytères, cures, fabriques (1790-an II) - procès-verbal d'estimation du sel et du mobilier du grenier à sel de Langeais (1791) - ventes des effets et ornements d'église (an II-an III) - vente du mobilier du grenier à sel et des chapelles supprimées (s.d.).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q155 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires des titres et papiers, inventaires et ventes...
    • - Inventaires des églises, presbytères, cures, fabriques...