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  1. Résultat n°1
    Table de baux de toute nature – N° d'origine : 3

    105 medias

    Table de baux de toute nature – N° d'origine : 3

    Date

    1781-1807

    Cote

    3Q3421 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de baux
    • Table de baux de toute nature – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  2. Résultat n°2
    1787-1808 – N° d'origine : 1

    88 medias

    1787-1808 – N° d'origine : 1

    Date

    1787-1808

    Cote

    3Q3407 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – 1787-1824
    • 1787-1808 – N° d'origine : 1

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  3. Résultat n°3

    8 mai 1791-27 avril 1793

    Date

    8 mai 1791-27 avril 1793

    Cote

    3Q3472 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 8 mai 1791-27 avril 1793

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  4. Résultat n°4

    25 juin 1791-31 décembre 1791

    Date

    25 juin 1791-31 décembre 1791

    Cote

    3Q9969 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • 25 juin 1791-31 décembre 1791

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  5. Résultat n°5

    1er mars 1792-31 décembre 1792

    Date

    1er mars 1792-31 décembre 1792

    Cote

    3Q9970 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • 1er mars 1792-31 décembre 1792

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  6. Résultat n°6

    7 février 1793-23 nivôse an II

    Date

    7 février 1793-23 nivôse an II

    Cote

    3Q9971 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • 7 février 1793-23 nivôse an II

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  7. Résultat n°7

    28 avril 1793-13 brumaire an III – N° d'origine : 44

    Date

    28 avril 1793-13 brumaire an III

    Cote

    3Q3473 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 28 avril 1793-13 brumaire an III – N° d'origine : 44

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  8. Résultat n°8

    23 pluviôse an II-13 prairial an II

    Date

    23 pluviôse an II-13 prairial an II

    Cote

    3Q9972 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • 23 pluviôse an II-13 prairial an II

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  9. Résultat n°9
    Table des copartageants, an III-1824 – N° d'origine : 1

    55 medias

    Table des copartageants, an III-1824 – N° d'origine : 1

    Date

    an III-1824

    Cote

    3Q3418 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de partages
    • Table des copartageants, an III-1824 – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  10. Résultat n°10
    an III-1811

    68 medias

    an III-1811

    Date

    an III-1811

    Cote

    3Q3416 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de partages
    • Tables des partages – an III-1824
    • an III-1811

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  11. Résultat n°11

    23 vendémiaire an III-13 thermidor an III

    Date

    23 vendémiaire an III-13 thermidor an III

    Cote

    3Q9973 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • 23 vendémiaire an III-13 thermidor an III

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  12. Résultat n°12

    13 brumaire an III-18 prairial an IV – N° d'origine : 45

    Date

    13 brumaire an III-18 prairial an IV

    Cote

    3Q3474 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 13 brumaire an III-18 prairial an IV – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  13. Résultat n°13

    6 frimaire an III-30 ventôse an VII

    Date

    6 frimaire an III-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q3652 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 6 frimaire an III-30 ventôse an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  14. Résultat n°14

    an IV

    Date

    an IV

    Cote

    3Q10192 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Preuilly-sur-Claise
    • Insinuations des donations entre vifs – 1791-an III
    • an IV

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  15. Résultat n°15

    18 prairial an IV-14 germinal an VI

    Date

    18 prairial an IV-14 germinal an VI

    Cote

    3Q3475 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 18 prairial an IV-14 germinal an VI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  16. Résultat n°16
    Table des donations et autres dispositions éventuelles – N° d'origine : 1

    42 medias

    Table des donations et autres dispositions éventuelles – N° d'origine : 1

    Date

    an V-1811

    Cote

    3Q3401 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table des donations et autres dispositions éventuelles...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  17. Résultat n°17
    an V-1808

    63 medias

    an V-1808

    Date

    an V-1808

    Cote

    3Q3404 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées – an V-1824
    • an V-1808

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  18. Résultat n°18
    an VI-an VIII

    53 medias

    an VI-an VIII

    Date

    an VI-an VIII

    Cote

    3Q3436 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – an...
    • an VI-an VIII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  19. Résultat n°19
    an VI-1807 – N° d'origine : 2

    106 medias

    an VI-1807 – N° d'origine : 2

    Date

    an VI-1807

    Cote

    3Q3425 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – an...
    • an VI-1807 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  20. Résultat n°20

    15 germinal an VI-30 ventôse an VII

    Date

    15 germinal an VI-30 ventôse an VII

    Cote

    3Q3476 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires et sous signature privée – 1791-an...
    • 15 germinal an VI-30 ventôse an VII

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  21. Résultat n°21

    1er germinal an VII-1er frimaire an IX – N° d'origine : 1

    Date

    1er germinal an VII-1er frimaire an IX

    Cote

    3Q3624 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1953
    • 1er germinal an VII-1er frimaire an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  22. Résultat n°22

    1er germinal an VII-24 pluviôse an IX – N° d'origine : 23

    Date

    1er germinal an VII-24 pluviôse an IX

    Cote

    3Q3653 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 1er germinal an VII-24 pluviôse an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  23. Résultat n°23

    1er germinal an VII-26 frimaire an VIII – N° d'origine : 48

    Date

    1er germinal an VII-26 frimaire an VIII

    Cote

    3Q3477 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 1er germinal an VII-26 frimaire an VIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  24. Résultat n°24

    27 frimaire an VIII-20 vendémiaire an IX – N° d'origine : 49

    Date

    27 frimaire an VIII-20 vendémiaire an IX

    Cote

    3Q3478 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 27 frimaire an VIII-20 vendémiaire an IX – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  25. Résultat n°25

    25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Date

    25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Cote

    3Q9965 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • 25 prairial an VIII-1er vendémiaire an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  26. Résultat n°26

    an IX

    Date

    an IX

    Cote

    3Q9966 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an IX

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  27. Résultat n°27

    21 vendémiaire an IX-17 germinal an X – N° d'origine : 50

    Date

    21 vendémiaire an IX-17 germinal an X

    Cote

    3Q3479 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 21 vendémiaire an IX-17 germinal an X – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  28. Résultat n°28

    2 frimaire an IX-3 brumaire an XI – N° d'origine : 2

    Date

    2 frimaire an IX-3 brumaire an XI

    Cote

    3Q3625 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1953
    • 2 frimaire an IX-3 brumaire an XI – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  29. Résultat n°29

    25 pluviôse an IX-1er pluviôse an X

    Date

    25 pluviôse an IX-1er pluviôse an X

    Cote

    3Q3654 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 25 pluviôse an IX-1er pluviôse an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  30. Résultat n°30

    an X

    Date

    an X

    Cote

    3Q9967 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an X

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  31. Résultat n°31

    2 pluviôse an X-13 nivôse an XIII – N° d'origine : 25

    Date

    2 pluviôse an X-13 nivôse an XIII

    Cote

    3Q3655 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 2 pluviôse an X-13 nivôse an XIII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  32. Résultat n°32

    17 germinal an X-6 floréal an XI – N° d'origine : 51

    Date

    17 germinal an X-6 floréal an XI

    Cote

    3Q3480 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 17 germinal an X-6 floréal an XI – N° d'origine : 51

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  33. Résultat n°33

    an XI

    Date

    an XI

    Cote

    3Q9968 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Loches
    • Insinuations des donations entre vifs – 1792-an XI
    • an XI

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  34. Résultat n°34

    4 brumaire an XI-16 mai 1810 – N° d'origine : 3

    Date

    4 brumaire an XI-16 mai 1810

    Cote

    3Q3626 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1953
    • 4 brumaire an XI-16 mai 1810 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  35. Résultat n°35

    6 floréal an XI-1er floréal an XII – N° d'origine : 52

    Date

    6 floréal an XI-1er floréal an XII

    Cote

    3Q3481 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 6 floréal an XI-1er floréal an XII – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  36. Résultat n°36

    Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière, Château-Renault, Chinon, Le Grand-Pressigny, La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil.

    Cote

    3M159 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Collèges électoraux d'arrondissement et du département
    • Composition et information sur les membres.
    • Notices individuelles des membres des collèges électoraux,...
    • Amboise, Azay-le-Rideau, Bléré, Bourgueil, Château-la-Vallière,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  37. Résultat n°37

    1er floréal an XII-3 prairial an XIII – N° d'origine : 53

    Date

    1er floréal an XII-3 prairial an XIII

    Cote

    3Q3482 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 1er floréal an XII-3 prairial an XIII – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  38. Résultat n°38
    Table des testaments non enregistrés – N° d'origine : 1

    102 medias

    Table des testaments non enregistrés – N° d'origine : 1

    Date

    an XIII-1824

    Cote

    3Q3400 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table des testaments non enregistrés – N° d'origine...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  39. Résultat n°39

    14 nivôse an XIII-14 décembre 1807 – N° d'origine : 26

    Date

    14 nivôse an XIII-14 décembre 1807

    Cote

    3Q3656 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 14 nivôse an XIII-14 décembre 1807 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  40. Résultat n°40

    3 prairial an XIII-16 juin 1806 – N° d'origine : 54

    Date

    3 prairial an XIII-16 juin 1806

    Cote

    3Q3483 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 3 prairial an XIII-16 juin 1806 – N° d'origine : 54

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  41. Résultat n°41

    16 juin 1806-10 juillet 1807 – N° d'origine : 55

    Date

    16 juin 1806-10 juillet 1807

    Cote

    3Q3484 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 16 juin 1806-10 juillet 1807 – N° d'origine : 55

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  42. Résultat n°42

    11 juillet 1807-18 septembre 1808 – N° d'origine : 56

    Date

    11 juillet 1807-18 septembre 1808

    Cote

    3Q3485 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 11 juillet 1807-18 septembre 1808 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  43. Résultat n°43

    15 décembre 1807-7 août 1810 – N° d'origine : 27

    Date

    15 décembre 1807-7 août 1810

    Cote

    3Q3657 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 15 décembre 1807-7 août 1810 – N° d'origine : 27

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  44. Résultat n°44
    1808-1813 – N° d'origine : 4

    62 medias

    1808-1813 – N° d'origine : 4

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Q3437 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – an...
    • 1808-1813 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  45. Résultat n°45
    1808-1819 – N° d'origine : 4

    80 medias

    1808-1819 – N° d'origine : 4

    Date

    1808-1819

    Cote

    3Q3422 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de baux
    • Tables de baux à ferme et à loyer, 1808-1865
    • 1808-1819 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  46. Résultat n°46
    1808-1817

    82 medias

    1808-1817

    Date

    1808-1817

    Cote

    3Q3405 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées – an V-1824
    • 1808-1817

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  47. Résultat n°47
    1808-1813 – N° d'origine : 3

    82 medias

    1808-1813 – N° d'origine : 3

    Date

    1808-1813

    Cote

    3Q3426 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – an...
    • 1808-1813 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  48. Résultat n°48
    Table de testaments enregistrés – N° d'origine : 4

    87 medias

    Table de testaments enregistrés – N° d'origine : 4

    Date

    1808-1831

    Cote

    3Q3399 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table de testaments enregistrés – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  49. Résultat n°49
    1808-1829 N° d'origine : 2

    52 medias

    1808-1829 N° d'origine : 2

    Date

    1808-1829

    Cote

    3Q3419 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables des contrats de mariage 1808-1865
    • 1808-1829 N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  50. Résultat n°50
    1808-1812 – N° d'origine : 2

    49 medias

    1808-1812 – N° d'origine : 2

    Date

    1808-1812

    Cote

    3Q3408 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – 1787-1824
    • 1808-1812 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  51. Résultat n°51

    19 septembre 1808-9 novembre 1810 – N° d'origine : 57

    Date

    19 septembre 1808-9 novembre 1810

    Cote

    3Q3486 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 19 septembre 1808-9 novembre 1810 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  52. Résultat n°52

    17 mai 1810-8 septembre 1813 – N° d'origine : 4

    Date

    17 mai 1810-8 septembre 1813

    Cote

    3Q3627 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1953
    • 17 mai 1810-8 septembre 1813 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  53. Résultat n°53

    7 août 1810-26 mai 1814 – N° d'origine : 28

    Date

    7 août 1810-26 mai 1814

    Cote

    3Q3658 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 7 août 1810-26 mai 1814 – N° d'origine : 28

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  54. Résultat n°54

    9 novembre 1810-3 janvier 1813 – N° d'origine : 58

    Date

    9 novembre 1810-3 janvier 1813

    Cote

    3Q3487 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 9 novembre 1810-3 janvier 1813 – N° d'origine : 58

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  55. Résultat n°55

    1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais, Ligueil, Loches, Montbazon.

    Date

    1811

    Cote

    3M152 (Cote)

    • Contexte : 3M - Plébiscites et élections (1800-1940)

    • Election du personnel politique
    • Consulat - Premier Empire - Cent jours
    • Assemblées cantonales.
    • Déroulement des élections : listes des votants, procès-verbaux...
    • 1811 : La Haye-Descartes, L'Île-Bouchard, Langeais,...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Préfecture / Bureau des élections

  56. Résultat n°56
    1812-1824 – N° d'origine : 3

    154 medias

    1812-1824 – N° d'origine : 3

    Date

    1812-1824

    Cote

    3Q3409 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de décès et successions
    • Tables des sépultures ou décès – 1787-1824
    • 1812-1824 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  57. Résultat n°57
    1812-1824 – N° d'origine : 3

    79 medias

    1812-1824 – N° d'origine : 3

    Date

    1812-1824

    Cote

    3Q3417 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de partages
    • Tables des partages – an III-1824
    • 1812-1824 – N° d'origine : 3

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  58. Résultat n°58
    1813-1817 – N° d'origine : 5

    191 medias

    1813-1817 – N° d'origine : 5

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Q3438 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – an...
    • 1813-1817 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  59. Résultat n°59
    1813-1817 – N° d'origine : 4

    173 medias

    1813-1817 – N° d'origine : 4

    Date

    1813-1817

    Cote

    3Q3427 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – an...
    • 1813-1817 – N° d'origine : 4

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  60. Résultat n°60

    3 janvier 1813-10 décembre 1814 – N° d'origine : 59

    Date

    3 janvier 1813-10 décembre 1814

    Cote

    3Q3488 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 3 janvier 1813-10 décembre 1814 – N° d'origine : 59

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  61. Résultat n°61

    9 septembre 1813-26 octobre 1821 – N° d'origine : 5

    Date

    9 septembre 1813-26 octobre 1821

    Cote

    3Q3628 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1953
    • 9 septembre 1813-26 octobre 1821 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  62. Résultat n°62

    27 mai 1814-7 mars 1819 – N° d'origine : 29

    Date

    27 mai 1814-7 mars 1819

    Cote

    3Q3659 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 27 mai 1814-7 mars 1819 – N° d'origine : 29

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  63. Résultat n°63

    10 décembre 1814-4 décembre 1816 – N° d'origine : 60

    Date

    10 décembre 1814-4 décembre 1816

    Cote

    3Q3489 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 10 décembre 1814-4 décembre 1816 – N° d'origine : 60

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  64. Résultat n°64

    5 décembre 1816-20 août 1818 – N° d'origine : 61

    Date

    5 décembre 1816-20 août 1818

    Cote

    3Q3490 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 5 décembre 1816-20 août 1818 – N° d'origine : 61

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  65. Résultat n°65
    1817-1821 – N° d'origine : 5

    183 medias

    1817-1821 – N° d'origine : 5

    Date

    1817-1821

    Cote

    3Q3428 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – an...
    • 1817-1821 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  66. Résultat n°66
    1817-1824

    95 medias

    1817-1824

    Date

    1817-1824

    Cote

    3Q3406 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions acquittées – an V-1824
    • 1817-1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  67. Résultat n°67

    1817-18217 – N° d'origine : 6

    Date

    1817-1821

    Cote

    3Q3439 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – an...
    • 1817-18217 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  68. Résultat n°68

    20 août 1818-18 juillet 1820 – N° d'origine : 62

    Date

    20 août 1818-18 juillet 1820

    Cote

    3Q3491 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 20 août 1818-18 juillet 1820 – N° d'origine : 62

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  69. Résultat n°69

    8 mars 1819-23 septembre 1822 – N° d'origine : 30

    Date

    8 mars 1819-23 septembre 1822

    Cote

    3Q3660 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 8 mars 1819-23 septembre 1822 – N° d'origine : 30

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  70. Résultat n°70
    1820-1839 – N° d'origine : 5

    119 medias

    1820-1839 – N° d'origine : 5

    Date

    1820-1839

    Cote

    3Q3423 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de baux
    • Tables de baux à ferme et à loyer, 1808-1865
    • 1820-1839 – N° d'origine : 5

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  71. Résultat n°71

    19 juillet 1820-16 mai 1822

    Date

    19 juillet 1820-16 mai 1822

    Cote

    3Q3492 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 19 juillet 1820-16 mai 1822

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  72. Résultat n°72

    27 octobre 1821-15 mai 1829 – N° d'origine : 6

    Date

    27 octobre 1821-15 mai 1829

    Cote

    3Q3629 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes sous signature privée – an VII-1953
    • 27 octobre 1821-15 mai 1829 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  73. Résultat n°73
    1822-1824 – N° d'origine : 7

    144 medias

    1822-1824 – N° d'origine : 7

    Date

    1822-1824

    Cote

    3Q3440 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des acquéreurs et nouveaux possesseurs – an...
    • 1822-1824 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  74. Résultat n°74
    1822-1824 – N° d'origine : 6

    121 medias

    1822-1824 – N° d'origine : 6

    Date

    1822-1824

    Cote

    3Q3429 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – an...
    • 1822-1824 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  75. Résultat n°75

    17 mai 1822-20 janvier 1824

    Date

    17 mai 1822-20 janvier 1824

    Cote

    3Q3493 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 17 mai 1822-20 janvier 1824

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  76. Résultat n°76

    24 septembre 1822-31 décembre 1824 – N° d'origine : 31

    Date

    24 septembre 1822-31 décembre 1824

    Cote

    3Q3661 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Déclarations de successions
    • Mutations par décès – an III-1968
    • 24 septembre 1822-31 décembre 1824 – N° d'origine :...

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  77. Résultat n°77
    1824 – N° d'origine : 7

    43 medias

    1824 – N° d'origine : 7

    Date

    1824

    Cote

    3Q3430 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de vendeurs et d'acquéreurs
    • Tables des vendeurs et précédents possesseurs – an...
    • 1824 – N° d'origine : 7

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  78. Résultat n°78

    20 janvier 1824-14 juillet 1825

    Date

    20 janvier 1824-14 juillet 1825

    Cote

    3Q3494 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Actes des notaires et sous seing privé
    • Actes des notaires, actes civils publics – an VII-1952
    • 20 janvier 1824-14 juillet 1825

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  79. Résultat n°79
    1825-1840 – N° d'origine : 2

    127 medias

    1825-1840 – N° d'origine : 2

    Date

    1825-1840

    Cote

    3Q3402 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de testaments et dispositions éventuelles
    • Table des testaments, donations et dispositions éventuelles...
    • 1825-1840 – N° d'origine : 2

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre

  80. Résultat n°80
    1825-1831 – N° d'origine : 6

    71 medias

    1825-1831 – N° d'origine : 6

    Date

    1825-1831

    Cote

    3Q3410 (Cote), 6NUM3/009/001 (Cote)

    • Contexte : Administration de l'Enregistrement - gestion par bureaux...

    • Descartes (anciennement La Haye-Descartes)
    • Tables de décès et successions
    • Tables des successions et absences – 1825-1967
    • 1825-1831 – N° d'origine : 6

    Producteur :

    Indre-et-Loire. Direction départementale de l'Enregistrement, des Domaines et du Timbre