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38 résultats

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  1. Résultat n°1

    Registre des adjudications : ventes correspondant aux affiches n° 1 à 65.

    Date

    17 janvier 1791-floréal an III

    Cote

    1Q151 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Registre des adjudications : ventes correspondant aux...
  2. Résultat n°2

    Ventes n° 272 à 398.

    Date

    23 floréal-11 thermidor an II

    Cote

    1Q163 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 2e origine
    • Procès-verbaux d'adjudication (minutes et expéditions)...
    • Ventes n° 272 à 398.
  3. Résultat n°3

    - Inventaires des églises, presbytères, cures, fabriques (1790-an II) - procès-verbal d'estimation du sel et du mobilier du grenier à sel de Langeais (1791) - ventes des effets et ornements d'église (an II-an III) - vente du mobilier du grenier à sel et des chapelles supprimées (s.d.).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q155 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Inventaires des titres et papiers, inventaires et ventes...
    • - Inventaires des églises, presbytères, cures, fabriques...
  4. Résultat n°4

    Administration générale des biens : baux à ferme et ventes de récoltes, contestation relative aux îles de Bel-Air et de Tagault à Langeais (1792-an II) ; relations de l'administration avec les acquéreurs de biens (1791-an III) : poursuites contre les adjudicataires en retard de paiement, réclamation des titres, procédure engagée par l'acquéreur d'une maison dépendant de l'abbaye de Bourgueil et servant de logement à la brigade de gendarmerie (1792).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q139 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Administration générale des biens : baux à ferme et...
  5. Résultat n°5

    Pétitions relatives aux biens (1791-an III). Oppositions à des ventes de biens notamment : - opposition par la municipalité de Bourgueil à la vente de la maison conventuelle de l'abbaye de Bourgueil (1791).- procédure des habitants des Essards, Saint-Patrice, Ingrandes et Saint-Michel contre les héritiers Guillon (an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q138 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Pétitions relatives aux biens (1791-an III). Oppositions...
  6. Résultat n°6

    1er au 35e cahier.

    Date

    17 janvier-23 mai 1791

    Cote

    1Q604 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Ventes des biens nationaux
    • Cahiers des enchères et ventes des biens nationaux...
    • 1er au 35e cahier.
  7. Résultat n°7

    Tableaux des acquéreurs de biens nationaux (juin 1793-floréal an III). Biens restant à vendre au 15 novembre 1791 et au 1er messidor an III. Frais de vente des meubles et immeubles (1790-1793). Domaines engagés : registres de dépôt des titres (mars 1793-brumaire an II, pluviôse-ventôse an II).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q140 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Tableaux des acquéreurs de biens nationaux (juin 1793-floréal...
  8. Résultat n°8

    - Amirault, prêtre déporté (an III) - Benoist, ancien curé de Bourgueil (an III) - François André Berthelot (an II) - Jean Brulon (an II) - veuve Cherbon (an II) - Bourgouin (Marie Louise Françoise), veuve de Charles Melchior Cherbon (an III) - Jean-Baptiste Norbert Chevalier, ancien curé de Cléré (1792-1793) - Angélique Clément, épouse Auvay (an II) - de Contades (1792-an II) - Louis Charles de Fesques (an II) - François Laurent Dehogues, prêtre reclus (an II) - Jacques Jean-Baptiste Douault, prêtre reclus (an II) - Jacques Douault (an III).

    Date

    1792-an III

    Cote

    1Q166 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 2e origine
    • Inventaires et ventes des meubles et effets.
    • - Amirault, prêtre déporté (an III) - Benoist, ancien...
  9. Résultat n°9

    Procès-verbaux d'estimation (1790-an III).A noter : plan des bâtiments de l'abbaye de Bourgueil à réserver pour le tribunal de district (1791).

    Date

    1790-an III

    Cote

    1Q148 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'estimation (1790-an III).A noter :...
  10. Résultat n°10

    Registre des adjudications : ventes n° 1 à 590 .

    Date

    23 pluviôse an II-8 germinal an III

    Cote

    1Q160 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 2e origine
    • Registre des adjudications : ventes n° 1 à 590 .
  11. Résultat n°11

    36e au 56e cahier.

    Date

    6 juin 1791-25 octobre 1793

    Cote

    1Q605 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds de l'Enregistrement et des Domaines
    • Direction départementale
    • Ventes des biens nationaux
    • Cahiers des enchères et ventes des biens nationaux...
    • 36e au 56e cahier.
  12. Résultat n°12

    Correspondance reçue : lettres de l'administrateur des domaines nationaux (1792-1793), lettres et circulaires de la commission des revenus nationaux (an II-an IV), lettres des imprimeurs employés par le district (an II-an IV), une lettre du Comité de salut public (an II), réponses des municipalités relatives aux émigrés réputés insolvables et à la levée du séquestre mis sur les biens des parents d'émigrés (an III).

    Date

    1792-an IV

    Cote

    1Q137 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Affaires générales (Biens de 1ère et 2e origines)
    • Correspondance reçue : lettres de l'administrateur...
  13. Résultat n°13

    Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux municipalités.

    Date

    1790-1791

    Cote

    1Q147 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des municipalités et seizièmes dus aux...
  14. Résultat n°14

    Registre de déclarations des rentes dues par la Nation aux fabriques, hôpitaux, collèges... (1792). Registre de remise des titres des créanciers de la Nation (1791-1792). Etats des biens des fabriques et des rentes dues à celles-ci : cantons de Langeais, Bourgueil, Savigné, Château-la-Vallière (1791). Créances et rentes dues par la Nation (an II-an III). Dette due à la Nation par la veuve du principal du ci-devant collège de Bourgueil (an III).

    Date

    1791-an III

    Cote

    1Q141 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Registre de déclarations des rentes dues par la Nation...
  15. Résultat n°15

    Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens nationaux.

    Date

    1790

    Cote

    1Q142 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Etats désignatifs et estimatifs par commune des biens...
  16. Résultat n°16

    Transcription des affiches de vente.

    Date

    s.d.

    Cote

    1Q149 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Transcription des affiches de vente.
  17. Résultat n°17

    Affiches des ventes.

    Date

    an II

    Cote

    1Q158 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 2e origine
    • Affiches des ventes.
  18. Résultat n°18

    Sommier des ventes : n° 1 à 87 .

    Cote

    1Q159 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 2e origine
    • Sommier des ventes : n° 1 à 87 .
  19. Résultat n°19

    Ventes correspondant aux affiches n ° 30 à 67 (lacunes : 36-37, 46, 50, 52-53, 55, 60-61, 65).

    Date

    4 mai 1791-1er messidor an III

    Cote

    1Q153 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Procès-verbaux d'adjudication :
    • Ventes correspondant aux affiches n ° 30 à 67 (lacunes...
  20. Résultat n°20

    1791

    Date

    1791

    Cote

    1Q146 (Cote)

    • Contexte : 1Q, 2Q - Domaines nationaux

    • 1Q - Domaines nationaux
    • Fonds des districts
    • District de Langeais
    • Biens de 1ère origine
    • Soumissions des particuliers.
    • 1791