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38 résultats

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Résultat n°1

Registre des adjudications : ventes correspondant aux affiches n° 1 à 65.

Date

17 janvier 1791-floréal an III

Cote

1Q151 (Cote)

Résultat n°2

Ventes n° 272 à 398.

Date

23 floréal-11 thermidor an II

Cote

1Q163 (Cote)

Résultat n°3

- Inventaires des églises, presbytères, cures, fabriques (1790-an II) - procès-verbal d'estimation du sel et du mobilier du grenier à sel de Langeais (1791) - ventes des effets et ornements d'église (an II-an III) - vente du mobilier du grenier à sel et des chapelles supprimées (s.d.).

Date

1790-an III

Cote

1Q155 (Cote)

Résultat n°4

Administration générale des biens : baux à ferme et ventes de récoltes, contestation relative aux îles de Bel-Air et de Tagault à Langeais (1792-an II) ; relations de l'administration avec les acquéreurs de biens (1791-an III) : poursuites contre les adjudicataires en retard de paiement, réclamation des titres, procédure engagée par l'acquéreur d'une maison dépendant de l'abbaye de Bourgueil et servant de logement à la brigade de gendarmerie (1792).

Date

1791-an III

Cote

1Q139 (Cote)

Résultat n°5

Pétitions relatives aux biens (1791-an III). Oppositions à des ventes de biens notamment : - opposition par la municipalité de Bourgueil à la vente de la maison conventuelle de l'abbaye de Bourgueil (1791).- procédure des habitants des Essards, Saint-Patrice, Ingrandes et Saint-Michel contre les héritiers Guillon (an III).

Date

1791-an III

Cote

1Q138 (Cote)

Résultat n°6

1er au 35e cahier.

Date

17 janvier-23 mai 1791

Cote

1Q604 (Cote)

Résultat n°7

Tableaux des acquéreurs de biens nationaux (juin 1793-floréal an III). Biens restant à vendre au 15 novembre 1791 et au 1er messidor an III. Frais de vente des meubles et immeubles (1790-1793). Domaines engagés : registres de dépôt des titres (mars 1793-brumaire an II, pluviôse-ventôse an II).

Date

1790-an III

Cote

1Q140 (Cote)

Résultat n°8

- Amirault, prêtre déporté (an III) - Benoist, ancien curé de Bourgueil (an III) - François André Berthelot (an II) - Jean Brulon (an II) - veuve Cherbon (an II) - Bourgouin (Marie Louise Françoise), veuve de Charles Melchior Cherbon (an III) - Jean-Baptiste Norbert Chevalier, ancien curé de Cléré (1792-1793) - Angélique Clément, épouse Auvay (an II) - de Contades (1792-an II) - Louis Charles de Fesques (an II) - François Laurent Dehogues, prêtre reclus (an II) - Jacques Jean-Baptiste Douault, prêtre reclus (an II) - Jacques Douault (an III).

Date

1792-an III

Cote

1Q166 (Cote)

Résultat n°9

Procès-verbaux d'estimation (1790-an III).A noter : plan des bâtiments de l'abbaye de Bourgueil à réserver pour le tribunal de district (1791).

Date

1790-an III

Cote

1Q148 (Cote)

Résultat n°10

Registre des adjudications : ventes n° 1 à 590 .

Date

23 pluviôse an II-8 germinal an III

Cote

1Q160 (Cote)

Résultat n°11

36e au 56e cahier.

Date

6 juin 1791-25 octobre 1793

Cote

1Q605 (Cote)

Résultat n°12

Correspondance reçue : lettres de l'administrateur des domaines nationaux (1792-1793), lettres et circulaires de la commission des revenus nationaux (an II-an IV), lettres des imprimeurs employés par le district (an II-an IV), une lettre du Comité de salut public (an II), réponses des municipalités relatives aux émigrés réputés insolvables et à la levée du séquestre mis sur les biens des parents d'émigrés (an III).

Date

1792-an IV

Cote

1Q137 (Cote)

Résultat n°13

Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux municipalités.

Date

1790-1791

Cote

1Q147 (Cote)

Résultat n°14

Registre de déclarations des rentes dues par la Nation aux fabriques, hôpitaux, collèges... (1792). Registre de remise des titres des créanciers de la Nation (1791-1792). Etats des biens des fabriques et des rentes dues à celles-ci : cantons de Langeais, Bourgueil, Savigné, Château-la-Vallière (1791). Créances et rentes dues par la Nation (an II-an III). Dette due à la Nation par la veuve du principal du ci-devant collège de Bourgueil (an III).

Date

1791-an III

Cote

1Q141 (Cote)

Résultat n°15

Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens nationaux.

Date

1790

Cote

1Q142 (Cote)

Résultat n°16

Transcription des affiches de vente.

Date

s.d.

Cote

1Q149 (Cote)

Résultat n°17

Affiches des ventes.

Date

an II

Cote

1Q158 (Cote)

Résultat n°18

Sommier des ventes : n° 1 à 87 .

Date

-

Cote

1Q159 (Cote)

Résultat n°19

Ventes correspondant aux affiches n ° 30 à 67 (lacunes : 36-37, 46, 50, 52-53, 55, 60-61, 65).

Date

4 mai 1791-1er messidor an III

Cote

1Q153 (Cote)

Résultat n°20

1791

Date

1791

Cote

1Q146 (Cote)