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38 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

Registre des adjudications : ventes correspondant aux affiches n° 1 à 65.
Cote
1Q151 (Cote)
 Date
17 janvier 1791-floréal an III
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre des adjudications

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Registre des adjudications : ventes correspondant aux...
Résultat n°2

Ventes n° 272 à 398.
Cote
1Q163 (Cote)
 Date
23 floréal-11 thermidor an II
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 2e origine
  • Procès-verbaux d'adjudication (minutes et expéditions)...
  • Ventes n° 272 à 398.
Résultat n°3

- Inventaires des églises, presbytères, cures, fabriques (1790-an II) - procès-verbal d'estimation du sel et du mobilier du grenier à sel de Langeais (1791) - ventes des effets et ornements d'église (an II-an III) - vente du mobilier du grenier à sel et des chapelles supprimées (s.d.).
Cote
1Q155 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France) -- grenier à sel
 Type de document
inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Inventaires des titres et papiers, inventaires et ventes...
  • - Inventaires des églises, presbytères, cures, fabriques...
Résultat n°4

Administration générale des biens : baux à ferme et ventes de récoltes, contestation relative aux îles de Bel-Air et de Tagault à Langeais (1792-an II) ; relations de l'administration avec les acquéreurs de biens (1791-an III) : poursuites contre les adjudicataires en retard de paiement, réclamation des titres, procédure engagée par l'acquéreur d'une maison dépendant de l'abbaye de Bourgueil et servant de logement à la brigade de gendarmerie (1792).
Cote
1Q139 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Bourgueil, abbaye de (Indre-et-Loire, France), Bel-Air, île (Langeais, Indre-et-Loire, France), Tagault, île (Langeais, Indre-et-Loire, France), Langeais (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
bail

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Administration générale des biens : baux à ferme et...
Résultat n°5

Pétitions relatives aux biens (1791-an III). Oppositions à des ventes de biens notamment : - opposition par la municipalité de Bourgueil à la vente de la maison conventuelle de l'abbaye de Bourgueil (1791).- procédure des habitants des Essards, Saint-Patrice, Ingrandes et Saint-Michel contre les héritiers Guillon (an III).
Cote
1Q138 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Bourgueil, abbaye de (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France), Les Essards (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Langeais (Indre-et-Loire, France)], Ingrandes-de-Touraine (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France), Saint-Michel-sur-Loire (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)], Saint-Patrice (Indre-et-Loire, France) [aujourd'hui : Coteaux-sur-Loire (Indre-et-Loire, France)]
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Pétitions relatives aux biens (1791-an III). Oppositions...
Résultat n°6

1er au 35e cahier.
Cote
1Q604 (Cote)
 Date
17 janvier-23 mai 1791
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Ventes des biens nationaux
  • Cahiers des enchères et ventes des biens nationaux...
  • 1er au 35e cahier.
Résultat n°7

Tableaux des acquéreurs de biens nationaux (juin 1793-floréal an III). Biens restant à vendre au 15 novembre 1791 et au 1er messidor an III. Frais de vente des meubles et immeubles (1790-1793). Domaines engagés : registres de dépôt des titres (mars 1793-brumaire an II, pluviôse-ventôse an II).
Cote
1Q140 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Tableaux des acquéreurs de biens nationaux (juin 1793-floréal...
Résultat n°8

- Amirault, prêtre déporté (an III) - Benoist, ancien curé de Bourgueil (an III) - François André Berthelot (an II) - Jean Brulon (an II) - veuve Cherbon (an II) - Bourgouin (Marie Louise Françoise), veuve de Charles Melchior Cherbon (an III) - Jean-Baptiste Norbert Chevalier, ancien curé de Cléré (1792-1793) - Angélique Clément, épouse Auvay (an II) - de Contades (1792-an II) - Louis Charles de Fesques (an II) - François Laurent Dehogues, prêtre reclus (an II) - Jacques Jean-Baptiste Douault, prêtre reclus (an II) - Jacques Douault (an III).
Cote
1Q166 (Cote)
 Date
1792-an III
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
inventaire

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 2e origine
  • Inventaires et ventes des meubles et effets.
  • - Amirault, prêtre déporté (an III) - Benoist, ancien...
Résultat n°9

Procès-verbaux d'estimation (1790-an III).A noter : plan des bâtiments de l'abbaye de Bourgueil à réserver pour le tribunal de district (1791).
Cote
1Q148 (Cote)
 Date
1790-an III
 Lieu
Bourgueil, abbaye de (Indre-et-Loire, France), Bourgueil (Indre-et-Loire, France)
 Type de document
plan

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'estimation (1790-an III).A noter :...
Résultat n°10

Registre des adjudications : ventes n° 1 à 590 .
Cote
1Q160 (Cote)
 Date
23 pluviôse an II-8 germinal an III
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre des adjudications

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 2e origine
  • Registre des adjudications : ventes n° 1 à 590 .
Résultat n°11

36e au 56e cahier.
Cote
1Q605 (Cote)
 Date
6 juin 1791-25 octobre 1793
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document -

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
  • Direction départementale
  • Ventes des biens nationaux
  • Cahiers des enchères et ventes des biens nationaux...
  • 36e au 56e cahier.
Résultat n°12

Correspondance reçue : lettres de l'administrateur des domaines nationaux (1792-1793), lettres et circulaires de la commission des revenus nationaux (an II-an IV), lettres des imprimeurs employés par le district (an II-an IV), une lettre du Comité de salut public (an II), réponses des municipalités relatives aux émigrés réputés insolvables et à la levée du séquestre mis sur les biens des parents d'émigrés (an III).
Cote
1Q137 (Cote)
 Date
1792-an IV
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
correspondance

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
  • Correspondance reçue : lettres de l'administrateur...
Résultat n°13

Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux municipalités.
Cote
1Q147 (Cote)
 Date
1790-1791
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux...
Résultat n°14

Registre de déclarations des rentes dues par la Nation aux fabriques, hôpitaux, collèges... (1792). Registre de remise des titres des créanciers de la Nation (1791-1792). Etats des biens des fabriques et des rentes dues à celles-ci : cantons de Langeais, Bourgueil, Savigné, Château-la-Vallière (1791). Créances et rentes dues par la Nation (an II-an III). Dette due à la Nation par la veuve du principal du ci-devant collège de Bourgueil (an III).
Cote
1Q141 (Cote)
 Date
1791-an III
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
statistique, livre comptable

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Registre de déclarations des rentes dues par la Nation...
Résultat n°15

Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens nationaux.
Cote
1Q142 (Cote)
 Date
1790
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
statistique

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
Résultat n°16

Transcription des affiches de vente.
Cote
1Q149 (Cote)
 Date
s.d.
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre de transcription des affiches de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Transcription des affiches de vente.
Résultat n°17

Affiches des ventes.
Cote
1Q158 (Cote)
 Date
an II
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
affiche de vente

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 2e origine
  • Affiches des ventes.
Résultat n°18

Sommier des ventes : n° 1 à 87 .
Cote
1Q159 (Cote)
 Date- Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
registre

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 2e origine
  • Sommier des ventes : n° 1 à 87 .
Résultat n°19

Ventes correspondant aux affiches n ° 30 à 67 (lacunes : 36-37, 46, 50, 52-53, 55, 60-61, 65).
Cote
1Q153 (Cote)
 Date
4 mai 1791-1er messidor an III
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
procès-verbal d'adjudication

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Procès-verbaux d'adjudication :
  • Ventes correspondant aux affiches n ° 30 à 67 (lacunes...
Résultat n°20

1791
Cote
1Q146 (Cote)
 Date
1791
 Lieu
Langeais (Indre-et-Loire, France ; district)
 Type de document
soumission

  • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

  • 1Q - Domaines nationaux
  • Fonds des districts
  • District de Langeais
  • Biens de 1ère origine
  • Soumissions des particuliers.
  • 1791